Le ministère du Patrimoine canadien a pour mandat de nous
inciter, en tant que Canadiens et Canadiennes, à célébrer notre
diversité culturelle et nos valeurs communes, mais également d'offrir
un modèle aux autres pays de la planète, modèle de tolérance et de
respect de la diversité linguistique et culturelle, modèle de
développement à l'ère de la mondialisation et des technologies de l'information,
modèle de société qui mise sur ses forces créatives et ses propres
valeurs tout en demeurant ouverte sur le monde.
À travers de nombreuses activités et programmes et, en
partenariat avec les divers organismes du portefeuille et un grand nombre
d'intervenants de partout au pays, le ministère du Patrimoine canadien
vise à permettre aux Canadiens et aux Canadiennes de mieux connaître
leur pays et de mieux comprendre son histoire et sa diversité culturelle.
Le Ministère favorise la participation et le développement culturel
ainsi que la préservation du patrimoine canadien pour les générations
futures.
Dans ses efforts en vue d'appuyer les artistes et les
athlètes canadiens, le ministère du Patrimoine canadien offre un
tremplin qui favorise l'éclosion et le développement de talents qui
contribuent à enrichir notre société et nos perspectives d'avenir. C'est
notre mandat. C'est notre mission. Et cette mission nous tient à coeur.
Voilà pourquoi le présent Rapport sur le rendement du ministère du
Patrimoine canadien vise à faire le point sur les efforts que nous
apportons à l'expression de la culture canadienne sous toutes ses
formes et des valeurs canadiennes partout dans le monde. Ces efforts s'inscrivent
dans le cadre des grandes orientations du gouvernement canadien et
viennent renforcer le tissus social et culturel de notre pays.
Sheila Copps
Présentation améliorée des rapports au Parlement
Document pilote
Chaque année, le gouvernement établit son Budget des dépenses, qui
présente l'information à l'appui des autorisations de dépenser
demandées au Parlement pour l'affectation des fonds publics. Ces
demandes d'autorisations sont présentées officiellement au moyen
d'un projet de loi de crédits déposé au Parlement. Le Budget des dépenses
du gouvernement du Canada est divisé en plusieurs parties.
Commençant par un aperçu des dépenses totales du gouvernement dans
la Partie I, les documents deviennent de plus en plus détaillés. Dans la
Partie II, les dépenses sont décrites selon les ministères, les
organismes et les programmes. Cette partie renferme aussi le libellé
proposé des conditions qui s'appliquent aux pouvoirs de dépenser
qu'on demande au Parlement d'accorder.
Le Rapport sur les plans et les priorités fournit des détails
supplé
mentaires sur chacun des ministères ainsi que sur leurs programmes qui
sont principalement axés sur une planification plus stratégique et les
renseignements sur les résultats escomptés.
Le Rapport sur le rendement met l'accent sur la
responsabilisation basée sur les résultats en indiquant les réalisations
en fonction des pré visions de rendement et les engagements à
l'endroit des résultats qui sont exposés dans le Rapport sur les
plans et les priorités
.
Le Budget des dépenses, de même que le budget du ministre des
Finances, sont le reflet de la planification budgétaire annuelle de l'État
et de ses priorités en matière d'affectation des ressources. Ces
documents, auxquels viennent s'ajouter par la suite les Comptes publics
et les rapports ministériels sur le rendement, aident le Parlement à
s'assurer que le gouvernement est dûment comptable de l'affectation et
de la gestion des fonds publics.
©Ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada --
2001
En vente au Canada chez votre libraire local ou par la poste auprès
des
Éditions du gouvernement du Canada - TPSGC
Ottawa, Canada K1A 0S9
No de catalogue BT31-4/26-2001
ISBN 0-660-61672-6
Avant-propos
Au printemps 2000, la présidente du Conseil du Trésor a déposé au
Parlement le document intitulé Des résultats pour les Canadiens et
les Canadiennes : Un cadre de gestion pour le gouvernement du
Canada. Ce document expose clairement les mesures qu'entend prendre
le gouvernement pour améliorer et moderniser les pratiques de gestion des
ministères et organismes fédéraux.
En ce début de millénaire, l'approche utilisée par le gouvernement
pour offrir ses programmes et services aux Canadiens et Canadiennes se
fonde sur quatre engagements clés en matière de gestion. Tout d'abord,
les ministères et les organismes doivent reconnaître que leur raison
d'être est de servir la population canadienne et que tous leurs
programmes, services et activités doivent donc être « axés sur les
citoyens ».
Deuxièmement, le gouvernement du Canada s'est engagé à gérer ses
activités conformément aux valeurs les plus élevées de la fonction
publique. Troisièmement, dépenser de façon judicieuse, c'est dépenser
avec sagesse dans les secteurs qui importent le plus aux Canadiens et
Canadiennes. En dernier lieu, le gouvernement du Canada entend mettre
l'accent sur les résultats, c'est-à-dire sur les retombées et les
effets des programmes.
Les rapports ministériels sur le rendement jouent un rôle de premier
plan dans le cycle de planification, de suivi, d'évaluation ainsi que
de communication des résultats, par l'entremise des ministres, au
Parlement et aux citoyens. Plus tôt cette année, les ministères et les
organismes ont été invités à rédiger leurs rapports en appliquant
certains principes. Selon ces derniers, un rapport ne peut être efficace
que s'il présente un tableau du rendement qui soit non seulement cohérent
et équilibré mais bref et pertinent. Un tel rapport doit insister sur
les résultats, soit les avantages dévolus aux Canadiens et Canadiennes,
plutôt que sur les activités. Il doit mettre le rendement du ministère
en contexte et le rattacher aux engagements antérieurs, tout en
expliquant les écarts. Et comme il est nécessaire de dépenser
judicieusement, il doit exposer clairement les liens qui existent entre
les ressources et les résultats. Enfin, un tel rapport ne peut être crédible
que si le rendement décrit est corroboré par la méthodologie utilisée
et par des données pertinentes.
Par l'intermédiaire des rapports sur le rendement, les ministères
et organismes visent à répondre au besoin croissant d'information des
parlementaires et des Canadiens et Canadiennes. Par leurs observations et
leurs suggestions, les parlementaires et les autres lecteurs peuvent
contribuer grandement à améliorer la qualité de ces rapports. Nous
invitons donc tous les lecteurs à évaluer le rendement d'une
institution gouvernementale en se fondant sur les principes précités et
à lui fournir des commentaires en vue du prochain cycle de planification.
Le présent rapport peut être consulté par voie électronique
sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada à
l'adresse suivante: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/dpr/dprf.aspLes
observations ou les questions peuvent être adressées directement au
webmestre de ce site Web ou à l'organisme suivant : Direction de la
Gestion des résultats et des rapports Secrétariat du Conseil du Trésor
du Canada L'Esplanade Laurier Ottawa (Ontario) K1A 0R5 Téléphone
: (613) 957-7167 - Télécopieur : (613) 957-7044
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