Section II : Analyse du rendement selon les objectifs stratégiques

Cette section présente les résultats en fonction des objectifs stratégiques, priorités et principaux engagements du Ministère. Même si on fait état ici de la plupart des engagements, on n'y décrit que ceux qui sont considérés comme les plus importants.

Comme quelques programmes visent des objectifs différents et contribuent à atteindre divers résultats cruciaux, il existe un certain chevauchement entre les objectifs stratégiques et les principaux résultats, ce qui entraîne une certaine répétition de ces derniers. Tout cela reflète la complexité des programmes que met en oeuvre le ministère du Patrimoine canadien.

Cliquez sur l'image pour l'agrandir

Description détaillée du rendement
Objectif stratégique 1 : Contenu canadien

La création d'oeuvres typiquement canadiennes est un élément clé du mandat confié au ministère du Patrimoine canadien. Et c'est sur le pouvoir de la culture, force déterminante sur les plans collectif et individuel, que repose la création d'un contenu canadien.

Principal résultat prévu 1 : Du contenu canadien qui reflète la diversité de la société canadienne est créé et produit

Le contenu canadien est riche et comprend diverses perspectives. Les programmes et politiques du Ministère font en sorte que notre « voix » constitue un élément essentiel du métissage culturel planétaire. Ils visent à faire vivre aux Canadiens et aux Canadiennes le plus large éventail possible d'expériences nationales au moyen de tous les types de médias. Le Ministère les invite aussi à créer des liens avec leur passé, leurs compatriotes et leur pays pour faire naître en eux ce sentiment de fierté et d'identité que nos patrimoines naturel et culturel peuvent inspirer.

Sensibilisation au rôle de la culture : Créer de fortes communautés et travailler en partenariat afin d'atteindre des buts communs

La désignation Capitale culturelle du Canada est accordée aux collectivités qui ont fait leurs preuves en matière d'organisation et d'appui aux activités artistiques, culturelles et du patrimoine et qui présentent des propositions ambitieuses et créatrices pour l'avenir. Ces prix servent d'incitatifs pour aider les collectivités à intégrer pleinement les arts et la culture dans leur planification stratégique à long terme. Le but ultime de ce programme est d'encourager les communautés de l'ensemble du Canada à enrichir la vie des Canadiens et des Canadiennes en rendant les arts et la culture plus accessibles et plus représentatifs de la diversité canadienne. En mettant en place des politiques artistiques innovatrices, les gagnants de 2004 ont ouvert la voie à des projets de création et ils ont renforcé les partenariats avec les organismes locaux voués aux arts et au patrimoine.

En 2004, les capitales culturelles du Canada étaient Regina (Saskatchewan), Kelowna (Colombie-Britannique), Owen Sound (Ontario), Powell River (Colombie-Britannique), Fernie (Colombie-Britannique), et quatre villes de l'Alberta : Lethbridge, Canmore, Drumheller et Crowsnest Pass, qui ont gagné le prix de l'innovation en collaboration culturelle. La désignation Capitale culturelle du Canada permet à une collectivité d'investir davantage dans les arts et la culture, d'accroître et d'améliorer ses services culturels et de renforcer ses liens avec d'autres collectivités grâce à la mise en commun d'expériences culturelles. À titre d'exemple, Regina a réussi à accumuler d'importantes réalisations : le renforcement de partenariats avec 15 organismes voués au patrimoine et aux arts, la création d'emplois pour des artistes et travailleurs culturels locaux, la sensibilisation accrue aux conséquences des activités culturelles et artistiques dans la communauté, sans compter que la ville a servi d'exemple à d'autres collectivités du pays en ce qui a trait à la manière d'enrichir la vie des Canadiens et des Canadiennes au moyen des arts et des activités culturelles.

Le volet réseautage du Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens assure un soutien au Réseau des villes créatives, organisation nationale dont le but est de renforcer la capacité du personnel de planification culturelle local de soutenir le développement culturel des municipalités de tout le Canada. Cet appui a permis au Réseau d'entreprendre des projets d'extension, dont des colloques tenus à la conférence annuelle de la Fédération canadienne des municipalités afin d'aider les décideurs locaux à comprendre les diverses formes d'investissement culturel susceptibles de renforcer leurs collectivités. Fort de son expérience de diffusion acquise grâce à l'appui du Ministère, le Réseau travaille aujourd'hui en partenariat avec Infrastructure Canada afin de créer un Centre d'expertise sur la culture et les collectivités.

Stratégies visant à bâtir la capacité et à renforcer la viabilité des maisons d'édition canadiennes en accordant la priorité aux petites et moyennes entreprises, de même qu'aux éditeurs autochtones ou issus de minorités ethniques et culturelles ou de communautés de langue officielle en situation minoritaire.

Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition

L'exercice 2004-2005 a marqué le 25 ^e anniversaire du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition . Au cours des 25 dernières années, avec l'aide du gouvernement fédéral, les éditeurs et les écrivains canadiens se sont épanouis et notre littérature – tous les genres confondus, de la littérature pour enfants aux oeuvres de fiction – compte parmi les meilleures du monde. Une évaluation sommaire indépendante du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition ( http://www.pch.gc.ca/progs/em-cr/eval/2004/2004_09/index_f.cfm ) concluait que cet appui avait :

Toutefois, étant donné la concurrence internationale et les défis liés au regroupement dans le secteur du commerce de détail, les éditeurs canadiens restent vulnérables.

Le Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition aide à renforcer la capacité de petites et moyennes entreprises en leur donnant accès à des séances de perfectionnement ciblé et à des initiatives de marketing collectif. Le Programme a notamment soutenu plus de 30 stagiaires en édition dans l'ensemble du Canada en 2004, afin d'aider de jeunes Canadiens et Canadiennes à travailler pendant un an chez un éditeur canadien pour y acquérir une expérience précieuse et d'attirer des jeunes dans l'industrie. On accorde une priorité toute particulière aux stages destinés à des participants de diverses cultures ou à des Autochtones.

Fonds du Canada pour les magazines

Pour soutenir davantage les éditeurs de périodiques représentant les secteurs prioritaires, le Fonds du Canada pour les magazines a apporté des changements à son volet Développement de l'industrie afin de permettre à un plus large éventail d'associations de l'industrie, y compris celles qui représentent les périodiques ethnoculturels, de demander de l'aide.

Principal résultat prévu 2 : Le contenu canadien est disponible et accessible dans les marchés canadien et international

Le ministère du Patrimoine canadien veille à assurer aux Canadiens et Canadiennes l'accès à des créations et à des produits qui leur permettent de partager des récits, des oeuvres et des réflexions de toutes sortes. Le Ministère continue à multiplier les possibilités pour les créateurs et à leur offrir diverses avenues afin qu'ils soient vus et entendus au Canada et dans le monde entier.

La Convention de l'UNESCO sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques

Les négociations officielles en vue de rédiger une Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques ont commencé en septembre 2004 par la première d'un cycle de trois rencontres d'experts intergouvernementaux à l'UNESCO. Dans ce processus, les principaux objectifs du Canada sont les suivants : reconnaître la nature distincte des biens et services culturels et leur valeur à la fois sociale et économique, réaffirmer le droit des gouvernements d'adopter des politiques et des mesures visant à soutenir l'expression culturelle, et faire en sorte que la Convention ait un statut d'égalité avec les autres traités internationaux. Comme des représentants du ministère du Patrimoine canadien dirigeaient la délégation canadienne, le Canada a participé activement à tous les aspects de l'élaboration de la Convention, y compris les négociations officielles et non officielles, et la présentation de commentaires écrits officiels. De plus, le Canada a été élu Rapporteur du processus intergouvernemental et des fonctionnaires ont pris part aux travaux du Comité de rédaction à titre d'observateurs; le Canada a aussi coprésidé des groupes de travail clés pour aider à faire avancer le processus de manière efficace et efficiente. Le Ministère a également dirigé une stratégie de défense bilatérale avec des pays de première importance et dans des organismes multilatéraux comme le Réseau international sur la politique culturelle, l'Organisation des États américains et La Francophonie. Les négociations de l'ébauche de la Convention sur la protection de la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques ont été couronnées de succès en juin 2005 lors de la troisième réunion des experts intergouvernementaux, où un projet de Convention a été soumis au directeur général de l'UNESCO.

La Convention sera présentée à la Conférence générale de l'UNESCO en octobre 2005.

Instruments numériques pour faciliter l'accès

En 2004-2005, le Réseau canadien d'information sur le patrimoine a conduit à la création de 50 expositions virtuelles comprenant un large éventail d'activités interactives. En plus des expositions financées grâce au Programme d'investissement du Musée virtuel du Canada, les membres du Réseau ont fourni également des informations et produits au portail du Musée virtuel du Canada, lui permettant d'atteindre des sommets inégalés en termes de consultations avec une moyenne de 600 000 visites par mois.

Les visiteurs du Musée virtuel du Canada sont venus des quatre coins du globe, soit de 142 pays. Au cours de 2004-2005, nous avons reçu plusieurs centaines de messages non sollicités, phénomène unique pour un portail culturel, témoignant ainsi de l'engagement et de la loyauté des visiteurs envers le Musée virtuel du Canada et du contenu que proposent les musées membres.

Le Musée virtuel du Canada met en valeur les oeuvres de plus de 2 800 musées de tout le pays et rassemble :

• 300 expositions virtuelles
• 144 jeux
• 400 000 images numériques
• 770 ressources éducatives
• 600 activités et événements

En 2004-2005, le ministère du Patrimoine canadien, par l'entremise du Programme des biens culturels mobiliers , a aidé 12 institutions du patrimoine à rapatrier au Canada des biens culturels d'importance ou à conserver au pays des biens culturels qui étaient menacés d'être exportés en permanence.

