Section 5 : Quelques organisations du portefeuille de la Défense
Centre de la sécurité des télécommunications et Programme
cryptologique national
Mandat
Établi en 1946, le Centre de la sécurité
des télécommunications (CST) relève du ministère de la Défense
nationale depuis 1975.
Le mandat du CST se définit ainsi :
- acquérir et utiliser l'information provenant de l'infrastructure mondiale
d'information dans le but de fournir des données provenant du renseignement
étranger, conformément aux priorités du gouvernement du Canada en matière
de renseignement;
- fournir des avis, des conseils et des services pour aider à protéger les
infrastructures d'information et les renseignements électroniques
essentiels pour le gouvernement du Canada;
- apporter une assistance technique et opérationnelle aux organismes fédéraux
chargés de l'application de la loi et de la sécurité, dans l'année
financière des fonctions que la loi leur confère.
En tant qu'organisme de cryptologie du Canada, le CST administre deux
programmes distincts mais interdépendants :
- le programme du renseignement sur les transmissions (SIGINT) qui procure,
en temps opportun, des éléments de renseignement uniques sur l'étranger répondant
aux besoins et aux priorités du gouvernement du Canada;
- le programme de la sécurité des technologies de l'information (STI)
(STI) qui fournit une expertise, des avis, une orientation et des services
techniques permettant au gouvernement canadien de protéger l'information
ainsi que les systèmes et infrastructures informatiques.
Risques et défis
Les défis et les risques les plus importants avec lesquels doit composer le
CST découlent de l'évolution rapide du contexte de sécurité mondial et des
changements apportés aux technologies de l'information et des communications.
Au cours de l'année financière 2004-2005, le CST s'est surtout préoccupé de
:
- répondre aux besoins opérationnels découlant du nouveau programme de sécurité;
- rester en tête de l'environnement technologique pour les trois fonctions
prévues par son mandat;
- gérer la croissance de l'organisation, comme le prévoient le Budget 2001
et la Loi antiterroriste .
Résumé du rendement
Le Centre de la sécurité et des télécommunications (CST) joue un rôle de
premier plan dans la réalisation des deux priorités de la Politique de sécurité
nationale : soit améliorer la cueillette de renseignements et protéger les
systèmes et les réseaux informatiques du gouvernement.
Au cours de l'année financière 2004-2005, le CST s'est concentré davantage
sur le renseignement de sécurité et a amélioré ses capacités de cueillette.
Le Centre a embauché de nouveaux analystes, inscrit les besoins en matière de
lutte contre le terrorisme et de sécurité sur sa liste des plus hautes priorités
relatives au renseignement sur les transmissions (SIGINT). De plus, le Bureau de
lutte contre le terrorisme du CST fonctionne maintenant sept jours sur sept. Étant
donné les menaces qui pèsent sur la sécurité du Canada et de ses alliés, le
CST a consacré une grande partie de ses efforts au renseignement de sécurité
et a continué de collaborer étroitement avec le Service canadien du
renseignement de sécurité à cet égard.
Un plan de mise en œuvre étalé sur plusieurs années et un cadre de mesure
du rendement ont été élaborés pour le programme SIGINT, dans le but d'améliorer
les capacités de cueillette de renseignement de haute technologie du CST. L'amélioration
des capacités de cueillette du CST ont permis de mieux intégrer l'aspect
technique aux activités de renseignement sur les transmissions des alliés du
Canada.
Le CST a appuyé la création du Centre d'évaluation intégrée des menaces
et affecté plusieurs employés à l'appui de ses fonctions d'analyse et de préparation
de rapports. Le CST a également embauché des employés supplémentaires en vue
d'améliorer le soutien qu'il offre aux opérations des FC et il a entrepris des
démarches en vue de parfaire ses pratiques générales en matière de
recrutement et d'embauche.
En ce qui a trait à la gestion des risques liés à l'informatique, le CST
s'est préoccupé surtout de la prévention des cyberattaques contre les systèmes
et les réseaux du gouvernement. Il s'est efforcé d'élaborer et de prodiguer
des avis, des conseils et des solutions stratégiques et techniques de pointe,
au moyen de ressources et d'outils perfectionnés, notamment à l'aide
d'indicateurs de développement et par des capacités d'alerte et de cyberdéfense
avancée. Le CST a en outre développé une architecture permettant de détecter
et d'analyser des menaces et des incidents informatiques et réagir à leur égard
par le biais d'une intervention coordonnée à l'échelle du gouvernement.
Pour appuyer les efforts déployés par le gouvernement en vue d'améliorer
l'interopérabilité, le CST a fourni des avis, des conseils et des solutions
techniques et liées à l'architecture en vue de l'établissement éventuel d'un
réseau de communications secrètes. De plus, il a continué de contribuer à la
réalisation de l'objectif du gouvernement concernant la prestation de services
de technologie de l'information (TI) communs et partagés dans le but de mieux
intervenir en cas de cyberincident. Le CST est également au sein du
gouvernement l'organisme responsable du programme de modernisation des systèmes
de cryptographie, un grand projet visant à remplacer les systèmes de
communications protégées du Canada, qui tombent en désuétude. Enfin, le CST
élargit la portée des services professionnels de sécurité des TI offerts aux
ministères.
