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No. de catalogue :
BT31-4/50-2005
ISBN :
0-660-62927-5
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RMR 2004 - 2005
Défense nationale

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Section 5 : Quelques organisations du portefeuille de la Défense

Centre de la sécurité des télécommunications et Programme cryptologique national

Mandat

Établi en 1946, le Centre de la sécurité des télécommunications (CST) relève du ministère de la Défense nationale depuis 1975.

Le mandat du CST se définit ainsi :

  • acquérir et utiliser l'information provenant de l'infrastructure mondiale d'information dans le but de fournir des données provenant du renseignement étranger, conformément aux priorités du gouvernement du Canada en matière de renseignement;
  • fournir des avis, des conseils et des services pour aider à protéger les infrastructures d'information et les renseignements électroniques essentiels pour le gouvernement du Canada;
  • apporter une assistance technique et opérationnelle aux organismes fédéraux chargés de l'application de la loi et de la sécurité, dans l'année financière des fonctions que la loi leur confère.

En tant qu'organisme de cryptologie du Canada, le CST administre deux programmes distincts mais interdépendants :

  • le programme du renseignement sur les transmissions (SIGINT) qui procure, en temps opportun, des éléments de renseignement uniques sur l'étranger répondant aux besoins et aux priorités du gouvernement du Canada;
  • le programme de la sécurité des technologies de l'information (STI) (STI) qui fournit une expertise, des avis, une orientation et des services techniques permettant au gouvernement canadien de protéger l'information ainsi que les systèmes et infrastructures informatiques.

Risques et défis

Les défis et les risques les plus importants avec lesquels doit composer le CST découlent de l'évolution rapide du contexte de sécurité mondial et des changements apportés aux technologies de l'information et des communications. Au cours de l'année financière 2004-2005, le CST s'est surtout préoccupé de :

  • répondre aux besoins opérationnels découlant du nouveau programme de sécurité;
  • rester en tête de l'environnement technologique pour les trois fonctions prévues par son mandat;
  • gérer la croissance de l'organisation, comme le prévoient le Budget 2001 et la Loi antiterroriste .

Résumé du rendement

Le Centre de la sécurité et des télécommunications (CST) joue un rôle de premier plan dans la réalisation des deux priorités de la Politique de sécurité nationale : soit améliorer la cueillette de renseignements et protéger les systèmes et les réseaux informatiques du gouvernement.

Au cours de l'année financière 2004-2005, le CST s'est concentré davantage sur le renseignement de sécurité et a amélioré ses capacités de cueillette. Le Centre a embauché de nouveaux analystes, inscrit les besoins en matière de lutte contre le terrorisme et de sécurité sur sa liste des plus hautes priorités relatives au renseignement sur les transmissions (SIGINT). De plus, le Bureau de lutte contre le terrorisme du CST fonctionne maintenant sept jours sur sept. Étant donné les menaces qui pèsent sur la sécurité du Canada et de ses alliés, le CST a consacré une grande partie de ses efforts au renseignement de sécurité et a continué de collaborer étroitement avec le Service canadien du renseignement de sécurité à cet égard.

Un plan de mise en œuvre étalé sur plusieurs années et un cadre de mesure du rendement ont été élaborés pour le programme SIGINT, dans le but d'améliorer les capacités de cueillette de renseignement de haute technologie du CST. L'amélioration des capacités de cueillette du CST ont permis de mieux intégrer l'aspect technique aux activités de renseignement sur les transmissions des alliés du Canada.

Le CST a appuyé la création du Centre d'évaluation intégrée des menaces et affecté plusieurs employés à l'appui de ses fonctions d'analyse et de préparation de rapports. Le CST a également embauché des employés supplémentaires en vue d'améliorer le soutien qu'il offre aux opérations des FC et il a entrepris des démarches en vue de parfaire ses pratiques générales en matière de recrutement et d'embauche.

En ce qui a trait à la gestion des risques liés à l'informatique, le CST s'est préoccupé surtout de la prévention des cyberattaques contre les systèmes et les réseaux du gouvernement. Il s'est efforcé d'élaborer et de prodiguer des avis, des conseils et des solutions stratégiques et techniques de pointe, au moyen de ressources et d'outils perfectionnés, notamment à l'aide d'indicateurs de développement et par des capacités d'alerte et de cyberdéfense avancée. Le CST a en outre développé une architecture permettant de détecter et d'analyser des menaces et des incidents informatiques et réagir à leur égard par le biais d'une intervention coordonnée à l'échelle du gouvernement.

Pour appuyer les efforts déployés par le gouvernement en vue d'améliorer l'interopérabilité, le CST a fourni des avis, des conseils et des solutions techniques et liées à l'architecture en vue de l'établissement éventuel d'un réseau de communications secrètes. De plus, il a continué de contribuer à la réalisation de l'objectif du gouvernement concernant la prestation de services de technologie de l'information (TI) communs et partagés dans le but de mieux intervenir en cas de cyberincident. Le CST est également au sein du gouvernement l'organisme responsable du programme de modernisation des systèmes de cryptographie, un grand projet visant à remplacer les systèmes de communications protégées du Canada, qui tombent en désuétude. Enfin, le CST élargit la portée des services professionnels de sécurité des TI offerts aux ministères.