Expositions virtuelles : Horizons : La peinture de paysage canadienne et russe (1860-1940)

Cette année, le Réseau canadien d'information sur le patrimoine a lancé cette extraordinaire exposition virtuelle, fruit d'une collaboration sans précédent, de plus d'un an, entre le Canada et la Russie. L'exposition a remporté le Digital Marketing Award 2004 du meilleur site Web sans but lucratif et a été officiellement mis en nomination dans la catégorie Arts du Webby Award 2005 . Au nombre des partenaires, mentionnons l'association russe de documentation et de technologie de l'information dans les musées et quatorze musées du Canada et de Russie, dont le Musée national des beaux-arts du Québec, le Musée des beaux-arts de Montréal, le Musée des beaux-arts de Sherbrooke, la Art Gallery of Newfounland and Labrador – The Rooms , la Art Gallery of Nova Scotia , la Art Gallery of Hamilton, l'Edmonton Art Gallery et la prestigieuse Galerie d'État Tretiakov, à Moscou. Ce projet, entrepris en collaboration avec divers organismes, est un bon exemple de l'expertise canadienne dans le domaine des musées virtuels; il a permis de mettre en valeur de façon remarquable la diversité du contenu canadien. Un site Web sur cette exposition virtuelle a également fait connaître dans le monde entier l'expertise canadienne et notre contenu diversifié.

http://www.virtualmuseum.ca/Exhibitions/Horizons/

Revitalisation des langues et cultures autochtones

Le ministère du Patrimoine canadien a maintenu son engagement à l'égard de la radiodiffusion autochtone et de la revitalisation des langues et cultures autochtones en appuyant 13 sociétés de radiodiffusion autochtones qui produisent et distribuent des émissions de radio et de télévision dans le Nord. Ce financement a permis aux radiodiffuseurs de créer des liens entre plus de 400 collectivités nordiques éloignées grâce à la diffusion de 27 heures de télévision et de 1 146 heures de radio hebdomadaires dans 17 langues autochtones.

Le Ministère appuie également le Réseau de télévision des peuples autochtones, qui diffuse des émissions de télévision dans 96 collectivités autochtones du Nord.

Équipement culturel pour le Centre culturel et le Musée de Bruce County

La Corporation du comté de Bruce a reçu une contribution de 250 000 $ dans le cadre du Programme Espaces culturels Canada afin d'acheter de l'équipement spécialisé. Cet équipement a aidé à terminer les grands travaux d'agrandissement du Centre culturel et du Musée, qui comprend un nouveau théâtre de 120 places et plusieurs salles où seront présentées des expositions spéciales provenant de musées et de galeries d'art de tout le Canada. Ce projet contribuera à faire connaître les arts, les sciences et l'histoire du monde entier à la population de Bruce County . Un grand nombre de programmes spéciaux seront réalisés en partenariat avec des organismes comme les Premières nations de Saugeen, le musée vivant « First Peoples First », les productions pour la jeunesse Centre Stage et les troupes de théâtre de Bruce County . Le Centre culturel célèbre les arts et propose des expositions spéciales parce qu'il désire susciter l'intérêt et la participation active des jeunes.

Accès aux programmes destinés aux artistes et organismes de communautés autochtones, multiculturelles et de langue officielle en situation minoritaire

Le Ministère s'engage à réévaluer en permanence l'accessibilité de ses programmes destinés aux organismes voués aux arts dans les collectivités autochtones, multiculturelles et de langue officielle en situation minoritaire. En 2004-2005, il a tenu une série de séances d'information dans tout le pays. Il y a invité des membres de collectivités autochtones et de diverses communautés culturelles et de langue officielle en situation minoritaire pour qu'ils puissent donner leurs points de vue sur la manière d'accroître l'accès aux programmes destinés aux artistes et aux organismes voués aux arts. Les commentaires recueillis ont permis d'apporter des changements aux critères des programmes afin d'accroître l'accès des groupes visés. De plus, un protocole d'entente a été signé entre le ministère du Patrimoine canadien et le Conseil des Arts du Canada en vue de réaliser l'initiative conjointe de 5 millions de dollars visant à soutenir les nouveaux organismes autochtones et multiculturels dans le domaine des arts pour les aider à renforcer leurs capacités. Reconnaissant le besoin d'améliorer l'accès aux programmes chez les artistes et les organismes des collectivités anglophones minoritaires au Québec, le Ministère a appuyé le Quebec Arts Summit , qui a réuni des artistes anglophones de même que des partenaires communautaires et gouvernementaux. Une des résultantes majeures de ces initiatives a été la Fondation du groupe English Language Arts Network , qui représentera la voix de la collectivité.

