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Tenir compte de l'expérience accumulée pour s'améliorer


Johanne Ascoli
Analyste principale par intérim
Direction générale de la fonction de contrôleur, SCT
Hôtel Crowne Plaza Ottawa
Le 14 mai 2004


Aperçu

  • Dates importantes
  • Le 12 décembre 2003
  • La dernière année - Leçons apprises
  • Secteurs à améliorer
  • Guide de préparation des RMR – Les nouveautés
  • Bonnes pratiques

Dates importantes

  • Les RMRs sont dû au SCT le 13 septembre, 2004
    • La soumission du RMR renferme : 4 exemplaires finaux, signés et prêts à imprimer (2 originaux de l'anglais et 2 originaux du français) + versions électroniques.
    • Les organisations qui soumettent leur RMR après cette date devront défrayer la totalité des coûts de temps supplémentaire liés à la publication.
  • Date du dépôt au parlement – mi ou fin octobre

Annonces du 12 décembre 2003

  • Qui :
    • Tous les ministères et organismes désignés conformément aux annexes I, I.1 et II de la Loi sur la gestion des finances publiques au 31 mars 2004.
  • Comment :
    • Faire état des résultats pour l’ensemble de l’exercice.
    • Des indications précises à l’intention des organismes touchés se trouvent sur la page web du RMR.
  • Quand :
    • Le dépôt sera fait à la mi ou à la fin octobre 2004.
    • Les versions définitives des RMR doivent être présentées au SCT d’ici le 13 septembre 2004.

La dernière année – Leçons apprises

  • Communication aux SM et aux ministres
    • Visibilité accrue
  • Examen de 9 RMR avant leur dépôt
    • Valeur ajoutée (contenu)
    • Question d’opportunité
    • Principales lacunes
  • Examen de 20 RMR après leur dépôt
  • Examen du Guide de préparation des RMR
    • Examen des politiques
    • Séances de travail interministérielles

Secteurs à améliorer

  • Établir un lien entre les résultats et les engagements pris par le passé (lien au RPP)
  • Équilibre et transparence
  • Établir un lien entre les ressources et les résultats
  • Justification du rendement

Guide de préparation des RMR – Les nouveautés :

  • Ce dont les parlementaires ont besoin
  • Information sur la structure
    • Déclaration de la direction
    • Sommaire du rendement du ministère
    • Modèle logique de haut niveau
  • Principes régissant la préparation des RMR
  • Outil d’auto-évaluation
  • Exigences des politiques en matière de rapport

Bonnes pratiques – Principe #1

  • Composantes d’une bonne pratique:
    • Brosser un tableau cohérent et équilibré du rendement dans une histoire complète
    • Décrire les problèmes reliés à la performance, ainsi que les accomplissements
    • Identifier les accomplissements par résultat stratégique
  • Éléments à améliorer:
    • Donner de l’information sur le rendement qui est à la fois transparente et équilibrée
  • Brosser un tableau cohérent et équilibré du rendement ministériel qui soit bref et direct.
    • ACIA - Fournit une histoire de la performance qui est cohérente et complète, et qui semble équilibrée
    • La plupart des RMR sont organisés autour des résultats stratégiques

Bonnes pratiques– Principe #2

  • Composantes d’une bonne pratique:
    • Mettre l'accent sur les résultats avantageux pour les Canadiens/Canadiennes
    • Démontrer les liens logiques entre les ressources, les activités, les extrants et les résultats auxquels ceux-ci se rattachent
    • Expliquer comment les accomplissements contribuent aux résultats stratégiques
  • Éléments à améliorer:
    • Fournir de l’information sur le rendement au delà des activités et des extrants
    • Démontrer comment l’organisation utilise l’information sur le rendement pour apprendre et améliorer
  • Mettre l'accent sur les résultats et non sur les extrants
    • Des modèles logiques simples et facile à comprendre sont utilisés pour démontrer les liens causaux entre les resources, les activités, les extrants et les résultats (ex. ACIA, ADRC, SC)

Bonnes pratiques– Principe #3

  • Composantes d’une bonne pratique:
    • Résumé des réalisations montrant les liens entre les engagements (RPP) et les résultats et comportant des renvois à d’autres renseignements
  • Éléments à améliorer:
    • Difficulté à démontrer comment l’information sur le rendement est utilisée pour tirer des leçons et pour apporter des améliorations
    • Difficulté à justifier les modifications apportées aux plans et aux priorités
    • Difficulté à faire rapport en fonction des résultats stratégiques et des engagements antérieurs, à expliquer les changements, les variantes, etc.
  • Faire le lien entre le rendement et les engagements antérieurs et justifier toute modification

    ADRC
    DECRQ
    TPSGC
    Ont fourni des résumés des réalisations satisfaisants
    SC Rapports relatifs à chaque attente en matière de rendement liée aux priorités du RPP

Bonnes pratiques– Principe #4

  • Composantes d’une bonne pratique:
    • Exposé des principaux risques et enjeux internes et externes relatifs au ministère et aux programmes dans le rapport
    • Description des stratégies visant à faire face aux risques et aux enjeux
    • Description des partenaires, de leur contribution, de leurs rôles, de leurs responsabilités et des relations qu’ils ont entre eux
  • Éléments à améliorer:
    • Difficulté à utiliser des données comparatives (données de base, repères, données historiques, indicateurs sociaux, évaluations environnementales)
  • Situer le rendement dans le contexte

    CNLC
    ACIA
    MDN
    Bons aperçus des risques et des enjeux internes et externes; description des stratégies envisagées pour y faire face
    MAINC Bon aperçu des dépenses des partenaires
    ACDI Bon usage d’indicateurs sociaux

Bonnes pratiques– Principe #5

  • Composantes d’une bonne pratique:
    • Liens entre les ressources et les programmes clés et explication de la contribution de ceux­ci aux résultats.
    • Exposé des raisons justifiant les changements importants apportés aux plans et aux niveaux de ressources (s’il y a lieu) pendant la période de planification
  • Éléments à améliorer:
    • Difficulté à établir un lien entre les ressources et l’information relative aux programmes clés dans le corps du RMR de façon à ce que le lecteur puisse juger de l’optimisation des ressources
  • Établir les liens entre les ressources et les résultats

    ACIA
    ACDI
    Identifient les resources au niveau des résultats stratégiques ainsi que pour les programmes clés
    Justice Identifie les dépenses prévues et réelles pour chaque programme clé, ainsi qu’une courte explication des variances financières – p-ê trop courte

Bonnes pratiques– Principe #6

  • Composantes d’une bonne pratique:
    • Section sur la fiabilité et la validité des statistiques et des données sur le rendement
    • Hyperliens vers les rapports d’évaluation et de vérification prouvant le bien­fondé de l’information sur le rendement
  • Éléments à améliorer:
    • Manque d’hyperliens menant directement aux documents pertinents
    • Omission de fournir un court résumé des conclusions pour chaque hyperlien fourni
    • Difficulté à prouver le bien­fondé de l’information sur le rendement à l’aide de données comparatives et historiques
  • Expliquer pourquoi le public peut se fier aux méthodes et aux données employées pour prouver le bien­fondé de l’information sur le rendement

    MAINC
    SC
    Fournissent une brève section sur la vilidité des données et statistiques
    ACIA Fourni plusieurs liens très informatifs sur les projets, recherches, évaluations
    ACDI Fourni de l’information sur leur pratiques de gestion axée sur les résultats et de bons sommairesdes évaluations – besoin de liens électroniques