Ressources

Ressources humaines

  Dépenses
réelles
2002-2003
Dépenses
réelles
2003-2004
Dépenses
prévues
2004-2005
Dépenses
réelles
2004-2005
ETP civils 1 115 1 218 1 240 1 424

Source : Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Ressources financières

Financières ( en milliers de dollars) par année financière
  Dépenses
réelles
2002-2003
Dépenses
réelles
2003-2004
Dépenses
prévues
2004-2005
Dépenses
réelles
2004-2005
Crédit no 1 - Salaires et personnel 1 75 089 81 162 77 559 105 146
Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien 2 46 332 50 923 54 631 69 465
Sous-total Crédit no 1 121 421 $ 132 085 $ 132 190 $ 174 611 $
Crédit no 5 - Immobilisations 3 51 688 37 114 66 372 34 649
Grand total 173 109 $ 169 199 $ 198 562 $ 209 260 $

Source : Centre de la sécurité des télécommunications (CST) et Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)

Notes :
La différence entre les dépenses prévues et les dépenses réelles en 2004-2005 s'explique comme suit :

1. Crédit no 1 - Salaires et personnel :
Les dépenses réelles correspondent aux fonds supplémentaires obtenus au cours de l'année financière pour :

  • La décision arbitrale suivant les négociations collectives s'appliquant à la période allant du 10 février 2002 au 9 février 2006, 14,2 M $;
  • Une conversion de crédit permanente, du crédit no 5 Immobilisations au crédit no 1 Salaires et personnel, a été exécutée pour payer les dépenses courantes en salaires, augmentant ainsi le budget des salaires de 12,6 M$;
  • Une conversion de crédit unique a été exécutée pour payer les montants non remboursés par le Conseil du Trésor à l'égard du coût de la décision arbitrale, 0,8 M $.

2. Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien:

  • Une modification permanente a été faite en vue de déplacer les fonds du Crédit no 5 Immobilisations vers le Crédit no 1 Fonctionnement et entretien , 9,8 M$;
  • Équipement acheté au nom du Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information ), 2,3 M$;
  • Sommes imprévues reportées de l'AF 2003-2004 à l'AF 2004-2005, 3,8 M$;
  • Réductions au titre de la technologie de gestion de l'infrastructure/d'information, 0,8 M $.

3. Crédit no 5 - Immobilisations :

  • Une modification permanente a été faite en vue de déplacer des fonds du Crédit no 5 Immobilisations au Crédit no 1, -24,9 M$;
  • Sommes non dépensées reportées de l'AF 2003-2004 à l'AF 2004-2005, 2 M $;
  • Sommes non dépensées reportées de l'AF 2004-2005 à l'AF 2005-2006, -7 M $;
  • Des projets ont dû être reportés en raison de l'approbation tardive des ressources supplémentaires liées à la Politique de sécurité nationale, -1,8 M $.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Centre de la sécurité des télécommunications et le Programme cryptologique national, rendez-vous sur le site Internet : www.cse.dnd.ca .

Recherche et développement pour la défense Canada

Mandat

Recherche et développement pour la défense Canada (RDDC), organisme de service spécial du MDN, a comme mandat de veiller à ce que les FC soient prêtes et compétentes sur les plans technologique et opérationnel.

Risques et défis

Les systèmes militaires sont de plus en plus exposés aux risques qu'entraîne la désuétude technologique rapide. RDDC doit constamment chercher des méthodes innovatrices qui exploiteront la technologie en vue d'améliorer, de transformer et de maintenir la capacité opérationnelle, tout en tenant compte de facteurs comme la capacité financière et les conséquences sur les plans opérationnel et humain. La Stratégie d'investissement technologique (SIT) de RDDC identifie les capacités de S&T dont RDDC doit possèder pour rencontrer les besoins de recherche et développement pour les Forces canadiennes et le Ministère de la défense nationale. RDDC récrit la SIT qui deviendra la stratégie S&T du Ministère et prendra soin d'y inclure les changements proposés suite à la nouvelle Énoncés de la politique de la Défense ainsi qu'aux recherches effectuées dans le cadre du programme du Fonds d'investissement technologique (FIT). Le TIF est un programme de projets de recherche à haut risque, mais pouvant s'avérer très rentables et ayant d'éventuelles applications militaires, ce qui laisse voir de nouvelles possibilités d'investissement.

Collaboration

RDDC participe à de nombreuses activités entreprises sous l'égide de programmes internationaux officiels, comme le Programme de coopération technique (TTCP) et ceux qui sont réalisés par l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN). Ces activités, de concert avec les initiatives nationales, nous aident à transformer les produits de notre recherche en concepts, en équipement et en services dont les Forces canadiennes ont besoin.

