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Liste de prix et normes de service
Photocopie
En vigueur le 29 août 2005
Remarque
Les références ne correspondent pas toujours à un document d'une seule page, mais elles peuvent se rapporter à un dossier qui comporte jusqu'à 1000 pages. Comme les documents ne sont pas paginé il n'est pas possible pour nous de vous indiquer le nombre de pages d'un dossier donné. Pour cette raison, nous vous conseillons de consulter le dossier vous-même ou d'embaucher un chercheur indépendant qui pourra le consulter pour vous.
| Prix des photocopies en libre-service |
| 0,20 $ la page - machines payantes |
| Prix des photocopies faites par le personnel de BAC |
| Service régulier |
Service rapide |
| 0,40 $ la page |
0,80 $ la page |
| *0,30 $ la page pour les étudiants et les aînés (65 ans et plus) |
*0,60 $ la page pour les étudiants et les aînés (65 ans et plus) |
* Une preuve d'identité est exigée :
Pour les étudiants : une carte d'identité avec photo confirmant votre statut d'étudiant à plein temps dans un établissement d'enseignement accrédité.
Pour les aînés : un document, préférablement avec photo, confirmant votre date de naissance (p. ex., permis de conduire, certificat de naissance, carte d'assurance-maladie, passeport).
Vous devez présenter votre carte d'identité si vous soumettez votre demande en personne ou joindre une photocopie à votre demande écrite. |
| La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe provinciale (TVP) seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l'extérieur du Canada ne sont pas assujetties à ces deux taxes. |
| Prix des reproductions pour épreuves 18 po x 24 po (lecteur-imprimeur) de documents cartographiques et architecturaux |
| Service régulier |
Service rapide |
| 4 $ |
8 $ |
| La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe provinciale (TVP) seront ajoutées au coût total. Les commandes expédiées à l'extérieur du Canada ne sont pas assujetties à ces deux taxes. |
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Normes de service et modalités - Photocopie
Les facteurs suivants peuvent influer sur le délai de traitement d'une commande :
- le nombre d'items commandés;
- la nécessité de chercher de l'information additionnelle; et
- la charge de travail.
Veuillez soumettre votre demande bien avant la date limite ou choisissez le service rapide.
Service régulier
Le délai de traitement est de 30 jours après réception de la demande.
Service rapide
Le service rapide est accordé seulement si les conditions suivantes sont remplies :
- le numéro de référence est indiqué
- les renseignements sur les restrictions à l'accès et à la reproduction sont déterminés
- les documents demandés ne font pas l'objet de restrictions à l'accès et à la reproduction, ou, s'ils le font, une lettre de permission accompagne la demande
- les documents demandés sont disponibles
- la demande porte la mention « Service rapide »
- vous avez indiqué sur votre demande que vous acceptiez de payer les frais additionnels de 100 %
- les frais sont payés à l'avance
Normes de service
Veuillez prendre note que les demandes écrites ne peuvent être traitées dans un délai de moins de 5 jours ouvrables, car il faut tenir compte des étapes suivantes : l'enregistrement des demandes; le délai de 24 heures pour la livraison des documents entreposés à l'extérieur de l'édifice central; l'identification des documents par le personnel. |
| Nombre de copies à partir de documents textuels |
Nombre de copies à partir de microformes |
Service régulier |
Jusqu'à 500
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Jusqu'à 50
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30 jours
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Service rapide |
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Demandes en personne |
Demandes écrites |
| Jusqu'à 500 |
Jusqu'à 250 |
Maximum de
100 copies par
24 heures |
5 jours ouvrables |
| Jusqu'à 1,000 |
Jusqu'à 500 |
5 jours ouvrables |
7 jours ouvrables |
| Jusqu'à 2,000 |
Jusqu'à 750 |
10 jours ouvrables |
| Jusqu'à 3,000 |
Jusqu'à 1,000 |
15 jours ouvrables |
| Jusqu'à 4,000 |
Jusqu'à 1,250 |
20 jours ouvrables |
| Jusqu'à 5,000 |
Jusqu'à 1,500 |
25 jours ouvrables |
| Jusqu'à 6,000 |
|
30 jours ouvrables |
Expédition
| Frais d'expédition et de manutention |
| Catégorie |
Poste régulière Canada |
Poste aérienne États-Unis |
Poste aérienne International |
| Lettres |
0-500 g |
1,05 $-2,49 $ |
1,78 $-5,98 $ |
3,49 $-11,98 $ |
| Petits paquets |
0-1 kg |
ne s'applique pas |
5,95 $-12,25 $ |
7,30 $-27,55 $ |
| Colis |
0-30 kg |
3,07 $-166,84 $ |
15,30 $-78,25 $ |
43,05 $-446,05 $ |
Les frais d'expédition sont déterminés par le poids et la destination des articles expédiés par la poste. Ils peuvent aussi faire l'objet d'augmentations annuelles des frais de poste ou de service postal.
*Un supplément pour carburant pourrait s'appliquer. |
| Frais de manutention |
0,35 $ |
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Canada
Toutes les commandes seront expédiées par la poste régulière de Postes Canada, à moins que la commande ne précise une autre méthode de livraison, tels les services de livraison par messagerie aérienne ou par messagerie terrestre (indiquer le nom d'un service de messagerie et le numéro de compte).
États-Unis et International
Toutes les commandes seront expédiées par poste aérienne à moins que la commande ne précise une autre méthode de livraison, tels les services de livraison par messagerie aérienne ou par messagerie terrestre (indiquer le nom d'un service de messagerie et le numéro de compte).
Méthode de paiement
Les commandes ne seront traitées qu'après réception du paiement. Vous pouvez payer à l'avance par :
- carte de crédit& (VISA, MasterCard ou American Express) — indiquez clairement le numéro de la carte et la date d'expiration; ou
- compte de dépôt.
Si vous avez l'intention de commander fréquemment ou régulièrement des photocopies, vous pouvez ouvrir un compte de dépôt auprès de Bibliothèque et Archives Canada. Une somme minimale de 200 $CAN est requise. Veuillez communiquer avec les Opérations comptables de Bibliothèque et Archives Canada au 819-934-4315.
Si vous n'utilisez pas le Formulaire de commande de photocopies et de reproductions en ligne, ne donnez aucune information concernant votre carte de crédit dans un courriel régulier, car Bibliothèque et Archives Canada n'est pas en mesure de garantir la sécurité de l'information transmise par courriel.
Fournisseur
Bibliothèque et Archives Canada
395, rue Wellington
Ottawa (Ontario) K1A 0N4
CANADA
Téléphone : 613-996-5115 ou 1 866 578-7777 (sans frais, Canada et É.-U.)
ATS : 613-992-6969 ou 1 866 299-1699 (sans frais au Canada)
Télécopieur : 613-995-6274
Pour nous envoyer votre commande
Complétez notre Formulaire de commande de photocopies et de reproductions en ligne . Vous pouvez le soumettre électroniquement ou l'imprimer et l'envoyer par télécopieur ou par la poste à :
Bibliothèque et Archives Canada
Direction des services
Services de consultation
395, rue Wellington
Ottawa (Ontario) K1A 0N4
CANADA
Télécopieur : 613-995-6274
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