Cour martiale - Claudius Corneloup - Nous y étions - Le Canada et la Première Guerre mondiale - Bibliothèque et Archives Canada
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Dossier du procès en cour martiale de Claudius Corneloup

Les Archives nationales du Canada possèdent près de 12 000 dossiers de cours martiales entendues au front ou en Angleterre. Les documents originaux ont disparu : il n’en subsiste que la copie sur microfilm, une copie négative malheureusement de piètre qualité. 

Le présent dossier est assez typique et se compose de l’ordre de convocation de la cour, d’un ordre de commutation de peine, de la confirmation de la sentence par le commandant de corps, de celle du commandant de division, de celle du commandant de brigade, du procès-verbal proprement dit, d’une pièce à conviction et d’une feuille de conduite.

 

Convocation d’une cour martiale
Commutation de sentence
Confirmation de sentence, corps
Confirmation de sentence, division
Confirmation de sentence, brigade
Procès-verbal
Pièce à conviction
Pièce à conviction
Feuille de conduite


Dossier du procès en cour martiale de Claudius Corneloup / E-000000608
 
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