Renforcer le rôle de la culture et de la créativité en créant des collectivités susceptibles d'attirer et de soutenir les milieux de créateurs au Canada

Grâce au Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens , le Ministère vise à renforcer l'efficacité organisationnelle, à accroître la capacité financière et opérationnelle dans les secteurs du patrimoine et des arts et à faire en sorte que ces organismes fonctionnent dans des collectivités qui accordent de l'importance à leur existence, les voient comme des atouts et les appuient. Au total, 166 organismes voués aux arts et au patrimoine ont pu se consolider grâce à 9 projets exécutés dans le cadre du volet Projets de stabilisation du Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens. Dans le cas du Toronto's Creative Trust , 6 organismes ayant accumulé des déficits ont réussi à accroître leurs recettes de 15 % et à réduire leur déficit de 47 %. Les 11 organismes qu'appuie le Creative Trust ont augmenté leur financement provenant du secteur privé de 14,8 %. Les organismes voués au patrimoine et aux arts qui ne sont pas admissibles aux projets de stabilisation peuvent profiter du volet Développement des compétences du Programme de consolidation. En 2004-2005, 347 organismes voués aux arts et 214 organismes du patrimoine ont pu mettre à exécution des projets de développement des compétences afin de devenir plus autonomes. Le volet Incitatifs aux fonds de dotation vise à accroître la capitalisation des organismes voués aux art. Au cours des quatre dernières années, en vertu de ce volet, le gouvernement fédéral a investi 28 millions de dollars dans les fonds de dotation de ces organismes, ce qui a permis d'obtenir 32 millions de dollars supplémentaires de la part du secteur privé. En 2004-2005 uniquement, le Ministère a versé 8,5 millions de dollars à 38 organisations dans tout le Canada.

Élaborer un ensemble de mesures législatives sur la réforme du droit d'auteur

Politique sur le droit d'auteur

Le 24 mars 2005, les ministres du Patrimoine canadien et de l'Industrie ont déposé la réponse du gouvernement au Rapport intérimaire sur la réforme du droit d'auteur , publié en mai 2004 par le Comité permanent du patrimoine canadien, qui comprenait La déclaration gouvernementale sur les propositions pour la réforme du droit d'auteur ( http://www.pch.gc.ca/progs/ac-ca/progs/pda-cpb/reform/statement_f.cfm ). La déclaration souligne les modifications que le gouvernement propose d'apporter à la Loi sur le droit d'auteur afin de faire face aux défis et aux possibilités que présente Internet; elle a été suivie du dépôt du projet de loi C-60 le 20 juin 2005. Ce projet de loi porte sur un ensemble d'enjeux à court terme de la réforme du droit d'auteur, tels qu'énoncés dans Stimuler la culture et l'innovation : Rapport sur les dispositions et l'application de la Loi sur le droit d'auteur , qui a été publié à l'automne 2002. Ces questions comprennent notamment : un nouveau « droit de mise à disposition », la protection juridique des mesures de protection technologique, la responsabilité des fournisseurs de service Internet, les oeuvres photographiques et l'utilisation du matériel internet à des fins éducatives. Un comité législatif commencera à tenir des audiences sur le projet de loi à l'automne 2005. La question de l'utilisation de matériel internet protégé par des droits d'auteur à des fins éducatives s'est révélée particulièrement complexe et litigieuse et n'a pas été traitée dans ce projet de loi. Le gouvernement cherchera plutôt à obtenir auprès du public d'autres commentaires et opinions. Des consultations publiques sur ce sujet, de même que sur des questions prioritaires à moyen terme, concernant la copie privée d'oeuvres musicales et la reproduction de musique par des diffuseurs (transfert de supports), auront également lieu à l'automne 2005.

Élaboration de nouvelles politiques portant sur la manière dont les industries culturelles s'adaptent à l'économie numérique

Fonds de la musique du Canada

Le ministère du Patrimoine canadien a procédé au renouvellement des modalités du Fonds de la musique du Canada , ce qui permettra d'apporter plusieurs améliorations au volet Entrepreneurs de la musique. Ces améliorations feront en sorte que ce volet réponde mieux à ses objectifs et reconnaisse encore plus l'importance de l'économie numérique. En accordant un financement de base aux entreprises d'enregistrement sonores canadiennes, ce volet vise à leur assurer une présence dynamique dans l'environnement en ligne et à leur permettre d'utiliser de manière innovatrice les nouvelles technologies. On prévoit qu'il sera lancé en septembre 2005.

