Les bases de données sur les brevets

Recherche : Brevets canadiens, 1869-1894

N'oubliez pas que cette collection ne comporte que des brevets déposés par des citoyens ou des résidents canadiens, et n'inclut pas ceux octroyés à des non-Canadiens ou des non-résidents.

Les microfilms de ces brevets ont été enregistrés dans les années 1970 et 1980. Les chercheurs pourront noter d'intéressantes incohérences de conservation, saisies au moment où ces films ont été scannés. On peut ainsi voir des mains ou des doigts tenant les brevets.

NOTE : Les numéros des brevets canadiens déposés entre 1895 et 1919 seront ajoutés ultérieurement à la base de données.

Recherche : Base de données sur les brevets canadiens de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (http://strategis.ic.gc.ca/sc_mrksv/cipo/welcome/welcom-f.html) (OPIC) pour les numéros de brevets déposés après 1920.

NOTE : Lorsque vous consultez la base de données de l'OPIC portant sur les brevets canadiens déposés après 1920, vous quittez le site de l'exposition Fait au Canada.