Résumé du rendement

Le Programme de coopération technique (TTCP) est une organisation internationale qui favorise l'échange d'information scientifique et technique de défense, l'harmonisation des programmes et la mise en commun des activités de recherche des cinq pays, soit l'Australie, le Canada, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni et les États-Unis.

RDDC a pris la tête des activités menées dans le cadre du Programme de coopération technique visant à chercher des moyens de faire progresser les principes et les pratiques de guerre réseaucentrique grâce à la science et à la technologie et à déterminer quelles seraient les répercussions sur le TTCP. Ces travaux ont donné lieu à la rédaction d'un document d'entreprise sur la guerre réseaucentrique du TTCP énonçant une stratégie exhaustive qui permettra au TTCP de mettre de l'avant ce concept opérationnel essentiel.

RDDC a participé à cette initiative TTCP en parrainant, conjointement avec le Vice-chef d'état-major de la Défense et le Sous-chef d'état-major de la Défense, le Colloque sur les opérations facilitées par réseau (OFR), qui s'est tenu en novembre 2004. Au cours de cet événement qui a attiré environ 800 participants, des experts militaires et civils d'Australie, du R.-U. et des É.-U. sont venus présenter des communications. En outre, des conférenciers représentant différents ministères et organismes du gouvernement du Canada y ont fait des exposés. La publication intitulée en anglais " Network Enabled Operations: Keystone Document " découlant du Colloque et les travaux qui s'ensuivent devraient s'avérer des piliers de la stratégie de mise en œuvre du nouveau Concept opérationnel intégré des Forces canadiennes.

RDDC a joué un rôle important au cours de la Conférence sur l'élaboration et l'expérimentation de concepts de 2004, organisée conjointement par le commandant du Commandement allié " Transformation " , par le Commandement des forces interarmées des États-Unis et par le ministère de la Défense nationale. La conférence avait pour thème " Des concepts aux capacités " et elle a rassemblé 230 participants de 24 pays. Le Chef de la direction de RDDC a prononcé un discours-programme sur les défis liés au thème de la conférence et le représentant militaire le plus haut gradé, soit le Directeur général adjoint - Programmes de recherche et de développement, a animé une réunion en petits groupes intitulée " Quels concepts et capacités en matière de sécurité intérieure découlent de vos expériences? " Grâce aux apports de RDDC, les participants ont pu se rendre compte du rôle de la science et de la technologie dans l'élaboration et l'expérimentation des concepts (EEC) et des pratiques exemplaires adoptées dans la collectivité de l'EEC.

Les Exercices de gestion de crise de l'OTAN, sont des exercices politico-militaires ayant pour but de mettre à l'épreuve les dispositions et les modalités de gestion de crise en application et en pleine évolution. RDDC a fait partie de l'Équipe d'analyse du Commandement allié " Transformation ". Il était chargé d'observer le fonctionnement de la cellule politique du Centre de fusion de la gestion de crise et de faire des observations qui ont été versées dans le rapport final.

RDDC collabore beaucoup avec les autres organisations nationales, notamment le secteur privé, le secteur universitaire et les autres ministères et organismes gouvernementaux. Par exemple, environ la moitié du programme de recherche de RDDC est exécutée par la voie de dispositions contractuelles avec l'entreprise privée.

Gestion du rendement

RDDC a entrepris une révision complète du processus d'évaluation par les pairs dans le but de produire de meilleurs rapports dans le domaine de la recherche tel qu'énoncé dans le FIT. On a remanié le processus en vue de rassembler gestionnaires scientifiques et experts de l'extérieur de sorte qu'ils recommandent des améliorations à apporter au programme suite à une série de discussions dirigées. Ce processus a été mis en pratique lors de l'examen de la guerre électro-optique et de la guerre électronique radio-fréquence.

RDDC a continué de surveiller son rendement par le biais d'indicateurs et de mesures de rendement s'appliquant aux objectifs de sa carte stratégique, qui repose sur quatre éléments : client, retour sur l'investissement, pratiques internes et fondation, et qui est tout à fait conforme à la carte stratégique de la Défense. Chaque élément correspond à deux ou trois objectifs stratégiques liés à des domaines dans lesquels RDDC doit exceller pour remplir son mandat. En présentant chaque mois des rapports de rendement à la haute direction, RDDC est parvenue à reconnaître les domaines qui avaient besoin d'être améliorés et à s'en occuper.

