Liste de prix et normes de service
Copie numérique sur CD-ROM ou DVD
En vigueur le 1 juin 2006
Dimensions |
Copie numérique sur CD-ROM ou DVD
Le nombre de dpi pourrait varier selon le format de l’item à numériser.
La dimension doit être spécifiée dans la commande.
3,95$ par CD-ROM
10,95$ par DVD |
| 4 po x 5 po |
12,85$ par image (300dpi ou 600 dpi) |
| 5 po x 7 po |
| 8 po x 10 po |
| 11 po x 14 po |
12,85$ par image (300 dpi)
12,85$ par image plus 0,40$ par MB (600 dpi)
Les frais pour les MB seront calculés une fois le balayage terminé
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| 16 po x 20 po |
| 20 po x 24 po |
12,85$ plus 0,40$ par MB (300 dpi or 600 dpi)
Les frais pour les MB seront calculés une fois le balayage terminé |
| 30 po x 40 po |
| 40 po x 60 po |
| Balayages d’images numériques pour les documents de grands formats (mesure de 1:1, cartes etc.) |
Le prix à l'unité comprend des frais de service de 20 % imposés par Bibliothèque et Archives Canada pour produire des copies maîtresses et pour tout autre travail lié à la préparation des documents en vue de leur reproduction.
Des frais additionnels de 100 % s'appliquent au service rapide.
La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe provinciale (TVP) seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l'extérieur du Canada ne sont pas assujetties à ces deux taxes.
Normes de service et modalités - Copie numérique sur CD-ROM ou DVD
Les facteurs suivants peuvent influer sur le délai de traitement d'une commande :
- le nombre d'items commandés;
- la nécessité de chercher de l'information additionnelle; et
- la charge de travail.
Veuillez soumettre votre demande bien avant la date limite ou choisissez le service rapide.
Service régulier
Pour les documents déjà reproduits (quand un exemplaire de consultation existe comme dans le cas des documents qui ont un numéro PA, C, POS, NL, e, RD ou NMC), le délai de traitement des demandes est d'environ six (6) semaines après leur réception. Dans le cas de documents qui ne sont pas déjà reproduits, le délai est d'environ 10 semaines.
Service rapide
Le délai de traitement est de 10 jours ouvrables après réception de la demande.
Le service rapide est accordé seulement si les conditions suivantes sont remplies :
- le numéro de référence est indiqué;
- une copie de consultation (document déjà reproduit) existe et votre demande indique un numéro PA, C, POS, NL, e, RD ou NMC;
- les renseignements sur les restrictions à l'accès et à la reproduction sont déterminés;
- les documents demandés ne font pas l'objet de restrictions à l'accès et à la reproduction, ou, s'ils le font, une lettre de permission accompagne la demande;
- un maximum de cinq (5) items sont commandés;
- les documents demandés sont disponibles;
- la demande porte la mention « Service rapide »;
- vous avez indiqué sur votre demande que vous acceptiez de payer les frais additionnels de 100 %; et
- les frais sont payés à l'avance.
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Expédition
Des frais d'expédition seront facturés selon la méthode de livraison, le poids et la destination.
Poste régulière
Toutes les commandes d'une valeur de moins de 75 $ seront expédiées par la poste régulière à moins que la commande n'indique une autre méthode de livraison, tels les services de livraison par messagerie aérienne ou par messagerie terrestre (indiquer le nom d'un service de messagerie et le numéro de compte).
Xpresspost
Les commandes identifiées « service rapide » et les commandes d'une valeur de plus de 75 $ seront expédiées par Xpresspost à moins que la commande n'indique une autre méthode de livraison, tels les services de livraison par messagerie aérienne ou par messagerie terrestre (indiquer le nom d'un service de messagerie et le numéro de compte).
Méthode de paiement
Les commandes ne seront traitées qu'après réception du paiement. Vous pouvez payer à l'avance par :
- carte de crédit : VISA, MasterCard ou American Express; indiquez clairement le numéro de la carte et la date d'expiration
- chèque ou mandat postal
Si vous choisissez de payer par chèque ou mandat postal, attendez de recevoir la facture. Une fois la facture reçue, vous pourrez alors effectuer le paiement. Veuillez libeller le chèque ou le mandat postal au nom du fournisseur indiqué ci-dessous. La commande sera annulée si le paiement n'est pas reçu dans les trente (30) jours suivant la date de facturation.
Si vous n'utilisez pas le Formulaire de commande de photocopies et de reproductions en lignes, ne donnez aucune information concernant votre carte de crédit dans un courriel régulier, car Bibliothèque et Archives Canada n'est pas en mesure de garantir la sécurité de l'information transmise par courriel.
Fournisseur
Le service de reproduction est confié à une entreprise privée; toutefois, toutes les commandes de photocopies et de reproductions doivent être adressées directement à Bibliothèque et Archives Canada et non à ce fournisseur.
Le fournisseur de Bibliothèque et Archives Canada est :
The Brechin Group Inc.
306-555, chemin Legget
Ottawa (Ontario) K2K 2X3
CANADA
Téléphone : (613) 592-5235; (877) 799-9949 (sans frais)
Télécopieur : (613) 592-4728
Courriel : info@brechingroup.com
Pour nous envoyer votre commande
Complétez notre Formulaire de commande de photocopies et de reproductions en ligne. Vous pouvez le soumettre électroniquement ou l'imprimer et l'envoyer par télécopieur ou par la poste à :
Bibliothèque et Archives Canada
Direction des services
Services de consultation
395, rue Wellington
Ottawa (Ontario) K1A 0N4
CANADA
Télécopieur : (613) 995-6274
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