À propos de Par décret de l'exécutif

Tous les documents d'archives, les photographies et les publications présentés dans l'exposition virtuelle Par décret de l'exécutif sont conservés à Bibliothèque et Archives Canada et apparaissent dans leur langue d'origine. Plusieurs anciens textes législatifs, notamment les décrets du Conseil, ont été rédigés et promulgués uniquement en anglais. Comme ces décisions de l'exécutif servent encore de référence dans le processus législatif contemporain, on travaille depuis 2002 à traduire et à promulguer de nouveau tous les textes législatifs dans les deux langues officielles.

L'exposition virtuelle Par décret de l'exécutif a été réalisée par la Division du contenu et des services Web de Bibliothèque et Archives Canada, et rendue possible grâce à l'expertise, au dévouement et à l'enthousiasme de nombreux collaborateurs de diverses sections de Bibliothèque et Archives Canada. Les conseils et le travail assidu des personnes suivantes se sont avérés déterminants dans ce projet :

Nous tenons aussi à exprimer notre reconnaissance au très honorable Paul Martin et le Cabinet du Premier ministre ainsi qu'à Patrimoine canadien, qui nous a permis de réaliser ce projet en nous accordant des ressources financières par l'intermédiaire de la stratégie Culture canadienne en ligne.

La base de données des décrets du Conseil a été créée en partenariat avec Justice Canada et avec l'aide des Services de la gestion intellectuelle des archives de Bibliothèque et Archives Canada.

Pour obtenir la liste des sources consultées pour la création de l'exposition virtuelle Par décret de l'exécutif, veuillez consulter la rubrique Ressources complémentaires.