Recherche 1
Entrer le texte de recherche :
Sélectionner le champ de recherche :
Repérage de MC
Numéro de demande
Numéro d'enregistrement
Nom du propriétaire courant
Nom du propriétaire précédent
Nom du propriétaire courant et précédent
Marque de commerce
Description de la marque de commerce
Traduction des caractères étrangers
Rubriques
Marchandises
Services
Marchandises et Services
Désistement
Code de Vienne
Description du code de Vienne
Recherche 2
Sélectionner un opérateur :
et
ou
non
Entrer le texte de recherche :
Sélectionner le champ de recherche :
Repérage de MC
Numéro de demande
Numéro d'enregistrement
Nom du propriétaire courant
Nom du propriétaire précédent
Nom du propriétaire courant et précédent
Marque de commerce
Description de la marque de commerce
Traduction des caractères étrangers
Rubriques
Marchandises
Services
Marchandises et Services
Désistement
Code de Vienne
Description du code de Vienne
Recherche 3
Sélectionner un opérateur :
et
ou
non
Entrer le texte de recherche :
Sélectionner le champ de recherche :
Repérage de MC
Numéro de demande
Numéro d'enregistrement
Nom du propriétaire courant
Nom du propriétaire précédent
Nom du propriétaire courant et précédent
Marque de commerce
Description de la marque de commerce
Traduction des caractères étrangers
Rubriques
Marchandises
Services
Marchandises et Services
Désistement
Code de Vienne
Description du code de Vienne
Recherche 4
Sélectionner un opérateur :
et
ou
non
Entrer le texte de recherche :
Sélectionner le champ de recherche :
Repérage de MC
Numéro de demande
Numéro d'enregistrement
Nom du propriétaire courant
Nom du propriétaire précédent
Nom du propriétaire courant et précédent
Marque de commerce
Description de la marque de commerce
Traduction des caractères étrangers
Rubriques
Marchandises
Services
Marchandises et Services
Désistement
Code de Vienne
Description du code de Vienne
Recherche 5
Sélectionner un opérateur :
et
ou
non
Entrer le texte de recherche :
Sélectionner le champ de recherche :
Repérage de MC
Numéro de demande
Numéro d'enregistrement
Nom du propriétaire courant
Nom du propriétaire précédent
Nom du propriétaire courant et précédent
Marque de commerce
Description de la marque de commerce
Traduction des caractères étrangers
Rubriques
Marchandises
Services
Marchandises et Services
Désistement
Code de Vienne
Description du code de Vienne
Cliquer ici pour de l'aide sur le type ou
l'aide sur le statut
Sélectionner le type de marques de commerce :
Toutes les marques
Marques de commerce
Marques de certification
Signes distinctifs
Indications géographiques
Dénominations
Marques Section 9
Autres marques
Sélectionner le statut des marques de commerce :
Tout
Actif
En Instance
Enregistré
Inactif
Une période peut être utilisée si la marque de commerce est déposée, publiée, enregistrée ou abandonnée.
Cliquer ici pour de l'aide sur les actions
Sélectionner une action ou sélectionner : « Toutes ».
Toutes
Déposées
Publiées
Enregistrées
Inactivées
Sélectionner une date de
(AAAA-MM-JJ) :
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
Sélectionner une date à
(AAAA-MM-JJ) :
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
Cliquer ici pour de l'aide sur les documents repérés
Sélectionner le nombre de documents à retourner :
100
200
500
1000
2000
5000
Sélectionner le nombre de documents par page :
10
25
50
100
Ajouter des codes de Vienne
Des codes de Vienne décrivant les éléments figuratifs d'une marque de commerce peuvent être ajoutés pour préciser votre recherche.
Cliquer ici pour de l'aide sur les codes de Vienne