Ressources

Ressources humaines

  Dépenses
réelles
2002-2003
Dépenses
réelles
2003-2004
Dépenses
prévues
2004-2005
Dépenses
réelles
2004-2005
ETP civils 1 286 1 395 1 357 1 379

Source : Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils)

Ressources financières

Financières ( en milliers de dollars) par année financière
  Dépenses
réelles
2002-2003
Dépenses
réelles
2003-2004
Dépenses
prévues
2004-2005
Dépenses
réelles
2004-2005
Crédit no 1 - Salaires et personnel 1 77 232 95 364 88 805 96 451
Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien 2 29 878 30 744 24 726 25 873
Crédit no 1 - Contrats de recherche & développement 89 260 81 528 94 197 94 237
Crédit no 1 - Environnement 3 - 1 364 5 336 1 654
Crédit no 1 - Centre canadien des technologies de déminage (CCTD) 1 985 2 378 2 911 2 115
Crédit no 1 - Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique et nucléaire (IRTC) (CBRN) 4 4 402 19 222 27 400 30 417
Sous-total Crédit no 1 202 757 $ 230 600 $ 243 375 $ 250 747 $
Crédit no 5 - Immobilisations 5 8 727 11 093 7 462 13 492
Crédit no 5 - Centre de technologie antiterroriste (CTA) 6 - - 4 000 1 500
Crédit no 5 - Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique et nucléaire (IRTC) (CBRN) 7 11 028 7 754 4 000 2 954
Sous-total Crédit no 5 19 755 $ 18 847 $ 15 462 $ 17 946 $
Grand total 222 512 $ 249 447 $ 258 837 $ 268 693 $

Source : Centre de la sécurité des télécommunications (CST) et Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)

Notes : La différence entre les dépenses prévues et les dépenses réelles de l'AF 2004-2005 s'explique ainsi :

  1. L'accroissement des coûts imputés au Crédit no 1 - Salaires et personnel est imputable :
    aux indemnités provisoires payées à certains groupes d'employés 6,5 M$
    aux augmentations de salaire négociées 0,5 M$
    au renouvellement 0,6 M$
  2. Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien - Écart négatif imputable en grande partie à l'augmentation des coûts énergétiques, de l'impôt foncier (PTLIF) et des coûts d'entretien des installations.
  3. Crédit no 1 - Environnement: Projets reportés en raison de la difficulté de trouver des entrepreneurs qualifiés pour régler les problèmes d'ordre environnemental. La mise en œuvre du Projet de décontamination des polygones d'essais a été reportée en attendant la confirmation des lieux à nettoyer. Quelques projets prévus à Valcartier n'ont pas été réalisés en raison du manque de ressources humaines à Recherche et développement pour la Défense Canada.
  4. Crédit no 1 - On a rattrapé les retards du projet de l'année précédente et un plus grand nombre de projets de l'Initiative de recherche technologique chimique, biologique, radiologique et nucléaire (IRTC) (CBRN) ont été réalisés avant la date d'échéance.
  5. Crédit no 5 - Immobilisations : Dans le but de répondre aux besoins liés à la recherche et au développement, on a consacré plus d'argent que prévu aux projets d'immobilisations.
  6. Crédit no 5 - La construction du Centre de technologie antiterroriste (CTA) a débuté plus tard que prévu.
  7. Crédit no 5 - Les besoins en immobilisations de l'IRTC se sont avérés moins grands que prévu.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de RDDC, consultez le site : http://www.drdc-rddc.gc.ca/ .

La Force de réserve

La Force de réserve est essentielle à la doctrine de planification de la mobilisation des FC parce qu'elle fournit les capacités supplémentaires requises à chaque stade de la mobilisation. La Réserve a pour rôle principal d'augmenter, de renforcer et de soutenir les forces déployées et, dans certains cas, d'accomplir des tâches qui ne sont pas confiées à la Force régulière.

La Force de réserve comprend quatre sous-composantes :

  • La Première réserve;
  • La Réserve supplémentaire;
  • Le Cadre des instructeurs de cadets ;
  • les Rangers canadiens .

Première réserve

La Première réserve se compose des éléments suivants : la Réserve navale, la Réserve de l'Armée de terre, la Réserve aérienne, la Réserve des communications, la Réserve des services de santé , la Réserve des services juridiques et le cadre de la Première réserve du Quartier général de la Défense nationale. Traditionnellement, la Première réserve procure des renforts à la Force régulière et fait fonction de force d'appoint au besoin. Vingt pour cent des membres des unités formées qui se déploient dans le cadre d'opérations internationales appartiennent à la Première réserve. Au cours de la période visée par le présent rapport, la proportion moyenne de réservistes affectés aux opérations des FC était d'environ 13 p.100.

Le tableau ci contre montre les résultats réels des efforts de recrutement de la Première réserve , par rapport aux prévisions.

Les paragraphes qui suivent décrivent les principales initiatives et réalisations de la Première réserve au cours de l'année financière 2004-2005 :

  • La Réserve navale a pour mission de fournir du personnel formé à la Marine afin que celle-ci puisse doter les éléments de combat et de soutien dans le but de réaliser les objectifs de défense navale du Canada en temps de paix, de crise et de guerre. L'effectif de la Réserve navale a augmenté de 200 au cours de la dernière année, pour atteindre 3 956 personnes. Au cours de l'été, période de pointe, l'effectif comptait 2 370 personnes, alors que pendant le reste de l'année, il se chiffre à 1 340 personnes. De plus, 343 membres de la Réserve navale ont travaillé en service de classe C à l'appui des opérations de contingence et de sécurité des FC.