Politique de radiodiffusion

Dans le domaine de la radiodiffusion, le ministère du Patrimoine canadien a entrepris l'analyse de l'état actuel du passage au numérique; il a suivi de près le rythme auquel le public canadien et l'industrie de la radiodiffusion adoptent les technologies numériques; il a surveillé les processus permanents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes en vue d'établir un cadre de réglementation des services numériques, et il a commencé à cerner les secteurs où il faut travailler davantage pour assurer une transition sans heurts. Ce travail a, par ailleurs, contribué à l'élaboration de la deuxième réponse du gouvernement au Rapport sur l'examen du système canadien de radiodiffusion , publié par le Comité permanent du patrimoine canadien. (Nota : d'autres détails sont donnés concernant la mise en oeuvre de la réponse du gouvernement au Rapport sur l'examen du système canadien de radiodiffusion , déposé par le Comité permanent du patrimoine canadien.) (Voir le tableau 13, Réponse aux comités parlementaires.)

Projet de la chaîne d'approvisionnement

L' Édition du livre : Projet de la chaîne d'approvisionnement est un volet de programme favorisant l'utilisation de nouvelles technologies pour moderniser la distribution du livre au Canada et pour veiller à ce que les Canadiens et les Canadiennes continuent d'avoir accès à des livres canadiens. Ce volet a connu d'importants progrès au cours de 2004-2005. La Banque de titre de langue française, avec l'aide du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition , a conclu une alliance stratégique avec une banque de données bibliographique internationale de langue française basée à Paris : Électre. Ainsi, pour la première fois, des livres canadiens de langue française figureront dans des bases de données de prise de commandes nationales et internationales. Pour le milieu de l'édition anglophone, BookNet Canada , partenaire d'exécution du Ministère pour le Projet de la chaîne d'approvisionnement, a établi Pubnet , un réseau de commande électronique de livres qui assurera la diffusion du livre au Canada. Rendant possible des transactions électroniques à un vaste éventail d'éditeurs et de libraires canadiens pour la première fois, ce nouveau réseau a effectué sa millionième transaction quelques mois après sa création en 2004.

Mise en oeuvre de la réponse du gouvernement au Rapport sur l'examen du système canadien de radiodiffusion déposé par le Comité permanent du patrimoine canadien

Le Comité permanent du Patrimoine canadien a considéré que la première réponse du gouvernement à son rapport, Notre souveraineté culturelle : Le deuxième siècle de la radiodiffusion canadienne , n'était pas assez étoffée et manquait de mesures concrètes. Le Comité déposait à nouveau son rapport le 4 novembre 2004 et demandait une réponse plus détaillée.

Le 4 avril 2005, le ministère du Patrimoine canadien a déposé sa deuxième réponse au Rapport du Comité permanent qu'il a intitulé Renforcer notre souveraineté culturelle – Fixer les priorités du système canadien de radiodiffusion , http://www.pch.gc.ca/progs/ac-ca/progs/ri-bpi/index_f.cfm (voir le tableau 13). Cette réponse donne une vision du système de radiodiffusion pour les années à venir et présente les grandes lignes du plan d'action du gouvernement dans trois domaines prioritaires : le contenu, la gouvernance et la reddition de comptes, de même que les perspectives d'avenir. Répondre aux besoins des Canadiens et des Canadiennes, et par conséquent renforcer la citoyenneté culturelle et bâtir la souveraineté culturelle, sont des éléments prioritaires de ce plan d'action. La réponse comprend les faits saillants suivants :

Contenu

Pour mieux servir les Canadiens et les Canadiennes, le système canadien de radiodiffusion doit offrir des productions de grande qualité dans une perspective canadienne, soit des productions qui fournissent de l'information et de l'analyse, et qui divertissent le plus grand nombre de citoyens et de citoyennes. Pour ce faire, le Gouvernement encouragera activement la production d'émissions captivantes, notamment d'émissions dramatiques, d'émissions pour enfants, d'émissions culturelles et de documentaires qui reflètent la perspective des Canadiens et des Canadiennes et qui rejoignent un vaste auditoire. Le gouvernement du Canada verra également à ce que les Canadiens et les Canadiennes continuent d'avoir accès à des émissions d'information et d'affaires publiques qui reflètent la diversité d'opinions et de perspectives aux échelles locales et régionales. À cet effet, il demandera au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes d'accroître ses efforts pour faire en sorte que les Canadiens et les Canadiennes vivant dans des communautés de tailles variées, aient accès à des émissions d'affaires publiques et d'actualité régionale et locale provenant de diverses sources.

Pour jouer son rôle, la Société Radio-Canada/CBC doit joindre le plus grand nombre possible de citoyens et de citoyennes avec une programmation canadienne qui reflète son mandat de service public. Pour l'aider dans cette tâche, le Gouvernement a accordé à la Société Radio-Canada/CBC une somme additionnelle de 60 millions de dollars en 2005-2006 et lui réservera une partie du budget du Fonds canadien de télévision. Le Gouvernement demandera également au conseil d'administration de la Société Radio-Canada/CBC de préparer, d'ici septembre 2005, un plan d'action pour ses services de télévision en langue anglaise et française.

