Les documents présents sur ce site Web ont été produits ou rassemblés par la Société du Musée canadien des civilisations (SMCC) pour offrir aux Canadiens et Canadiennes un accès direct à l'information sur les programmes et les services offerts par la SMCC et sur l'histoire et la culture canadiennes.
Les documents présents sur ce site sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur, par les lois, les politiques et les règlements du Canada et des accords internationaux. Ces dispositions permettent d'identifier la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la copie de documents sans permission écrite.
L'information présente sur ce site y a été affichée afin qu'elle y soit facilement disponible pour une utilisation personnelle non commerciale et peut être copiée, en tout ou en partie et par quelque moyen que ce soit, sans frais ou autre permission de la SMCC. Nous demandons seulement :
La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale est interdite sauf avec la permission écrite de la SMCC. Pour obtenir la permission de copier les documents présents sur ce site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec :
Droits et permissions
Bibliothèque, archives et services de documentation
Musée canadien des civilisations
C.P. 3100, succursale B
Gatineau, Québec
Canada, J8X 4H2
Télécopie: 819-776-7055
ou
permission@civilisations.ca
Pour plus de renseignements au sujet des permissions.
Certains documents et éléments graphiques présents sur le site Web Civilisations.ca sont assujettis aux droits d'auteur d'autres organisations, en particulier dans le cas de composantes produits conjointement par la SMCC et une organisation externe, dans le cadre d'un accord de collaboration. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant de faire la copie.
Pour obtenir de l'information sur la propriété et les
restrictions des droits d'auteur concernant la copie sur ce site, veuillez
communiquer avec :
permission@civilisations.ca
La Société du Musée canadien des civilisations (SMCC) est tenue de respecter la vie privée des visiteurs de son site Web. Cette énoncé résume la politique et les pratiques de la SMCC en ce qui concerne la protection des renseignements personnels sur son site Web.
Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de cette politique ou de la façon dont la SMCC applique la Loi sur la protection des renseignements personnels, n'hésitez pas à vous adresser au Secrétaire de la Société et Directrice générale, Planification stratégique, Société du Musée canadien des civilisations, C.P. 3100, succursale B, Gatineau, Québec, Canada J8X 4H2. Si notre réponse à vos préoccupations au sujet de la protection des renseignements personnels ne vous satisfait pas, vous pouvez communiquer avec le Commissariat à la protection de la vie privée.
Certains des renseignements que contient ce site Web sont fournis grâce à des partenariats établis avec des ressources externes. La qualité, l'exactitude et la fiabilité de ces renseignements relèvent de ces ressources externes. Les personnes qui ont des doutes à leur sujet sont priées de communiquer directement avec leur source.
Des liens à d'autres sites Web non assujettis au contrôle du Musée canadien des civilisations (SMCC) sont fournis uniquement pour la commodité des utilisateurs du site Civilisations.ca. Le SMCC n'est pas responsable de leur contenu.
Le matériel contenu dans le site Web Civilisations.ca est fourni «tel quel» et sans aucune garantie expresse ou implicite. N'ayant aucun contrôle sur les sites Web vers lesquels certains liens du site Web Civilisations.ca pourraient pointer, la SMCC décline toute responsabilité quant à la disponibilité et au contenu de ces sites. La SMCC ne peut, pour aucune considération, y compris, sans s'y limiter, la négligence, être tenu responsable des éventuels dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation, en tout ou en partie, du matériel du site Web Civilisations.ca, ou des sites liés à lui au moyen de pointeurs.
Date de création : 27 septembre 2001. Mise à jour :
30 septembre 2004 © Société du Musée canadien des civilisations |