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Brevets canadiens, 1869-1894
Aide en direct

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List itemListe des résultats


Le contexte

Bibliothèque et Archives Canada (BAC), en collaboration avec l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), a numérisé à partir de microfilms les brevets canadiens de 1869 à 1894.

Les progrès technologiques qu'accomplit le Canada lui permettent de renforcer son économie et son industrie. Les brevets confèrent aux inventeurs un monopole temporaire, qui encourage à innover et prendre des risques. Les documents concernant les brevets, accessible à tous, suscitent la modernisation en promouvant l'échange d'informations et d'idées de pointe.

L'histoire des brevets au Canada témoigne de l'ingéniosité déployée pour répondre aux nécessités du quotidien. Elle nous parle des rêveurs novateurs qui repoussent les frontières de la science et de la technologie. Cet instrument de recherche montre comment les brevets ont fait tourner la roue de la créativité au Canada à travers l'histoire.

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La base de données

Cet instrument de recherche fournit un accès à 14 000 références aux Brevets canadiens, 1869-1894 conservé à Bibliothèque et Archives Canada.

N'oubliez pas que cette collection ne comporte que des brevets déposés par des citoyens ou des résidents canadiens, et n'inclut pas ceux octroyés à des non Canadiens ou des non résidents.

Le contenu de la base de données respecte la langue d'origine utilisée dans le document. Ces informations n'ont pas été traduites.

Les microfilms de ces brevets ont été enregistrés dans les années 1970 et 1980. Les chercheurs pourront noter d'intéressantes incohérences de conservation, saisies au moment où ces films ont été scannés. On peut ainsi voir des mains ou des doigts tenant les brevets.

Étant donné que certains des documents originaux sont très difficiles à lire, certaines données des bases peuvent être incomplètes ou comporter quelques erreurs.

Les numéros des brevets canadiens déposés entre 1895 et 1919 seront ajoutés ultérieurement à la base de données.

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L'écran de recherche

L'écran de recherche vous permet de faire une recherche par le numéro du brevet, le nom du détenteur du brevet, le titre du brevet, la date du dépôt du brevet, la ville, la province ou l'état.

Notes :

  • Opérateur implicite « AND » entre les zones de recherche.
  • Cette collection ne comporte que des brevets déposés par des citoyens ou des résidents canadiens, et n'inclut pas ceux octroyés à des non Canadiens ou des non résidents.
  • La recherche par mot clé des titres de brevet doit être effectuée avec attention. Les titres de brevet n'indiquent pas toujours avec précision la nature de l'invention. Par exemple, une attrape à souris peut être enregistrée sous les titres « attrape à souris », « vermine », ou simplement « attrape ».

Veuillez prendre note que certaines entrées de la base de données ne comprennent qu'une initiale pour le prénom. Essayez de faire une recherche par nom de famille uniquement.

Une fois que vous avez inscrit les termes de recherche, cliquez sur le bouton Soumettre. Le nombre d'occurrences sera indiqué en haut de l'écran de résultats.

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Liste des résultats

Les résultats de votre recherche seront affichés sous forme d'une liste sommaire à partir de laquelle vous pourrez obtenir des descriptions plus détaillées. La liste des résultats contient les champs suivants :

  • Numéro du brevet
  • Nom du détenteur du brevet (prénom, nom de famille ou initiales)
  • Titre du brevet
  • Date du dépôt du brevet
  • Ville
  • Province ou état

Cliquez sur le lien qui vous intéresse pour accéder au brevet complet.