Ressources
Ressources humaines
|
Dépenses
réelles
2002-2003 |
Dépenses
réelles
2003-2004 |
Dépenses
prévues
2004-2005 |
Dépenses
réelles
2004-2005 |
ETP civils |
1 115 |
1 218 |
1 240 |
1 424 |
Source : Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)
Ressources financières
Financières ( en milliers de dollars) par année financière |
|
Dépenses
réelles
2002-2003 |
Dépenses
réelles
2003-2004 |
Dépenses
prévues
2004-2005 |
Dépenses
réelles
2004-2005 |
Crédit no 1 - Salaires et personnel 1 |
75 089 |
81 162 |
77 559 |
105 146 |
Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien 2 |
46 332 |
50 923 |
54 631 |
69 465 |
Sous-total Crédit no 1 |
121 421 $ |
132 085 $ |
132 190 $ |
174 611 $ |
Crédit no 5 - Immobilisations 3 |
51 688 |
37 114 |
66 372 |
34 649 |
Grand total |
173 109 $ |
169 199 $ |
198 562 $ |
209 260 $ |
Source : Centre de la sécurité des télécommunications (CST) et
Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)
Notes :
La différence entre les dépenses prévues et les dépenses réelles en
2004-2005 s'explique comme suit :
1. Crédit no 1 - Salaires et personnel :
Les dépenses réelles correspondent aux fonds supplémentaires obtenus au cours
de l'année financière pour :
- La décision arbitrale suivant les négociations collectives s'appliquant
à la période allant du 10 février 2002 au 9 février 2006, 14,2 M $;
- Une conversion de crédit permanente, du crédit no 5 Immobilisations au
crédit no 1 Salaires et personnel, a été exécutée pour payer les dépenses
courantes en salaires, augmentant ainsi le budget des salaires de 12,6 M$;
- Une conversion de crédit unique a été exécutée pour payer les
montants non remboursés par le Conseil du Trésor à l'égard du coût de
la décision arbitrale, 0,8 M $.
2. Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien:
- Une modification permanente a été faite en vue de déplacer les fonds du
Crédit no 5 Immobilisations vers le Crédit no 1 Fonctionnement et
entretien , 9,8 M$;
- Équipement acheté au nom du Sous-ministre adjoint (Gestion de
l'information ), 2,3 M$;
- Sommes imprévues reportées de l'AF 2003-2004 à l'AF 2004-2005, 3,8 M$;
- Réductions au titre de la technologie de gestion de
l'infrastructure/d'information, 0,8 M $.
3. Crédit no 5 - Immobilisations :
- Une modification permanente a été faite en vue de déplacer des fonds du
Crédit no 5 Immobilisations au Crédit no 1, -24,9 M$;
- Sommes non dépensées reportées de l'AF 2003-2004 à l'AF 2004-2005, 2 M
$;
- Sommes non dépensées reportées de l'AF 2004-2005 à l'AF 2005-2006, -7
M $;
- Des projets ont dû être reportés en raison de l'approbation tardive des
ressources supplémentaires liées à la Politique de sécurité nationale,
-1,8 M $.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Centre de la sécurité des
télécommunications et le Programme cryptologique national, rendez-vous sur le
site Internet : www.cse.dnd.ca .
Recherche et développement pour la défense Canada
Mandat
Recherche et développement pour la défense Canada (RDDC), organisme de
service spécial du MDN, a comme mandat de veiller à ce que les FC soient prêtes
et compétentes sur les plans technologique et opérationnel.
Risques et défis
Les systèmes militaires sont de plus en plus exposés aux risques qu'entraîne
la désuétude technologique rapide. RDDC doit constamment chercher des méthodes
innovatrices qui exploiteront la technologie en vue d'améliorer, de transformer
et de maintenir la capacité opérationnelle, tout en tenant compte de facteurs
comme la capacité financière et les conséquences sur les plans opérationnel
et humain. La Stratégie d'investissement technologique (SIT) de RDDC identifie
les capacités de S&T dont RDDC doit possèder pour rencontrer les besoins
de recherche et développement pour les Forces canadiennes et le Ministère de
la défense nationale. RDDC récrit la SIT qui deviendra la stratégie S&T
du Ministère et prendra soin d'y inclure les changements proposés suite à la
nouvelle Énoncés de la politique de la Défense ainsi qu'aux recherches
effectuées dans le cadre du programme du Fonds d'investissement technologique
(FIT). Le TIF est un programme de projets de recherche à haut risque, mais
pouvant s'avérer très rentables et ayant d'éventuelles applications
militaires, ce qui laisse voir de nouvelles possibilités d'investissement.
Collaboration
RDDC participe à de nombreuses activités entreprises sous l'égide de
programmes internationaux officiels, comme le Programme de coopération
technique (TTCP) et ceux qui sont réalisés par l'Organisation du Traité de
l'Atlantique Nord (OTAN). Ces activités, de concert avec les initiatives
nationales, nous aident à transformer les produits de notre recherche en
concepts, en équipement et en services dont les Forces canadiennes ont besoin.
Résumé du rendement
Le Programme de coopération technique (TTCP) est une organisation
internationale qui favorise l'échange d'information scientifique et technique
de défense, l'harmonisation des programmes et la mise en commun des activités
de recherche des cinq pays, soit l'Australie, le Canada, la Nouvelle-Zélande,
le Royaume-Uni et les États-Unis.
