<
 
 
 
 
×
>
Vous consultez une page Web conservée, recueillie par Bibliothèque et Archives Canada le 2007-05-16 à 08:43:32. Il se peut que les informations sur cette page Web soient obsolètes, et que les liens hypertextes externes, les formulaires web, les boîtes de recherche et les éléments technologiques dynamiques ne fonctionnent pas. Voir toutes les versions de cette page conservée.
Chargement des informations sur les médias

You are viewing a preserved web page, collected by Library and Archives Canada on 2007-05-16 at 08:43:32. The information on this web page may be out of date and external links, forms, search boxes and dynamic technology elements may not function. See all versions of this preserved page.
Loading media information
X
Sauter les liens de navigation (touche d'accès : Z)Bibliothèque et Archives Canada / Library and Archives Canada
Élément graphique EnglishContactez-nousAideRechercheSite du Canada
AccueilÀ notre sujetQuoi de neuf?À l'affichePublications

Bannière : Ressources et services autochtones - Foire aux questionsBannière : Ressources et services autochtones

Quelle information existe-t-il sur les traités conclus avec les Indiens et les revendications territoriales?

Plusieurs sources contribueront à faciliter votre recherche sur les traités, notamment le site Web d'Affaires indiennes et du Nord Canada (AINC) accessible à : www.ainc-inac.gc.ca. Dans le site, allez au lien intitulé « Information sur les traités historiques » dans la section Publications et recherches ou rendez-vous directement à ce chapitre à : www.ainc-inac.gc.ca/pr/trts/hti/site/maindex_f.html. Un autre lien utile existe dans "Feuillets d'information" dans la section Publications et recherches à l'URL suivant : www.ainc-inac.gc.ca/pr/info/is30_f.html.

Pour de plus amples renseignements sur les traités, veuillez communiquer avec Revendications AINC et le Centre de la recherche historique à :

Affaires indiennes et du Nord Canada
Centre de la recherche historique
10, rue Wellington
Gatineau (Québec)  K1A 0H4
Téléphone : 819-997-8155
Télécopieur : 819-997-9873

Voici les coordonnées de la bibliothèque ministérielle d'AINC :

Bibliothèque d'Affaires indiennes et du Nord Canada
Les Terrasses de la Chaudière
10, rue Wellington, 14e étage
Gatineau (Québec)  K1A 0H4
Téléphone : 819-997-0811
Télécopieur : 819-953-5491
Courriel : referebce@inac.gc.ca

Autres sites Web

- Aboriginal Canada Information Project : liens autochtones disponibles à :
www.aboriginalcanada.ca/nativel.html
Voir la section intitulée « Treaties, law and land claims ». Cette section inclut de nombreux liens utiles, dont l'un sur la Commission des revendications indiennes, une bibliographie des travaux imprimés sur les traités pour les peuples indigènes de l'Australie, du Canada et des États-Unis ainsi qu'un site sur le droit des Autochtones et la législation dans divers pays.
- Le Portail des Autochtones au Canada est disponible à :
www.aboriginalcanada.gc.ca/acp/site.nsf/fr-frames/index.html
Cliquez sur « Revendications et traités » à gauche de l'écran. Vous y trouverez divers liens gouvernementaux présentés par AINC, Justice Canada, la Commission du droit du Canada, Défense nationale et Ressources naturelles Canada ainsi que d'autres sources d'information connexe.
- Assemblée des Premières nations, disponible à :
www.afn.ca
Sélectionnez la langue de votre choix, dans la partie gauche de l'écran, sous « Programmes », cliquez sur « Traités et terres ». Cette source est précieuse, car elle possède un lien à de l'information qui n'existe nulle part ailleurs, telle que la documentation sur l'organisme indépendant chargé des revendications de l'Assemblée des Premières Nations (APN).
- Canadian Encyclopedia Online, disponible à :
www.canadianencyclopedia.ca
Dans le site, tapez « traités indiens » dans la boîte de recherche. Vous obtiendrez de nombreuses entrées avec des degrés de pertinence qui varient.
- Commission des revendications des Indiens : Publications disponibles à :
www.indianclaims.ca/french/pub/pub.html
- Collections numérisées de Rescol : Traités indiens, disponible à :
http://epe.lac-bac.gc.ca/100/200/301/ic/can_digital_collections/treaties/code/index.htm
- Cabinet juridique virtuel de Bill Henderson, disponible à :
www.bloorstreet.com/200block/lawoff.htm
C'est la page d'accueil d'un avocat qui a rassemblé de l'information sur les Autochtones et les droits issus de traités. Dans le site, défilez vers le bas de la page jusqu'à deux liens très pertinents intitulés : A Brief Introduction to Aboriginal Law in Canada et Aboriginal Law and Legislation Online. De nombreux liens pertinents sont aussi disponibles sur ce site. La « Brief introduction » est aussi disponible à :
www.canadalegal.com/gosite.asp?s=1003

De nombreuses ressources imprimées existent sur ce sujet. Pour explorer l'interface en direct du Catalogue collectif canadien de BAC, allez à : http://amicus.collectionscanada.ca/aaweb/aalogine.htm. Dans le site, cliquez sur « Recherche », choisissez un index tel que « mot-clé du sujet », puis tapez « traités Indiens Canada ». Plus de 100 titres apparaîtront en utilisant « toutes les bases de données AMICUS », dont certaines peuvent être situées dans votre région.

Les titres à BAC peuvent être obtenus par prêt entre bibliothèques. Des ouvrages disponibles des titres figurant dans les collections de BAC peuvent normalement être empruntés par prêt entre bibliothèques en prenant les dispositions avec votre bibliothèque publique ou universitaire locale. Des détails sur nos services entre bibliothèques sont aussi accessibles dans le site Web de BAC à : www.collectionscanada.ca/peb/index-f.html

Retour à FAQ