Gouvernance et responsabilisation

Le Gouvernement reconnaît qu'il y a lieu d'améliorer le degré de synergie et de complémentarité entre les divers joueurs. Pour ce faire, le Gouvernement travaillera avec les instruments de politique dont il dispose, c'est-à-dire le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, la Société Radio-Canada/CBC, Téléfilm Canada, le Fonds canadien de télévision , l'Office national du film, le Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens et le Crédit d'impôt pour la production cinématographique ou magnétoscopique canadienne, dans le but d'améliorer l'efficacité de ces organismes, de simplifier les procédures et de réduire le fardeau administratif des créateurs, des producteurs et des diffuseurs canadiens.

Conformément au programme de réglementation intelligente mis en oeuvre par le Gouvernement, on demandera au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes de préparer des rapports annuels sur les mesures qu'il aura prises en vue de rationaliser ses règlements et son processus décisionnel. De plus, le Gouvernement envisagera la possibilité de conférer au Conseil le pouvoir d'imposer des amendes afin d'assurer le respect des règlements en vigueur.

Le Fonds canadien de télévision a une incidence directe sur la vitalité du système canadien de radiodiffusion. Le Gouvernement apprécie les améliorations apportées récemment à son administration et à sa régie et travaille actuellement avec les parties intéressées afin d'apporter de nouvelles améliorations d'ici juin 2005.

Dans la mesure où Téléfilm Canada est particulièrement bien placé pour continuer à accroître les compétences et le savoir-faire du Canada dans le domaine de l'audiovisuel, le Gouvernement a déposé un projet de loi afin de lui donner les pouvoirs nécessaires pour poursuivre son mandat. Le Gouvernement apportera bientôt des changements à la loi de Téléfilm Canada pour la moderniser.

Regard sur l'avenir

Les Canadiens et les Canadiennes continueront à être bien servis par le système canadien de radiodiffusion si celui-ci est en mesure de tirer avantage des possibilités qui se présentent et de relever les défis que posent les nouvelles technologies de communication. À cette fin, le Gouvernement continuera de travailler en étroite collaboration avec les organismes de réglementation et l'industrie afin de cerner et de surmonter les obstacles à la transition vers la radio et la télévision numériques et les nouveaux médias.

Reconnaissant que la Société Radio-Canada/CBC peut jouer un rôle de premier plan dans la transition vers la télévision numérique, le Gouvernement a demandé à la Société de préparer un plan de transition détaillé et chiffré. Le Gouvernement attend du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes qu'il encourage activement les radiodiffuseurs, notamment les radiodiffuseurs conventionnels du secteur privé, à accélérer leur transition vers la radiodiffusion numérique.

Le Gouvernement a adopté une démarche stratégique visant à préserver les oeuvres audiovisuelles du Canada et à permettre aux Canadiens et aux Canadiennes d'en bénéficier. Par exemple, le ministère du Patrimoine canadien a investi, dans le cadre du Programme de la culture canadienne en ligne , près de 59 millions de dollars dans la numérisation et l'affichage en ligne des collections culturelles canadiennes.

Pour s'assurer que ses politiques culturelles demeurent pertinentes, le Gouvernement lancera plusieurs initiatives afin de suivre l'évolution des technologies de pointe et d'évaluer leur incidence sur les politiques et la réglementation en vigueur.

Principal résultat prévu 3 : Le patrimoine culturel et naturel diversifié du Canada est préservé pour les Canadiens et les Canadiennes d'aujourd'hui et de demain.

La préservation de notre patrimoine est d'une grande importance, car elle procure un contexte à nos récits, à nos symboles et à nos oeuvres. Pour les Canadiens et les Canadiennes, le mot « patrimoine » signifie bien des choses. Il témoigne de notre passé et suscite l'intérêt pour notre histoire.

En 2004-2005, le cadre stratégique portant sur une nouvelle politique muséale a progressé sensiblement; on a notamment procédé à des consultations avec des représentants du secteur du patrimoine et des gouvernements fédéral, provinciaux et des territoires afin d'atteindre un consensus sur les priorités et les objectifs généraux qui tiendraient compte des défis liés à la protection du patrimoine canadien. Le cadre financier prévoit des fonds pour répondre aux besoins de conservation et d'entreposage qu'éprouve depuis longtemps Bibliothèque et Archives Canada. Le déplacement de certaines collections et services dans de nouveaux locaux vient d'ailleurs de commencer. Dans le Budget 2005, on a affecté des fonds au renouvellement de l'infrastructure gouvernementale afin d'aider à réduire les besoins urgents de nos musées nationaux dans ce domaine.