    Le programme dirigé de formation en cours d'emploi mis en place à l'intention des opérateurs de systèmes d'ingénierie militaire ayant remporté un vif succès, il a été mis en œuvre dans tous les autres groupes professionnels des militaires du rang de la Réserve navale. Le Plan de mise en œuvre de la structure des groupes professionnels militaires pour la migration du groupe professionnel Contrôle et orientation navals pour la navigation commerciale vers le GPM Renseignement (Mer) est au point et les cours élémentaires d'officier du renseignement ont débuté à l'École navale des Forces canadiennes (Québec). On continue d'examiner les besoins en personnel établis à partir du tableau d'effectifs des Centres d'opérations de sécurité maritime afin d'assurer la formation d'un nombre suffisant de personnes.

  • L'analyse des tendances révèle un accroissement annuel des effectifs que la Réserve de l'Armée de terre fournit aux opérations outre-mer depuis 2000. En fait, les réservistes sont essentiels au Plan de gestion de l'état de préparation de l'Armée de terre dans le cadre des opérations menées au pays et à l'étranger. Avec un objectif de croissance de 1 500 personnes, la Réserve de l'Armée de terre est parvenue à augmenter ses effectifs de 782 soldats tout en se dotant de nouvelles capacités comme la défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) et les opérations psychologiques. Par exemple, les effectifs en activité de la Réserve de l'Armée de terre se chiffrent à environ 15 450 soldats affectés à quelque 135 unités réparties dans 115 emplacements dans toutes les régions du Canada. De plus, environ 300 réservistes sont déployés à l'étranger. Un nombre substantiel de membres de la Réserve de l'Armée de terre se sont déployés en Bosnie-Herzégovine dans le cadre de l'opération Palladium et un petit nombre a participé aux opérations menées en Afghanistan, au Congo et en Haïti.

Le tableau suivant illustre le rendement de chacune des capacités par effectifs :

RENDEMENT DE CHACUNE DES CAPACITÉS PAR EFFECTIFS
  Objectifs de
croissance
attribués -
2004-2005
Croissance
réalisée
au 31 mars
2005
Variation
en
pourcentage
Infanterie 563 394 70 %
Génie 291 114 39 %
Police militaire 79 36 46 %
Affaires publiques 29 16 55 %
Géomatique 40 15 38 %
Renseignement - Cellule toutes sources 30 20 66 %
Coopération civilomilitaire(COCIM) 212 92 43 %
Opérations psychologiques (OPSPSY) 44 44 100 %
Planificateurs de contingences 80 12 15 %
Liaison avec les universités 72 10 14 %
Chimique, biologique, radiologique, nucléaire (CBRN) 60 39 65 %
Total 1500 782 52 %
  • La Force aérienne a intégré les unités de la Réserve aérienne et les femmes et les hommes hautement qualifiés qui les composent dans des formations de la Force totale et une chaîne de commandement unique soutient tous les aspects des opérations aériennes. À l'heure actuelle, l'effectif total de la Réserve aérienne se chiffre à environ 2 300 soldats de tous les grades. Grâce à cette intégration, la Réserve aérienne a pu participer activement aux fonctions courantes de la Force aérienne au sein des unités de celle-ci, partout au Canada, allégeant ainsi le fardeau imposé par le rythme élevé des opérations.

  • La Réserve des communications a procuré des systèmes d'information et de communication et des éléments des opérations d'information aptes au combat, en appui aux opérations des FC, au Canada ou à l'étranger.

    Au cours de la période visée par le rapport, 137 membres de la Réserve des communications ont été affectés à la SFC Alert et ont participé à l'opération Athena , l'opération Boreas , l'opération Bronze , l'opération Danaca , l'opération Halo , l'opération Hamlet et à l'opération Palladium . La Réserve des communications a également géré plusieurs détachements légers du Système national d'information, de commandement et de contrôle à divers états de préparation (24, 48 et 72 heures de préavis) pour les missions qui lui étaient assignées. Les effectifs en activité de la Réserve des communications se sont maintenus autour de 2 000 soldats répartis dans 23 unités dans diverses régions du Canada.

  • La Réserve des Services de santé compte environ 1 200 membres répartis dans les deux groupes fonctionnels suivants : les quatorze unités d'ambulance de campagne de la Réserve ou le Cadre de la Première réserve (CPR) des Services de santé, qui est géré par l'administration centrale et qui est constitué principalement de 175 cliniciens formés. La Réserve des Services de santé fournit des effectifs formés en vue d'appuyer, de renforcer et de soutenir les organismes des Services de santé des FC en plus d'établir et d'entretenir des liens avec la communauté clinique locale. L'an dernier, 166 membres de la Réserve des Services de santé ont été affectés dans les cliniques de soins de santé de garnison, au quartier général et dans les unités de l'Ambulance de campagne. Les réservistes ont exécuté environ 10 % des tâches des Services de santé dans le cadre des déploiements.