RDDC a pris la tête des activités menées dans le cadre du Programme de
coopération technique visant à chercher des moyens de faire progresser les
principes et les pratiques de guerre réseaucentrique grâce à la science et à
la technologie et à déterminer quelles seraient les répercussions sur le
TTCP. Ces travaux ont donné lieu à la rédaction d'un document d'entreprise
sur la guerre réseaucentrique du TTCP énonçant une stratégie exhaustive qui
permettra au TTCP de mettre de l'avant ce concept opérationnel essentiel.
RDDC a participé à cette initiative TTCP en parrainant, conjointement avec
le Vice-chef d'état-major de la Défense et le Sous-chef d'état-major de la Défense,
le Colloque sur les opérations facilitées par réseau (OFR), qui s'est tenu en
novembre 2004. Au cours de cet événement qui a attiré environ 800
participants, des experts militaires et civils d'Australie, du R.-U. et des É.-U.
sont venus présenter des communications. En outre, des conférenciers représentant
différents ministères et organismes du gouvernement du Canada y ont fait des
exposés. La publication intitulée en anglais " Network Enabled
Operations: Keystone Document " découlant du Colloque et les travaux
qui s'ensuivent devraient s'avérer des piliers de la stratégie de mise en œuvre
du nouveau Concept opérationnel intégré des Forces canadiennes.
RDDC a joué un rôle important au cours de la Conférence sur l'élaboration
et l'expérimentation de concepts de 2004, organisée conjointement par le
commandant du Commandement allié " Transformation " , par le
Commandement des forces interarmées des États-Unis et par le ministère de la
Défense nationale. La conférence avait pour thème " Des concepts aux
capacités " et elle a rassemblé 230 participants de 24 pays. Le Chef de
la direction de RDDC a prononcé un discours-programme sur les défis liés au
thème de la conférence et le représentant militaire le plus haut gradé, soit
le Directeur général adjoint - Programmes de recherche et de développement, a
animé une réunion en petits groupes intitulée " Quels concepts et
capacités en matière de sécurité intérieure découlent de vos expériences?
" Grâce aux apports de RDDC, les participants ont pu se rendre compte du rôle
de la science et de la technologie dans l'élaboration et l'expérimentation des
concepts (EEC) et des pratiques exemplaires adoptées dans la collectivité de
l'EEC.
Les Exercices de gestion de crise de l'OTAN, sont des exercices
politico-militaires ayant pour but de mettre à l'épreuve les dispositions et
les modalités de gestion de crise en application et en pleine évolution. RDDC
a fait partie de l'Équipe d'analyse du Commandement allié "
Transformation ". Il était chargé d'observer le fonctionnement de la
cellule politique du Centre de fusion de la gestion de crise et de faire des
observations qui ont été versées dans le rapport final.
RDDC collabore beaucoup avec les autres organisations nationales, notamment
le secteur privé, le secteur universitaire et les autres ministères et
organismes gouvernementaux. Par exemple, environ la moitié du programme de
recherche de RDDC est exécutée par la voie de dispositions contractuelles avec
l'entreprise privée.
Gestion du rendement
RDDC a entrepris une révision complète du processus d'évaluation par les
pairs dans le but de produire de meilleurs rapports dans le domaine de la
recherche tel qu'énoncé dans le FIT. On a remanié le processus en vue de
rassembler gestionnaires scientifiques et experts de l'extérieur de sorte
qu'ils recommandent des améliorations à apporter au programme suite à une série
de discussions dirigées. Ce processus a été mis en pratique lors de l'examen
de la guerre électro-optique et de la guerre électronique radio-fréquence.
RDDC a continué de surveiller son rendement par le biais d'indicateurs et de
mesures de rendement s'appliquant aux objectifs de sa carte stratégique, qui
repose sur quatre éléments : client, retour sur l'investissement, pratiques
internes et fondation, et qui est tout à fait conforme à la carte stratégique
de la Défense. Chaque élément correspond à deux ou trois objectifs stratégiques
liés à des domaines dans lesquels RDDC doit exceller pour remplir son mandat.
En présentant chaque mois des rapports de rendement à la haute direction, RDDC
est parvenue à reconnaître les domaines qui avaient besoin d'être améliorés
et à s'en occuper.