Exposition itinérante : « Adaptation de la maison au Canada aux 19 ^e et 20 ^e siècles »

La Société d'histoire du Lac Saint-Jean réalisera une exposition itinérante intitulée « Adaptation de la maison au Canada aux 19 ^e et 20 ^e siècles », qui circulera au Nouveau-Brunswick, à l'Île-du-Prince-Édouard et au Québec. Cette exposition, qui est l'un des rares projets sur le patrimoine bâti résidentiel au Canada, permettra aux Canadiens et aux Canadiennes d'approfondir leur compréhension de l'évolution des maisons canadiennes et d'apprendre à connaître les éléments qui lui confèrent une valeur patrimoniale. Le Ministère a accordé 112 380 $ à ce projet dans le cadre du Programme d'aide aux musées .

Conservation des oeuvres d'art et expertise de l'Institut canadien de conservation

Les collections sont au coeur de la capacité des institutions patrimoniales canadiennes de raconter l'histoire du Canada. L'Institut canadien de conservation offre aux institutions du patrimoine et aux spécialistes canadiens de la conservation l'expertise et les connaissances nécessaires pour protéger et traiter les artefacts et les collections dont ils sont responsables.

La recherche multidisciplinaire qu'effectue l'Institut apporte de nouvelles connaissances sur les matériaux que comprennent les objets du patrimoine, et sur les pratiques de conservation, les techniques de traitement d'avant-garde pour les conservateurs, et les solutions rentables et pratiques pour la gestion des musées et le soin des collections. Les connaissances sont transmises par le biais de publications, de sites Web ( www.preservation.gc.ca et www.cci-icc.gc.ca ), d'ateliers, de perfectionnement professionnel, de programmes de bourses et de stages et de partenariats avec des associations muséales et des établissements d'enseignement.

En 2004-2005, les services d'experts de l'Institut canadien de conservation ont notamment traité une oeuvre d'Alex Colville, figure emblématique de l'histoire de la peinture canadienne, appelée Cheval et Train , qui fait partie de la collection permanente de la Art Gallery of Hamilton . Les sondages sur la satisfaction des clients révèlent que 98,3 % d'entre eux sont satisfaits des services d'experts qu'offre l'Institut.

http://www.cci-icc.gc.ca/main_f.aspx

Artistes anglophones du Québec : English Language Arts Network

En novembre 2004, le Quebec Arts Summit a eu lieu à Montréal. C'était la première occasion pour les artistes anglophones du Québec, toutes disciplines confondues, d'échanger entre eux et de rencontrer des membres du portefeuille du Patrimoine canadien qui travaillent au Québec. Un des principaux résultats de cette initiative a certes été la création du groupe English Language Arts Network ( http://www.quebec-elan.org ), qui rassemble 143 artistes. L'expression culturelle et artistique des anglophones du Québec ne pourra que bénéficier des travaux de ce nouvel organisme, et par le fait même, devenir plus visible et plus présente au Québec. Le Ministère a accordé 80 000 dollars à ce projet.

Évaluation de quelques-uns des programmes mis en oeuvre en 2001 dans le cadre de l'Initiative culturelle Un avenir en art

Conseil de la musique du Canada et Fonds de la musique du Canada

À l'automne 2004, le Ministère a entrepris l'évaluation sommative du Conseil de la musique du Canada . Les résultats de cette étude l'aideront à préparer le texte d'une recommandation à la ministre du Patrimoine canadien sur l'avenir du Conseil. Le rapport final de cette évaluation pourrait être déposé au deuxième trimestre de 2005-2006. En 2006-2007, on amorcera une évaluation sommative des sept volets du Fonds de la musique du Canada .

Le Conseil de la musique du Canada a été créé en 2002 dans le but d'informer la ministre du Patrimoine canadien de l'évolution du Fonds de la musique du Canada. Les 19 membres du Conseil ont été nommés par la Ministre et réunissent des producteurs de musique, auteurs-compositeurs, interprètes, distributeurs, éditeurs de musique et radiodiffuseurs. À la suite du dépôt de la vérification du Fonds de la musique, en 2004 ( http://www.pch.gc.ca/progs/em-cr/verif/2004/2004_07/index_f.cfm ), le mandat du Conseil de la musique du Canada a été modifié pour que le Conseil joue un rôle plus important en matière de politique stratégique.

Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition

En juin 2004, on a terminé l'évaluation sommative du Programme d'aide au développement de l'industrie de l'édition ( http://www.pch.gc.ca/progs/emcr/eval/2004/2004_09/index_f.cfm ), y compris les volets financés dans le cadre de l'initiative culturelle Un avenir en art . L'évaluation est venue confirmer que le Programme continu d'avoir des conséquences significatives sur la production et la vente de livres d'auteurs canadiens et que l'investissement du gouvernement dans l'édition au cours des 25 dernières années a favorisé la création d'oeuvres canadiennes diversifiées et riches qui trouvent « de toute évidence un marché à l'échelle nationale et internationale ».

