<
 
 
 
 
×
>
Vous consultez une page Web conservée, recueillie par Bibliothèque et Archives Canada le 2006-12-09 à 07:34:07. Il se peut que les informations sur cette page Web soient obsolètes, et que les liens hypertextes externes, les formulaires web, les boîtes de recherche et les éléments technologiques dynamiques ne fonctionnent pas. Voir toutes les versions de cette page conservée.
Chargement des informations sur les médias

You are viewing a preserved web page, collected by Library and Archives Canada on 2006-12-09 at 07:34:07. The information on this web page may be out of date and external links, forms, search boxes and dynamic technology elements may not function. See all versions of this preserved page.
Loading media information
X
Office de la propriété intellectuelle du Canada Symbole du gouvernement du Canada
Éviter tous les menus (clé d'accès: 2) Éviter le premier menu (clé d'accès: 1)
Strategis.gc.ca
Acceuil OPIC
Office de la propriété intellectuelle du Canada

Base de données sur les dessins industriels canadiens

Recherche de dessin

Avis aux usagers

Vous pouvez exécuter une recherche rapide ou continuer avec des critères de recherche additionnels. Dernière mise à jour : 2006-12-07

 

Options additionnelles de recherche
 

Codes de classification

Des codes de classification peuvent être ajoutés pour préciser votre recherche.


Date d'enregistrement

Sélectionner l'affichage du résultat
Enregistrement, titre et ou


Dernière mise à jour :
2006-12-07
Haut de la page
Haut de la page
Avis importants