Ressources
Ressources humaines
|
Dépenses
réelles
2002-2003 |
Dépenses
réelles
2003-2004 |
Dépenses
prévues
2004-2005 |
Dépenses
réelles
2004-2005 |
ETP civils |
1 286 |
1 395 |
1 357 |
1 379 |
Source : Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)
Ressources financières
Financières ( en milliers de dollars) par année financière |
|
Dépenses
réelles
2002-2003 |
Dépenses
réelles
2003-2004 |
Dépenses
prévues
2004-2005 |
Dépenses
réelles
2004-2005 |
Crédit no 1 - Salaires et personnel 1 |
77 232 |
95 364 |
88 805 |
96 451 |
Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien 2 |
29 878 |
30 744 |
24 726 |
25 873 |
Crédit no 1 - Contrats de recherche & développement |
89 260 |
81 528 |
94 197 |
94 237 |
Crédit no 1 - Environnement 3 |
- |
1 364 |
5 336 |
1 654 |
Crédit no 1 - Centre canadien des technologies de déminage (CCTD) |
1 985 |
2 378 |
2 911 |
2 115 |
Crédit no 1 - Initiative de recherche et de technologie chimique,
biologique, radiologique et nucléaire (IRTC) (CBRN) 4 |
4 402 |
19 222 |
27 400 |
30 417 |
Sous-total Crédit no 1 |
202 757 $ |
230 600 $ |
243 375 $ |
250 747 $ |
Crédit no 5 - Immobilisations 5 |
8 727 |
11 093 |
7 462 |
13 492 |
Crédit no 5 - Centre de technologie antiterroriste (CTA) 6 |
- |
- |
4 000 |
1 500 |
Crédit no 5 - Initiative de recherche et de technologie chimique,
biologique, radiologique et nucléaire (IRTC) (CBRN) 7 |
11 028 |
7 754 |
4 000 |
2 954 |
Sous-total Crédit no 5 |
19 755 $ |
18 847 $ |
15 462 $ |
17 946 $ |
Grand total |
222 512 $ |
249 447 $ |
258 837 $ |
268 693 $ |
Source : Centre de la sécurité des télécommunications (CST) et
Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)
Notes : La différence entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
de l'AF 2004-2005 s'explique ainsi :
- L'accroissement des coûts imputés au Crédit no 1 - Salaires et
personnel est imputable :
aux indemnités provisoires payées à certains groupes d'employés 6,5 M$
aux augmentations de salaire négociées 0,5 M$
au renouvellement 0,6 M$
- Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien - Écart négatif imputable en
grande partie à l'augmentation des coûts énergétiques, de l'impôt
foncier (PTLIF) et des coûts d'entretien des installations.
- Crédit no 1 - Environnement: Projets reportés en raison de la difficulté
de trouver des entrepreneurs qualifiés pour régler les problèmes d'ordre
environnemental. La mise en œuvre du Projet de décontamination des
polygones d'essais a été reportée en attendant la confirmation des lieux
à nettoyer. Quelques projets prévus à Valcartier n'ont pas été réalisés
en raison du manque de ressources humaines à Recherche et développement
pour la Défense Canada.
- Crédit no 1 - On a rattrapé les retards du projet de l'année précédente
et un plus grand nombre de projets de l'Initiative de recherche
technologique chimique, biologique, radiologique et nucléaire (IRTC) (CBRN)
ont été réalisés avant la date d'échéance.
- Crédit no 5 - Immobilisations : Dans le but de répondre aux besoins liés
à la recherche et au développement, on a consacré plus d'argent que prévu
aux projets d'immobilisations.
- Crédit no 5 - La construction du Centre de technologie antiterroriste
(CTA) a débuté plus tard que prévu.
- Crédit no 5 - Les besoins en immobilisations de l'IRTC se sont avérés
moins grands que prévu.
Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de RDDC, consultez le
site : http://www.drdc-rddc.gc.ca/ .
La Force de réserve
La Force de réserve est essentielle à la doctrine de planification de la
mobilisation des FC parce qu'elle fournit les capacités supplémentaires
requises à chaque stade de la mobilisation. La Réserve a pour rôle principal
d'augmenter, de renforcer et de soutenir les forces déployées et, dans
certains cas, d'accomplir des tâches qui ne sont pas confiées à la Force régulière.
La Force de réserve comprend quatre sous-composantes :
- La Première réserve;
- La Réserve supplémentaire;
- Le Cadre des instructeurs de cadets ;
- les Rangers canadiens .
Première réserve
La Première réserve se compose des éléments suivants : la Réserve
navale, la Réserve de l'Armée de terre, la Réserve aérienne, la Réserve des
communications, la Réserve des services de santé , la Réserve des services
juridiques et le cadre de la Première réserve du Quartier général de la Défense
nationale. Traditionnellement, la Première réserve procure des renforts à la
Force régulière et fait fonction de force d'appoint au besoin. Vingt pour cent
des membres des unités formées qui se déploient dans le cadre d'opérations
internationales appartiennent à la Première réserve. Au cours de la période
visée par le présent rapport, la proportion moyenne de réservistes affectés
aux opérations des FC était d'environ 13 p.100.
Le tableau ci contre montre les résultats réels des efforts de recrutement
de la Première réserve , par rapport aux prévisions.
Les paragraphes qui suivent décrivent les principales initiatives et réalisations
de la Première réserve au cours de l'année financière 2004-2005 :
- La Réserve navale a pour
mission de fournir du personnel formé à la Marine afin que celle-ci puisse
doter les éléments de combat et de soutien dans le but de réaliser les
objectifs de défense navale du Canada en temps de paix, de crise et de
guerre. L'effectif de la Réserve navale a augmenté de 200 au cours de la
dernière année, pour atteindre 3 956 personnes. Au cours de l'été, période
de pointe, l'effectif comptait 2 370 personnes, alors que pendant le reste
de l'année, il se chiffre à 1 340 personnes. De plus, 343 membres de la Réserve
navale ont travaillé en service de classe C à l'appui des opérations de
contingence et de sécurité des FC.