Réseau du patrimoine du Nunavut

Le Inuit Heritage Trust Incorporated , avec l'appui du Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens , a lancé un projet visant à analyser les besoins du Nunavut en matière de développement des compétences dans le secteur du patrimoine. Vingt-deux participants de l'ensemble du territoire ont engagé un processus visant à établir l'ordre de priorités des besoins, à élaborer des stratégies pour y répondre et à créer un plan de mise en oeuvre pour renforcer, de manière coordonnée, les compétences dans ce secteur. Ce projet a conduit à la création d'un Réseau du patrimoine du Nunavut, dont on prévoit qu'il deviendra une société officielle à l'automne 2005. Le Réseau jouera un rôle prépondérant dans la formation, les communications et la défense des droits concernant les questions de patrimoine territorial. Il a accompli le travail préparatoire en vue d'assurer le développement stratégique d'un secteur du patrimoine plus fort, inscrit dans la durée et où règne davantage de cohésion.

Politique des arts

Des vérifications de programmes ont été effectuées pour aider à améliorer les programmes Espaces culturels Canada, Présentation des arts Canada et Consolidation des arts et du patrimoine canadiens . On a également tenu une série de séances d'information avec les provinces, les territoires et d'autres intervenants au sujet des répercussions de ces programmes, des réalisations à ce jour et des améliorations possibles. Ces examens ont mené aux modifications suivantes :

En ce qui concerne le programme Présentation des arts Canada, l'examen a mené à la simplification du processus de demandes, y compris l'introduction d'une option permettant d'accorder des subventions et un nouveau formulaire de demande qui établit des rapports plus directs avec le cadre des résultats du Programme. L'examen a également contribué à établir un ensemble de résultats plus ciblés, qui restent pertinents compte tenu des objectifs du Ministère tout en répondant davantage aux besoins des Canadiens et des Canadiennes, ainsi qu'à l'évolution du milieu artistique. Enfin, ce processus a abouti à la réorganisation du volet Développement pour permettre une plus grande souplesse afin de répondre aux besoins des collectivités moins bien servies.

Les modalités révisées du programme Espaces culturels Canada permettent maintenant de disposer d'un processus simplifié d'approbation et de demande, d'une plus grande souplesse pour ce qui est des instruments de financement (subventions et contributions) et de meilleurs processus de consultation auprès de nos partenaires afin de déterminer les priorités en matière d'investissement.

Le Programme de consolidation des arts et du patrimoine canadiens a fait l'objet d'une vérification dont le rapport a été publié en février 2005 ( http://www.pch.gc.ca/progs/em-cr/verif/2005/2005_01/index_f.cfm?nav=0 ). L'équipe de vérification a conclu que le cadre de contrôle de la gestion tout comme les pratiques de gestion étaient appropriés. La prise de décision et les rapports sont faits dans des délais acceptables, ils sont également pertinents et fiables. De plus, les pratiques et les stratégies de gestion du risque sont adéquates. Il a cependant été recommandé d'améliorer les pratiques de gestion liées à la documentation des changements apportés au programme, et ce, pour démontrer qu'on avait obtenu les autorisations nécessaires, le cas échéant. Des mesures ont été prises pour apporter ces améliorations et les changements voulus ont été effectués au moment de la révision des modalités du Programme. Ces dernières ont été approuvées par le Conseil du Trésor en mai 2005.

Rénovation du Centre des arts de la Confédération (Île-du-Prince-Édouard)

Créé en 1964, le Centre des arts de la Confédération, situé à Charlottetown, est le monument commémoratif national des Pères de la Fédération. On y trouve plusieurs théâtres, une galerie d'art, des restaurants et une boutique de cadeaux. Les meilleurs artistes visuels et du spectacle canadiens s'y produisent ( http://www.confederationcentre.com ). Grâce à une aide financière de 315 000 $ versée par Espaces culturels Canada , le Centre a pu entreprendre la rénovation de ses locaux et acheter de l'équipement spécialisé. Ces travaux permettront au Centre de conserver ses salles de spectacles de grande qualité. Le Centre des arts de la Confédération est le seul centre national des arts situé à l'extérieur de la région de la capitale nationale. C'est une attraction touristique essentielle qui raconte l'histoire des Canadiens aux Canadiens et Canadiennes grâce aux activités artistiques qu'il met à l'affiche.

Un nouveau théâtre à Rimouski (Québec)

La ville de Rimouski dispose maintenant d'une des salles de spectacle les plus modernes du Canada. D'un calibre professionnel de très haut niveau et munie d'un équipement à la fine pointe de la technologie, cette salle permettra aux citoyens de Rimouski et de la région du Bas-Saint-Laurent d'avoir accès à un programme culturel riche et varié qui témoigne de ce qui se fait de mieux ici et à l'étranger. Le Ministère a accordé une aide financière de près de 2,1 millions de dollars pour la construction et l'aménagement de cette salle.