<
 
 
 
 
×
>
Vous consultez une page Web conservée, recueillie par Bibliothèque et Archives Canada le 2006-02-22 à 19:56:21. Il se peut que les informations sur cette page Web soient obsolètes, et que les liens hypertextes externes, les formulaires web, les boîtes de recherche et les éléments technologiques dynamiques ne fonctionnent pas. Voir toutes les versions de cette page conservée.
Chargement des informations sur les médias

You are viewing a preserved web page, collected by Library and Archives Canada on 2006-02-22 at 19:56:21. The information on this web page may be out of date and external links, forms, search boxes and dynamic technology elements may not function. See all versions of this preserved page.
Loading media information
X
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada / Conseil national mixte
Éviter tous les menusÉviter le premier menu
English Contactez-nous Aide Recherche Publiservice
Quoi de neuf? À notre sujet Politiques Carte du site Accueil

Ressources
humaines
Taux historiques (archivés)
Principes
Généralités
Date d'entrée en vigueur
Objet et portée
Champ d'application
Définitions
Partie I Administration
Partie II Assurances
Partie III Modules sur les voyages
3.1 Module 1
3.2 Module 2
3.3 Module 3
3.4 Module 4
Partie IV Circonstances spéciales de voyage
Partie V Urgences, maladies, blessures et décès en cours de déplacement
Appendice A
Appendice B
Appendice C
Appendice D

Autres documents connexes

Format(s) de rechange
Version imprimable

Directive sur les voyages

  Table des matières Prochain

La Directive sur les voyages a été élaborée de concert avec les représentants de l'employeur et des agents négociateurs membres du Conseil national mixte. Ses dispositions font partie des conventions collectives des parties concernées en vertu du Règlement du Conseil national mixte. Les dispositions s'appliquent aussi aux personnes qui ne sont pas assujetties aux conventions collectives tel qu'il est indiqué dans la directive ou selon la politique de l'employeur.

Pour de plus amples renseignements sur le Conseil national mixte, veuillez consulter le site Web : http://www.njc-cnm.gc.ca.

Nota : Veuillez prendre note que vous devez avoir la capacité d'accès à Internet pour accéder le site mentionné ci-haut.

Table des matières

Principes

Généralités

Date d'entrée en vigueur

Objet et portée

Champ d'application

Définitions

Partie I Administration

Partie II Assurances

Partie III Modules sur les voyages

Partie IV Circonstances spéciales de voyage

Partie V Urgences, maladies, blessures et décès en cours de déplacement

Appendice A - Guide sur les protections d'assurance offertes aux fonctionnaires en cours de déplacement

Appendice B - Taux par kilomètre en vigueur

Appendice C - Indemnités - Modules 1, 2 et 3

Appendice D - Indemnités - Module 4

 

 
  Table des matières Prochain