  • Les avocats militaires de la Réserve servent à temps partiel et occupent habituellement dans le civil un poste à temps plein dans le domaine juridique. Généralement, leur carrière s'apparente à celle de leurs homologues de la Force régulière.

La Réserve supplémentaire

La Réserve supplémentaire se compose d'anciens membres de la Force régulière et de la Réserve qui ne sont plus actifs au sein des FC, mais qui acceptent d'être rappelés en cas d'urgence. Les membres de la Réserve supplémentaire n'ont pas de tâches régulières, mais ils ont accepté de reprendre du service au besoin pour renforcer les FC. Lorsqu'un membre de la Réserve supplémentaire est rappelé, il est habituellement rattaché à la Force régulière ou à la Réserve pour la période convenue, et il retourne ensuite dans la Réserve supplémentaire, qui compte actuellement environ 40 000 membres de tous grades.

Cadre des instructeurs de cadets

Le Cadre des instructeurs de cadets (CIC) est une sous-composante de la Force de réserve constituée d'officiers qui ont accepté de remplir des tâches militaires et de suivre l'instruction requise, mais dont la fonction principale est la supervision, l'administration et l'instruction des cadets âgés de 12 à 18 ans. Ils ont pour mandat d'assurer la sécurité et le bien-être des cadets tout en les amenant à acquérir les qualités relatives au leadership et au civisme, à les encourager à se tenir en bonne forme physique et à stimuler leur intérêt pour les activités maritimes, terrestres et aériennes des FC.

Suite aux progrès réalisés cette année dans le cadre du Projet de gestion du changement du CIC (PGC CIC), on procédera à l'examen des politiques et des procédures des FC de concert avec le Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Militaires). La partie du PGC liée au Plan de mise en œuvre de la structure des groupes professionnels militaires (PMOSGPM) devrait débuter en 2006.

Rangers canadiens

Les Rangers canadiens assurent une présence militaire dans les endroits peu peuplés et les régions nordiques, côtières et isolées du Canada qui ne peuvent pas être desservies de façon pratique ou économique par d'autres éléments des FC. Les Rangers canadiens ont été employés dans diverses fonctions, y compris les patrouilles de souveraineté, l'un des services essentiels qu'ils rendent aux FC.

L'effectif des Rangers canadiens a poursuivi sa croissance en 2004-2005, passant de 4 096 à 4 186 militaires. Toutefois, le nombre de patrouilles est passé de 165 à 163 suite à une amalgamation effectuée pour des raisons d'économie. Par ailleurs, les Rangers canadiens ont continué de fournir des instructeurs et des animateurs au Programme des Rangers juniors canadiens dans les collectivités locales.

Le tableau ci-dessous fait état des effectifs prévus et réels de la Force de réserve au cours des trois dernières années financières.

Force de réserve
  2002-03 2003-04 2004-05
  prévus réels prévus réels prévus réels
Première réserve 26 086 24 597 26 939 22 242 28 151 25 633
CIC 6 000 5 076 6 000 5 500 9 100 7 050
Rangers canadiens 4 005 4 024 4 205 4 071 4 205* 4 179
Réserve supplémentaire 35 000** 57 000 35 000** 45 000 35 000** 40 000

Source : Vice-chef d'état-major de la Défense (VCEMD)

Nota :
*Le Projet CAN RAN 2000 prévoyait faire passer les effectifs des Rangers canadiens à 4 375 militaires d'ici l'AF 2004-2005. Cette expansion fait actuellement l'objet d'une pause stratégique conformément aux directives du VCEMD, qui exigent de limiter la croissance au niveau de planification de 2003-2004 en attendant les résultats de l'examen officiel.
** Effectif prévu après l'exécution du Projet de restructuration.

Avantages pour les Canadiens

À l'instar de ses alliés de l' OTAN , le Canada reconnaît l'importance de la Force de réserve. Avec la hausse du coût de l'instruction militaire et de la rémunération d'une force régulière, la Force de réserve s'avère un moyen économique de répondre aux besoins du Canada en matière de défense.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Programme d'appui des employeurs à la Force de réserve , consultez le site : http://www.cflc.forces.gc.ca .

