Installations et règlements

Règlements sur l'utilisation des documents et des installations de recherche

1. Les chercheurs sont priés de laisser au vestiaire ou dans les casiers du rez-de-chaussée tous leurs effets personnels (p. ex. manteaux, parapluies, nourriture, boissons, serviettes, dictaphones, trépieds, etc.) ainsi que tout autre article qui risquerait d'endommager les documents ou les installations.
   
   
2. Dans le cadre du service de copie numérique en libre service, les chercheurs peuvent apporter leur appareil photo numérique et non numérique dans les salles de référence et de consultation, mais doivent retourner leur appareil photo dans les casiers du rez-de-chaussée à 16 h 30. Le service est offert de 8 h 30 à 16 h 30, du lundi au vendredi. Les chercheurs qui désirent faire des copies doivent d'abord s'adresser à un membre du personnel afin d'obtenir les instructions et les autorisations nécessaires. Veuillez prendre note qu'il est interdit de photographier toute personne ou quoi que ce soit dans les installations de Bibliothèque et Archives Canada.
   
   Pour des raisons de préservation, dans le cadre du service de photocopie en libre service, il est interdit aux chercheurs de copier les documents archivistiques (conservés dans des boîtes en carton) au poste de photocopie en libre service.
   
   
3. Les chercheurs sont autorisés à apporter un sac ne dépassant pas 25 cm sur 25 cm sur 30 cm, un ordinateur portatif et leur matériel de recherche dans les salles de référence et de consultation. Ils peuvent obtenir des sacs de plastique pour transporter ces effets au bureau des commissionnaires. Le contenu de tous les sacs et le matériel apporté dans les salles de référence et de consultation seront vérifiés par les commissionnaires.
   
   
4. Par mesure de sécurité, lorsqu'une sonnerie d'alarme se fait entendre, les chercheurs doivent évacuer l'édifice immédiatement en utilisant les escaliers, et non les ascenseurs. Une fois à l'extérieur, ils doivent se diriger vers l'un des deux points de rassemblement, soit à l'est ou à l'ouest de l'édifice. Durant l'évacuation, les chercheurs doivent suivre en tout temps les directives du personnel ou des membres de l'Organisation de secours de l'immeuble. Les chercheurs qui pourraient avoir besoin d'assistance lors d'une évacuation d'urgence doivent en avertir le bureau des commissionnaires chaque fois qu'ils entrent dans l'édifice.
   
   
5. La salle à manger de la cafétéria, située au 5^e étage et ouverte de 8 h à 22 h 30, est le seul endroit où il est permis de manger et de boire. Il est interdit de fumer à l'intérieur de l'édifice. Il est également interdit d'utiliser un téléphone cellulaire dans les salles de référence et de consultation, sauf pour accéder au service sans fil Internet.
   
   
6. Les documents de la collection doivent être examinés dans les salles de consultation, à moins d'en avoir convenu autrement avec un membre du personnel. Certains documents peuvent toutefois être entreposés dans des casiers spécialement aménagés à cette fin. Les documents ne doivent en aucun autre cas sortir des salles de consultation.
   
   
7. Les chercheurs sont responsables des documents; ils doivent donc les manipuler délicatement et avec grand soin. L'usage de stylos et de crayons-feutres est interdit dans les salles de consultation. Des gants de coton blanc sont fournis et doivent être portés pour consulter les documents rares ou fragiles, les microformes et certains documents des collections spéciales. Les chercheurs seront tenus responsables des dommages causés à un document (p. ex. un document abîmé ou marqué, des pages pliées, etc.) ou de la perte d'un document emprunté.
   
   
8. Bibliothèque et Archives Canada se réserve le droit d'imposer une limite raisonnable quant au nombre de documents qu'un chercheur peut emprunter à chaque visite.
   
   
9. Les chercheurs n'ont pas accès aux rayons ni aux aires de bureaux, sauf si des dispositions particulières ont été prises et qu'ils sont accompagnés en tout temps d'un membre du personnel. Le laissez-passer doit être bien en vue, en tout temps.
   
   
10. Les chercheurs doivent se conduire convenablement et s'abstenir de tout comportement susceptible de déranger ou d'importuner les autres chercheurs et le personnel. Tout comportement ou langage grossier, menaçant, irrespectueux ou offensant ne sera pas toléré.
    
    
11. Les chercheurs qui utilisent le service Internet ne peuvent s'en servir pour modifier ou ajouter de l'information qui se trouve sur Internet, pour jouer à des jeux ou pour télécharger des logiciels, ou encore pour envoyer, recevoir ou afficher des textes ou des illustrations à caractère illégal ou pouvant être considérés obscènes ou offensants. Toute infraction à cet article du règlement peut entraîner la révocation du privilège d'accès à Internet (Politique d'utilisation acceptable de Bibliothèque et Archives Canada).

L'utilisation des documents et des installations de Bibliothèque et Archives Canada est un privilège, et tous les chercheurs, en signant la carte d'usager, s'engagent à se conformer aux règlements précités. Nous nous réservons le droit de retirer les privilèges d'emprunt ou d'accès à quiconque enfreint ces règlements.