Le programme dirigé de formation en cours d'emploi mis en place à
l'intention des opérateurs de systèmes d'ingénierie militaire ayant
remporté un vif succès, il a été mis en œuvre dans tous les autres
groupes professionnels des militaires du rang de la Réserve navale. Le Plan
de mise en œuvre de la structure des groupes professionnels militaires pour
la migration du groupe professionnel Contrôle et orientation navals pour la
navigation commerciale vers le GPM Renseignement (Mer) est au point et les
cours élémentaires d'officier du renseignement ont débuté à l'École
navale des Forces canadiennes (Québec). On continue d'examiner les besoins
en personnel établis à partir du tableau d'effectifs des Centres d'opérations
de sécurité maritime afin d'assurer la formation d'un nombre suffisant de
personnes.
- L'analyse des tendances révèle un accroissement annuel des effectifs que
la Réserve de l'Armée de terre fournit aux opérations outre-mer depuis
2000. En fait, les réservistes sont essentiels au Plan de gestion de l'état
de préparation de l'Armée de terre dans le cadre des opérations menées
au pays et à l'étranger. Avec un objectif de croissance de 1 500
personnes, la Réserve
de l'Armée de terre est parvenue à augmenter ses effectifs de 782
soldats tout en se dotant de nouvelles capacités comme la défense
chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) et les opérations
psychologiques. Par exemple, les effectifs en activité de la Réserve de
l'Armée de terre se chiffrent à environ 15 450 soldats affectés à
quelque 135 unités réparties dans 115 emplacements dans toutes les régions
du Canada. De plus, environ 300 réservistes sont déployés à l'étranger.
Un nombre substantiel de membres de la Réserve de l'Armée de terre se sont
déployés en Bosnie-Herzégovine dans le cadre de l'opération Palladium
et un petit nombre a participé aux opérations menées en Afghanistan,
au Congo et en Haïti.
Le tableau suivant illustre le rendement de chacune des capacités par
effectifs :
RENDEMENT DE CHACUNE DES CAPACITÉS
PAR EFFECTIFS |
|
Objectifs de
croissance
attribués -
2004-2005 |
Croissance
réalisée
au 31 mars
2005 |
Variation
en
pourcentage |
Infanterie |
563 |
394 |
70 % |
Génie |
291 |
114 |
39 % |
Police militaire |
79 |
36 |
46 % |
Affaires publiques |
29 |
16 |
55 % |
Géomatique |
40 |
15 |
38 % |
Renseignement - Cellule toutes sources |
30 |
20 |
66 % |
Coopération civilomilitaire(COCIM) |
212 |
92 |
43 % |
Opérations psychologiques (OPSPSY) |
44 |
44 |
100 % |
Planificateurs de contingences |
80 |
12 |
15 % |
Liaison avec les universités |
72 |
10 |
14 % |
Chimique, biologique, radiologique, nucléaire (CBRN) |
60 |
39 |
65 % |
Total |
1500 |
782 |
52 % |
- La Force aérienne a intégré les unités de la Réserve aérienne et les
femmes et les hommes hautement qualifiés qui les composent dans des
formations de la Force totale et une chaîne de commandement unique soutient
tous les aspects des opérations aériennes. À l'heure actuelle, l'effectif
total de la Réserve aérienne se chiffre à environ 2 300 soldats de tous
les grades. Grâce à cette intégration, la Réserve aérienne a pu
participer activement aux fonctions courantes de la Force aérienne au sein
des unités de celle-ci, partout au Canada, allégeant ainsi le fardeau
imposé par le rythme élevé des opérations.
- La Réserve des
communications a procuré des systèmes d'information et de
communication et des éléments des opérations d'information aptes au
combat, en appui aux opérations des FC, au Canada ou à l'étranger.
Au cours de la période visée par le rapport, 137 membres de la Réserve
des communications ont été affectés à la SFC Alert et ont participé à
l'opération Athena , l'opération Boreas , l'opération Bronze
, l'opération Danaca , l'opération Halo , l'opération Hamlet
et à l'opération Palladium . La Réserve des communications a
également géré plusieurs détachements légers du Système national
d'information, de commandement et de contrôle à divers états de préparation
(24, 48 et 72 heures de préavis) pour les missions qui lui étaient assignées.
Les effectifs en activité de la Réserve des communications se sont
maintenus autour de 2 000 soldats répartis dans 23
unités dans diverses régions du Canada.
- La Réserve
des Services de santé compte environ 1 200 membres répartis dans les
deux groupes fonctionnels suivants : les quatorze unités d'ambulance de
campagne de la Réserve ou le Cadre de la Première réserve (CPR) des
Services de santé, qui est géré par l'administration centrale et qui est
constitué principalement de 175 cliniciens formés. La Réserve des
Services de santé fournit des effectifs formés en vue d'appuyer, de
renforcer et de soutenir les organismes des Services de santé des FC en
plus d'établir et d'entretenir des liens avec la communauté clinique
locale. L'an dernier, 166 membres de la Réserve des Services de santé ont
été affectés dans les cliniques de soins de santé de garnison, au
quartier général et dans les unités de l'Ambulance de campagne. Les réservistes
ont exécuté environ 10 % des tâches des Services de santé dans le cadre
des déploiements.
- Les avocats militaires de la Réserve servent à temps partiel et occupent
habituellement dans le civil un poste à temps plein dans le domaine
juridique. Généralement, leur carrière s'apparente à celle de leurs
homologues de la Force régulière.