RESSOURCES FINANCIÈRES PAR ANNÉE FINANCIÈRE
(en milliers de dollars) Dépenses
réelles
2002-2003
Dépenses
réelles
2003-2004
Dépenses
prévues
2004-2005
Dépenses
réelles
2004-2005
Type de dépense
Solde de la Réserve 1 363 047 431 618 418 600 484 016
Personnel de soutien de la Force régulière 111 718 121 282 124 315 129 579
Fonctionnement de la Réserve 65 518 64 159 62 561 57 285
Sous-total - Dépenses directes 540 283 $ 617 059 $ 605 476 $ 670 880 $
 
 
Munitions 2 30 196 19 372 34 470 12 917
Utilisation de l'équipement 74 218 70 390 71 536 71 466
Habillement 10 487 11 073 11 261 11 516
Fonctionnement des installations 32 619 30 067 30 669 31 917
Sous-total - Dépenses indirectes 147 520 $ 130 902 $ 147 936 $ 127 815 $
 
 
Soutien des bases 3 143 513 160 598 164 209 180 558
Instruction 6 908 7 196 7 376 7 025
Sous-total - Dépenses attribuées 150 421 $ 167 794 $ 171 585 $ 187 762 $
 
Sous-total - Première réserve 838 224 $ 915 755 $ 924 997 $ 986 457 $
 
Fonctionnement        
 
Immobilisations propres à la Première réserve 14 327 10 515 9 396 4 709
Immobilisations partagées 45 701 44 228 106 763 97 749
Sous-total Immobilisations 60 028 $ 54 743 $ 116 159 $ 102 458 $
 
Total des coûts - Première réserve 898 252 $ 970 498 $ 1 041 156 $ 1 088 915 $

Source: Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)

* Les montants attribués à la solde de la Première réserve n'englobent pas les réservistes affectés à l'appui des programmes des Rangers, des cadets ou de la Réserve supplémentaire disponible, mais englobent ceux affectés au soutien des activités de la Force régulière.

Nota :

La différence entre les dépenses prévues et les dépenses réelles de 2004-2005 s'explique ainsi :

  1. L'augmentation du montant affecté à la rémunération des réservistes est attribuable à l'accroissement du nombre de jours d'instruction par rapport au nombre de jours prévus principalement suite à l'annulation du gel des salaires imposé par le Conseil du Trésor et à l'approbation de l'augmentations du salaire et d'indemnités du personnel.
  2. Les dépenses liées aux munitions se sont avérées moindres que prévu en raison de l'annulation de cours, d'exercices d'instruction collective estivaux moins importants et de limites imposées quant aux quantités de munitions autorisées pour les soldats pendant l'instruction relative aux normes individuelles d'aptitude au combat (NIAC).
  3. L'augmentation associée au soutien dans les bases est attribuable à la fois au plus grand nombre de journées d'instruction des réservistes et à un niveau de soutien accru dans les bases.

Programmes pour les jeunes

Le Programme des cadets du Canada

Les objectifs du Programme des cadets du Canada sont les suivants : développer les qualités de civisme et de leadership chez les garçons et les filles, les encourager à se tenir en bonne condition physique et stimuler leur intérêt pour les activités maritimes, terrestres et aériennes des FC. Il s'agit d'un programme national d'instruction parrainé par le gouvernement fédéral destiné aux jeunes de 12 à 18 ans. Il est offert par le MDN et les FC en collaboration avec la Ligue navale , la Ligue des cadets de l'armée et la Ligue des cadets de l'air. Les ligues recrutent les cadets, leur procurent des locaux, recueillent des fonds et trouvent des répondants locaux pour chacun des corps et escadrons de cadets. Les FC leur affectent du personnel de la Force régulière, de la Première réserve et, plus spécifiquement des membres du Cadre des instructeurs de cadets. Les FC fournissent également des uniformes, certaines infrastructures ainsi que d'autres services de soutien comme le transport aérien.

Ressources financières

Les dépenses du Programme des cadets du Canada s'élèvent à 173,4 M$ pour l'année financière 2004-2005. Le tableau ci-dessous présente la répartition des dépenses pour les trois dernières années :

RESSOURCES FINANCIÈRES PAR ANNÉE FINANCIÈRE
(en milliers de dollars) Dépenses
réelles
2002-2003
Dépenses
réelles
2003-2004
Dépenses
prévues
2004-2005
Dépenses
réelles
2004-2005
Crédit no 1 - Personnel 95 868 97 568 103 325 101 760
Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien 67 678 67 181 64 941 65 671
Sous-total 163 546 $ 164 749 $ 168 266 $ 167 431 $
Crédit no 10 - Subventions et contributions 750 750 750 990
Crédit no 5 - Immobilisations 3 189 3 423 5 242 4 970
Total 167 485 $ 168 913 $ 174 258 $ 173 391 $

Source : Vice-chef d'état-major de la Défense, Direction des réserves et des cadets

Activités des cadets

De nombreux jeunes Canadiens ont reçu l'instruction offerte aux cadets dans la communauté, à l'échelle d'un corps ou d'un escadron (quartier général local). Cette instruction est dispensée de septembre à juin, sous la supervision des unités régionales de soutien aux cadets (URSC) : Atlantique, Est, Centre, Prairies, Pacifique et Nord. Bon nombre de cadets ont été choisis au cours de l'été 2004 pour participer aux activités d'un des 25 Centres d'instruction d'été des cadets (CIEC) situés dans diverses régions du pays soit à titre de stagiaires, soit à titre de cadets-cadres assumant des fonctions de direction.

