Office national de l'énergie RMR 2000-2001

Partie 2 : Contexte de fonctionnement de l'organisme

• 2.1 Mandat
• 2.2 Facteurs socio-économiques
• 2.3 Contexte de réglementation
• 2.4 Cadre de résultats
• 2.5 Dépenses de l'organisme

• 3.1 Introduction
• 3.2 Buts stratégiques
  • 3.2.1 But 1
  • 3.2.2 But 2
  • 3.2.3 But 3
  • 3.2.4 But 4
• 3.3 Thèmes horizontaux et questions de gestion
  • 3.3.1 Développement durable
  • 3.3.2 Partenariats
  • 3.3.3 Initiatives de gestion 
  • 3.3.4 Approvisionnement 
  • 3.3.5 Suite donnée au rapport du Vérificateur général du Canada de décembre 1998

A. Aperçu

• Tableau 1 - Sommaire des crédits approuvés
• Tableau 2 - Comparaison des dépenses totales prévues et des dépenses réelles
• Tableau 3 - Comparaison historique des dépenses totales prévues et des dépenses réelles
• Tableau 4 - Recettes

Annexe B : Initiatives de réglementation

Annexe D : Lois appliquées

Annexe F : Structure de l'organisme

Annexe H : Personnes-ressources pour obtenir des renseignements supplémentaires

Liste des figures et des tableaux

• Tableau 1 - Responsabilités de l'ONÉ
• Tableau 2 - Ressources utilisées
• Figure 1 - Gazoducs
• Figure 2 - Cadre de la gestion axée sur les résultats
• Figure 3 - Indicateurs de rendement (sécurité)
• Figure 4 - Programme de gestion environnementale
• Figure 5 - Prix du gaz naturel à la frontière de l'Alberta
• Figure 6 - Délais de traitement des demandes visant des installations n'exigeant pas la tenue d'une audience (de l'article 58)
• Figure 7 - Délais de traitement des demandes visant l'exportation d'électricité n'exigeant pas la tenue d'une audience