La Réserve supplémentaire
La Réserve supplémentaire se compose d'anciens membres de la Force régulière
et de la Réserve qui ne sont plus actifs au sein des FC, mais qui acceptent d'être
rappelés en cas d'urgence. Les membres de la Réserve supplémentaire n'ont pas
de tâches régulières, mais ils ont accepté de reprendre du service au besoin
pour renforcer les FC. Lorsqu'un membre de la Réserve supplémentaire est
rappelé, il est habituellement rattaché à la Force régulière ou à la Réserve
pour la période convenue, et il retourne ensuite dans la Réserve supplémentaire,
qui compte actuellement environ 40 000 membres de tous grades.
Cadre des instructeurs de cadets
Le Cadre
des instructeurs de cadets (CIC) est une sous-composante de la Force de réserve
constituée d'officiers qui ont accepté de remplir des tâches militaires et de
suivre l'instruction requise, mais dont la fonction principale est la
supervision, l'administration et l'instruction des cadets âgés de 12 à 18
ans. Ils ont pour mandat d'assurer la sécurité et le bien-être des cadets
tout en les amenant à acquérir les qualités relatives au leadership et au
civisme, à les encourager à se tenir en bonne forme physique et à stimuler
leur intérêt pour les activités maritimes, terrestres et aériennes des FC.
Suite aux progrès réalisés cette année dans le cadre du Projet de gestion
du changement du CIC (PGC CIC), on procédera à l'examen des politiques et des
procédures des FC de concert avec le Sous-ministre adjoint (Ressources humaines
- Militaires). La partie du PGC liée au Plan de mise en œuvre de la structure
des groupes professionnels militaires (PMOSGPM) devrait débuter en 2006.
Rangers canadiens
Les Rangers canadiens assurent
une présence militaire dans les endroits peu peuplés et les régions
nordiques, côtières et isolées du Canada qui ne peuvent pas être desservies
de façon pratique ou économique par d'autres éléments des FC. Les Rangers
canadiens ont été employés dans diverses fonctions, y compris les patrouilles
de souveraineté, l'un des services essentiels qu'ils rendent aux FC.
L'effectif des Rangers canadiens a poursuivi sa croissance en 2004-2005,
passant de 4 096 à 4 186 militaires. Toutefois, le nombre de patrouilles est
passé de 165 à 163 suite à une amalgamation effectuée pour des raisons d'économie.
Par ailleurs, les Rangers canadiens ont continué de fournir des instructeurs et
des animateurs au Programme des Rangers juniors canadiens dans les collectivités
locales.
Le tableau ci-dessous fait état des effectifs prévus et réels de la Force
de réserve au cours des trois dernières années financières.
Force de réserve |
|
2002-03 |
2003-04 |
2004-05 |
|
prévus |
réels |
prévus |
réels |
prévus |
réels |
Première réserve |
26 086 |
24 597 |
26 939 |
22 242 |
28 151 |
25 633 |
CIC |
6 000 |
5 076 |
6 000 |
5 500 |
9 100 |
7 050 |
Rangers canadiens |
4 005 |
4 024 |
4 205 |
4 071 |
4 205* |
4 179 |
Réserve supplémentaire |
35 000** |
57 000 |
35 000** |
45 000 |
35 000** |
40 000 |
Source : Vice-chef d'état-major de la Défense (VCEMD)
Nota :
*Le Projet CAN RAN 2000 prévoyait faire passer les effectifs des Rangers
canadiens à 4 375 militaires d'ici l'AF 2004-2005. Cette expansion fait
actuellement l'objet d'une pause stratégique conformément aux directives du
VCEMD, qui exigent de limiter la croissance au niveau de planification de
2003-2004 en attendant les résultats de l'examen officiel.
** Effectif prévu après l'exécution du Projet de restructuration.
Avantages pour les Canadiens
À l'instar de ses alliés de l' OTAN
, le Canada reconnaît l'importance de la Force de réserve. Avec la hausse
du coût de l'instruction militaire et de la rémunération d'une force régulière,
la Force de réserve s'avère un moyen économique de répondre aux besoins du
Canada en matière de défense.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Programme d'appui des
employeurs à la Force de réserve , consultez le site : http://www.cflc.forces.gc.ca
.
