Liste de prix et normes de service
Document sonore
En vigueur le 3 octobre 2004
| Audio - Ruban sonore ¼ po, CD-Audio à CD-ROM ou cassette |
| Durée |
CD-ROM ou cassette |
1-30 minutes
31-60 minutes
61-90 minutes |
31,80 $
34,20 $
36,60 $ |
Le prix à l'unité comprend des frais de service de 20 % imposés par Bibliothèque et Archives Canada pour produire des copies maîtresses et pour tout autre travail lié à la préparation des documents en vue de leur reproduction.
Des frais additionnels de 100 % s'appliquent au service rapide.
La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe provinciale (TVP) seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l'extérieur du Canada ne sont pas assujetties à ces deux taxes.
Normes de service et modalités - Reproduction de document sonore
Les facteurs suivants peuvent influer sur le délai de traitement d'une commande :
- le nombre d'items commandés;
- la nécessité de chercher de l'information additionnelle; et
- la charge de travail.
Veuillez soumettre votre demande bien avant la date limite ou choisissez le service rapide.
Service régulier
Pour les documents déjà reproduits (quand un exemplaire de consultation existe comme dans le cas des documents qui ont un numéro C, R ou A1), le délai de traitement des demandes est d'environ six (6) semaines après leur réception. Dans le cas de documents qui ne sont pas déjà reproduits, le délai est d'environ 10 semaines.
Service rapide
Le délai de traitement est de 10 jours ouvrables après réception de la demande.
Le service rapide est accordé seulement si les conditions suivantes sont remplies :
- le numéro de référence est indiqué;
- une copie de consultation (document déjà reproduit) existe et votre demande indique un numéro C, R ou A1;
- les renseignements sur les restrictions à l'accès et à la reproduction sont déterminés;
- les documents demandés ne font pas l'objet de restrictions à l'accès et à la reproduction, ou, s'ils le font, une lettre de permission accompagne la demande;
- un maximum de cinq (5) items sont commandés;
- les documents demandés sont disponibles;
- la demande porte la mention « Service rapide »;
- vous avez indiqué sur votre demande que vous acceptiez de payer les frais additionnels de 100 %; et
- les frais sont payés à l'avance.
Expédition
Des frais d'expédition seront facturés selon la méthode de livraison, le poids et la destination. Toutes les commandes seront expédiées par la poste régulière à moins que la commande ne précise une autre méthode de livraison, tels les services de livraison par messagerie aérienne ou par messagerie terrestre (indiquer le nom d'un service de messagerie et le numéro de compte).
Méthode de paiement
Les commandes ne seront traitées qu'après réception du paiement. Vous pouvez payer à l'avance par :
- carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express) — indiquez clairement le numéro de la carte et la date d'expiration;
- chèque; ou
- mandat postal.
Si vous choisissez de payer par chèque ou mandat postal, attendez de recevoir la facture. Une fois la facture reçue, vous pourrez alors effectuer le paiement. Veuillez libeller le chèque ou le mandat postal au nom du fournisseur indiqué ci-dessous. La commande sera annulée si le paiement n'est pas reçu dans les trente (30) jours suivant la date de facturation.
Si vous n'utilisez pas le Formulaire de commande de photocopies et de reproductions en ligne, ne donnez aucune information concernant votre carte de crédit dans un courriel régulier, car Bibliothèque et Archives Canada n'est pas en mesure de garantir la sécurité de l'information transmise par courriel.
Fournisseur
Le service de reproduction est confié à une entreprise privée, toutefois, toutes les commandes de photocopies et de reproductions doivent être adressées directement à Bibliothèque et Archives Canada et non à ce fournisseur.
Le fournisseur de Bibliothèque et Archives Canada est :
Baseline Communications Inc.
77, chemin Auriga, unité 5
Ottawa (Ontario) K2E 7Z7
CANADA
Téléphone : (613) 224-2049; (877) 529-0696 (sans frais)
Télécopieur : (613) 224-7476
Courriel : admin@baselinecommunications.com
Pour nous envoyer votre commande
Complétez notre Formulaire de commande de photocopies et de reproductions en ligne. Vous pouvez le soumettre électroniquement ou l'imprimer et l'envoyer par télécopieur ou par la poste à :
Bibliothèque et Archives Canada
Direction des services
Services de consultation
395, rue Wellington
Ottawa (Ontario) K1A 0N4
CANADA
Télécopieur : (613) 995-6274
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