Le tableau suivant contient des données sur la participation et l'instruction :

Instruction Détails Cadets Jours d'instruction
Quartier général local 1 140 unités 54 745 1 741 370
Instruction d'été 26 Centres d'instruction 22 225 512 438

Source : Vice-chef d'état-major de la Défense, Direction des réserves et des cadets
Nota : Les chiffres datent de juin 2004

Activités nationales Des activités nationales distinctes se sont déroulées, certaines s'adressant à un élément particulier du Programme des cadets et d'autres, aux trois éléments. Par exemple :
  • 322 cadets de la Marine du Canada ont participé au Programme d'échange international, ont pris part aux régates nationales de Kingston, ont navigué à bord du garde-côte EAGLE de la U.S. Coast Guard au large de la côte Est des États-Unis, ont navigué à bord d'un grand voilier au large de la côte de la C.-B. ou à bord d'un grand voilier, de navires à moteur ou de garde-côtes lors du Stage annuel en matelotage au NCSM Quadra ;
  • 165 cadets de l'Armée du Canada ont participé au programme d'échange international des cadets de l'Armée et à des expéditions menées au pays et à l'étranger;
  • 112 cadets de l'air du Canada ont pris part au programme d'échange international des cadets de l'air, au voyage à Oshkosh, au Wisconsin (É. U.) ou au programme de vol à voile des cadets de l'air aux commandes de planeurs Schweizer;
  • 319 cadets ont participé à des activités destinées aux trois éléments, comme le championnat national d'adresse au tir des cadets ou au championnat national de biathlon.

Vous trouverez des renseignements complets sur les activités destinées aux trois éléments et sur les championnats des cadets ainsi que sur les activités propres aux Cadets de la Marine, aux Cadets de l'Armée , aux Cadets de l'Air et aux Rangers juniors canadiens à : http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/pubs/rep-pub/ddm/dpr2005/reserves_f.asp .

Les Rangers juniors canadiens

Le Programme des Rangers juniors canadiens' (RJC) s'adresse aux jeunes de 12 à 18 ans. Il vise à fournir un programme jeunesse structuré comportant des activités liées aux traditions, aux modes de vie et assurant le développement des compétences de Ranger. Les patrouilles des RJC sont situées dans des collectivités éloignées et isolées du Canada qui comptent des Rangers canadiens. Le programme des RJC est offert en collaboration avec les comités d'adultes des collectivités locales qui sont souvent appuyés directement par le conseil de la bande, du hameau ou de la municipalité. La communauté fournit un lieu d'instruction, fait la sélection des aspirants bénévoles et instructeurs et établit le calendrier des activités d'instruction. Les FC fournissent les uniformes, ainsi que le soutien de l'instruction, financier et administratif du programme. Aussi, des membres de la Force régulière et de la Première réserve aident à l'enseignement et à l'évaluation de l'instruction des R JC dans le cadre de visites régulières et d'exercices de campagne. Les FC affectent également des Rangers canadiens à titre de leaders, d'animateurs, de superviseurs et de concepteurs de programmes. Le MDN favorise constamment la participation d'organismes locaux, régionaux, provinciaux ou territoriaux ainsi que des agences et organisations fédérales et d'autres ministères, particulièrement Affaires indiennes et du Nord Canada, qui demeure un partenaire engagé en fournissant toutes les ressources financières possibles.

Ressources financières

Les affectations de fonds destinées au Programme des Rangers juniors canadiens se chiffrent à 5 980 545 $ - (985 094 $ attribués par le ministère de la Défense nationale, 300 000 $ versés par Développement des ressources humaines Canada, 2 295 541 $ provenant des Initiatives jeunesse et 2 400 000 $ de CANRAN 2000). Le tableau ci-dessous résume l'affectation des fonds :

RESSOURCES FINANCIÈRES PAR ANNÉE FINANCIÈRE
(en milliers de dollars) Dépenses
réelles
2002-2003
Dépenses
réelles
2003-2004
Dépenses
prévues
2004-2005
Dépenses
réelles
2004-2005
Crédit no 1 - Personnel 2 441 2 889 2 884 2 930
Crédit no 1 - Fonctionnement et entretien 2 909 2 754 4 154 3 937
Sous-total 5 350 $ 5 643 $ 7 038 $ 6 867 $
Crédit no 5 - Immobilisations 318 327 10 14
Total 5 668 $ 5 980 $ 7 048 $ 6 881 $

Source : Vice-chef d'état-major de la Défense, Direction des réserves et des cadets

Pour se renseigner davantage sur le Programme des cadets du Canada et sur les Rangers juniors canadiens visitez le site : http://www.rangers.forces.gc.ca/intro_f.asp .

Avantages et résultats pour les Canadiens

Les collectivités urbaines et isolées de tous les coins du Canada, en particulier les communautés autochtones, peuvent tirer profit des 1 140 unités des cadets et des 100 patrouilles des Rangers juniors canadiens qui dispensent de l'instruction à quelque 57 000 cadets et 3 000 Rangesr juniors canadiens.


 
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