RESSOURCES FINANCIÈRES PAR ANNÉE FINANCIÈRE |
(en milliers de dollars) |
Dépenses
réelles
2002-2003 |
Dépenses
réelles
2003-2004 |
Dépenses
prévues
2004-2005 |
Dépenses
réelles
2004-2005 |
Type de dépense |
Solde de la Réserve 1 |
363 047 |
431 618 |
418 600 |
484 016 |
Personnel de soutien de la Force régulière |
111 718 |
121 282 |
124 315 |
129 579 |
Fonctionnement de la Réserve |
65 518 |
64 159 |
62 561 |
57 285 |
Sous-total - Dépenses directes |
540 283 $ |
617 059 $ |
605 476 $ |
670 880 $ |
|
|
Munitions 2 |
30 196 |
19 372 |
34 470 |
12 917 |
Utilisation de l'équipement |
74 218 |
70 390 |
71 536 |
71 466 |
Habillement |
10 487 |
11 073 |
11 261 |
11 516 |
Fonctionnement des installations |
32 619 |
30 067 |
30 669 |
31 917 |
Sous-total - Dépenses indirectes |
147 520 $ |
130 902 $ |
147 936 $ |
127 815 $ |
|
|
Soutien des bases 3 |
143 513 |
160 598 |
164 209 |
180 558 |
Instruction |
6 908 |
7 196 |
7 376 |
7 025 |
Sous-total - Dépenses attribuées |
150 421 $ |
167 794 $ |
171 585 $ |
187 762 $ |
|
Sous-total - Première réserve |
838 224 $ |
915 755 $ |
924 997 $ |
986 457 $ |
|
Fonctionnement |
|
|
|
|
|
Immobilisations propres à la Première réserve |
14 327 |
10 515 |
9 396 |
4 709 |
Immobilisations partagées |
45 701 |
44 228 |
106 763 |
97 749 |
Sous-total Immobilisations |
60 028 $ |
54 743 $ |
116 159 $ |
102 458 $ |
|
Total des coûts - Première réserve |
898 252 $ |
970 498 $ |
1 041 156 $ |
1 088 915 $ |
Source: Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)
* Les montants attribués à la solde de la Première réserve n'englobent
pas les réservistes affectés à l'appui des programmes des Rangers, des cadets
ou de la Réserve supplémentaire disponible, mais englobent ceux affectés au
soutien des activités de la Force régulière.
Nota :
La différence entre les dépenses prévues et les dépenses réelles de
2004-2005 s'explique ainsi :
- L'augmentation du montant affecté à la rémunération des réservistes
est attribuable à l'accroissement du nombre de jours d'instruction par
rapport au nombre de jours prévus principalement suite à l'annulation du
gel des salaires imposé par le Conseil du Trésor et à l'approbation de
l'augmentations du salaire et d'indemnités du personnel.
- Les dépenses liées aux munitions se sont avérées moindres que prévu
en raison de l'annulation de cours, d'exercices d'instruction collective
estivaux moins importants et de limites imposées quant aux quantités de
munitions autorisées pour les soldats pendant l'instruction relative aux
normes individuelles d'aptitude au combat (NIAC).
- L'augmentation associée au soutien dans les bases est attribuable à la
fois au plus grand nombre de journées d'instruction des réservistes et à
un niveau de soutien accru dans les bases.
Programmes pour les jeunes
Le Programme des cadets du Canada
Les objectifs du Programme des cadets du Canada sont les suivants : développer
les qualités de civisme et de leadership chez les garçons et les filles, les
encourager à se tenir en bonne condition physique et stimuler leur intérêt
pour les activités maritimes, terrestres et aériennes des FC. Il s'agit d'un
programme national d'instruction parrainé par le gouvernement fédéral destiné
aux jeunes de 12 à 18 ans. Il est offert par le MDN et les FC en collaboration
avec la Ligue navale , la Ligue des cadets de l'armée et la Ligue des cadets de
l'air. Les ligues recrutent les cadets, leur procurent des locaux, recueillent
des fonds et trouvent des répondants locaux pour chacun des corps et escadrons
de cadets. Les FC leur affectent du personnel de la Force régulière, de la
Première réserve et, plus spécifiquement des membres du Cadre des
instructeurs de cadets. Les FC fournissent également des uniformes, certaines
infrastructures ainsi que d'autres services de soutien comme le transport aérien.
Ressources financières
Les dépenses du Programme des cadets du Canada s'élèvent à 173,4 M$ pour
l'année financière 2004-2005. Le tableau ci-dessous présente la répartition
des dépenses pour les trois dernières années :
RESSOURCES FINANCIÈRES PAR ANNÉE FINANCIÈRE |
(en milliers de dollars) |
Dépenses
réelles
2002-2003 |
Dépenses
réelles
2003-2004 |
Dépenses
prévues
2004-2005 |
Dépenses
réelles
2004-2005 |
Crédit no 1 - Personnel |
95 868 |
97 568 |
103 325 |
101 760 |
Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien |
67 678 |
67 181 |
64 941 |
65 671 |
Sous-total |
163 546 $ |
164 749 $ |
168 266 $ |
167 431 $ |
Crédit no 10 - Subventions et contributions |
750 |
750 |
750 |
990 |
Crédit no 5 - Immobilisations |
3 189 |
3 423 |
5 242 |
4 970 |
Total |
167 485 $ |
168 913 $ |
174 258 $ |
173 391 $ |
Source : Vice-chef d'état-major de la Défense, Direction des réserves et
des cadets
Activités des cadets
De nombreux jeunes Canadiens ont reçu l'instruction offerte aux cadets dans
la communauté, à l'échelle d'un corps ou d'un escadron (quartier général
local). Cette instruction est dispensée de septembre à juin, sous la
supervision des unités régionales de soutien aux cadets (URSC) : Atlantique,
Est, Centre, Prairies, Pacifique et Nord. Bon nombre de cadets ont été choisis
au cours de l'été 2004 pour participer aux activités d'un des 25 Centres
d'instruction d'été des cadets (CIEC) situés dans diverses régions du pays
soit à titre de stagiaires, soit à titre de cadets-cadres assumant des
fonctions de direction.
