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Publications générales


Les rapports sur les plans et les priorités :


Les rapports ministériels sur le rendement :

Rapport ministériels sur le rendement, 2005-2006 (RMR) du ministère du Patrimoine canadien 

Annexe 1 : Information détaillée sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars (en supplément à la liste du tableau 9 du RMR).

Note : Tous ces programmes de paiements de transfert sont votés, ce qui veut dire que chaque année le Parlement du Canada vote la Loi de crédits (ou les Lois) pour autoriser les dépenses de sa Majesté pour les ministères et organismes. L’autorisation de ces dépenses est périmée à la fin de l’exercice financier.

  • Programmes de paiements de transfert du Secteur Citoyenneté et patrimoine :
  • Programmes de paiements de transfert du Secteur des Affaires culturelles :
  • Programmes de paiements de transfert du Secteur des Affaires internationales et intergouvernementales et du sport :
  • Programme de paiements de transfert du Secteur des Affaires publiques et des communications :

Annexe 2 : Information détaillée sur le tableau 10, Subventions conditionnelles (fondations), Ministère du Patrimoine canadien, 2005-2006.

Annexe 3 : Perspectives régionales sur les réalisations de Patrimoine canadien en 2005-2006.



Rapport sur le rendement ministériel, 2004-05 (RMR) du Ministère du Patrimoine canadien 

Information détaillée sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars (en supplément à la liste du tableau 11 du RMR )

Note : Tous ces programmes de paiements de transfert sont votés, ce qui veut dire que chaque année le Parlement du Canada vote la Loi de crédits (ou les Lois) pour autoriser les dépenses de sa Majesté pour les ministères et organismes. L’autorisation de ces dépenses est périmée à la fin de l’exercice financier.


Documents de planification :


Partenariat, commandite et ententes de collaboration



Date de modification : 2006-11-23
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