Le tableau suivant contient des données sur la participation et
l'instruction :
Instruction |
Détails |
Cadets |
Jours d'instruction |
Quartier général local |
1 140 unités |
54 745 |
1 741 370 |
Instruction d'été |
26 Centres d'instruction |
22 225 |
512 438 |
Source : Vice-chef d'état-major de la Défense, Direction des réserves et
des cadets
Nota : Les chiffres datent de juin 2004
Activités nationales Des activités nationales
distinctes se sont déroulées, certaines s'adressant à un élément
particulier du Programme des cadets et d'autres, aux trois éléments. Par
exemple :
- 322 cadets de la Marine du Canada ont participé au Programme d'échange
international, ont pris part aux régates nationales de Kingston, ont navigué
à bord du garde-côte EAGLE de la U.S. Coast Guard au large de la côte
Est des États-Unis, ont navigué à bord d'un grand voilier au large de la
côte de la C.-B. ou à bord d'un grand voilier, de navires à moteur ou de
garde-côtes lors du Stage annuel en matelotage au NCSM Quadra ;
- 165 cadets de l'Armée du Canada ont participé au programme d'échange
international des cadets de l'Armée et à des expéditions menées au pays
et à l'étranger;
- 112 cadets de l'air du Canada ont pris part au programme d'échange
international des cadets de l'air, au voyage à Oshkosh, au Wisconsin (É.
U.) ou au programme de vol à voile des cadets de l'air aux commandes de
planeurs Schweizer;
- 319 cadets ont participé à des activités destinées aux trois éléments,
comme le championnat national d'adresse au tir des cadets ou au championnat
national de biathlon.
Vous trouverez des renseignements complets sur les activités destinées aux
trois éléments et sur les championnats des cadets ainsi que sur les activités
propres aux Cadets de la Marine, aux Cadets de l'Armée , aux Cadets de l'Air et
aux Rangers juniors canadiens à : http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/pubs/rep-pub/ddm/dpr2005/reserves_f.asp
.
Les Rangers juniors canadiens
Le Programme des Rangers juniors canadiens' (RJC) s'adresse aux jeunes de 12
à 18 ans. Il vise à fournir un programme jeunesse structuré comportant des
activités liées aux traditions, aux modes de vie et assurant le développement
des compétences de Ranger. Les patrouilles des RJC sont situées dans des
collectivités éloignées et isolées du Canada qui comptent des Rangers
canadiens. Le programme des RJC est offert en collaboration avec les comités
d'adultes des collectivités locales qui sont souvent appuyés directement par
le conseil de la bande, du hameau ou de la municipalité. La communauté fournit
un lieu d'instruction, fait la sélection des aspirants bénévoles et
instructeurs et établit le calendrier des activités d'instruction. Les FC
fournissent les uniformes, ainsi que le soutien de l'instruction, financier et
administratif du programme. Aussi, des membres de la Force régulière et de la
Première réserve aident à l'enseignement et à l'évaluation de l'instruction
des R JC dans le cadre de visites régulières et d'exercices de campagne. Les
FC affectent également des Rangers canadiens à titre de leaders, d'animateurs,
de superviseurs et de concepteurs de programmes. Le MDN favorise constamment la
participation d'organismes locaux, régionaux, provinciaux ou territoriaux ainsi
que des agences et organisations fédérales et d'autres ministères, particulièrement
Affaires indiennes et du Nord Canada, qui demeure un partenaire engagé en
fournissant toutes les ressources financières possibles.
Ressources financières
Les affectations de fonds destinées au Programme des Rangers juniors
canadiens se chiffrent à 5 980 545 $ - (985 094 $ attribués par le ministère
de la Défense nationale, 300 000 $ versés par Développement des ressources
humaines Canada, 2 295 541 $ provenant des Initiatives jeunesse et 2 400 000 $
de CANRAN 2000). Le tableau ci-dessous résume l'affectation des fonds :
RESSOURCES FINANCIÈRES PAR ANNÉE FINANCIÈRE |
(en milliers de dollars) |
Dépenses
réelles
2002-2003 |
Dépenses
réelles
2003-2004 |
Dépenses
prévues
2004-2005 |
Dépenses
réelles
2004-2005 |
Crédit no 1 - Personnel |
2 441 |
2 889 |
2 884 |
2 930 |
Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien |
2 909 |
2 754 |
4 154 |
3 937 |
Sous-total |
5 350 $ |
5 643 $ |
7 038 $ |
6 867 $ |
Crédit no 5 - Immobilisations |
318 |
327 |
10 |
14 |
Total |
5 668 $ |
5 980 $ |
7 048 $ |
6 881 $ |
Source : Vice-chef d'état-major de la Défense, Direction des réserves et
des cadets
Pour se renseigner davantage sur le Programme des cadets du Canada et sur les
Rangers juniors canadiens visitez le site : http://www.rangers.forces.gc.ca/intro_f.asp
.
Avantages et résultats pour les Canadiens
Les collectivités urbaines et isolées de tous les coins du Canada, en
particulier les communautés autochtones, peuvent tirer profit des 1 140 unités
des cadets et des 100 patrouilles des Rangers juniors canadiens qui dispensent
de l'instruction à quelque 57 000 cadets et 3 000 Rangesr juniors canadiens.
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