Droit d'auteur : Licences préautoriséesRessources pédagogiquesLes enseignants et enseignantes peuvent, à des fins non commerciales, utiliser, modifier, reproduire ou distribuer sans permission les ressources pédagogiques offertes sur le site Web Centre d'apprentissage, dont les stratégies d'enseignement, les idées pédagogiques, les activités et les jeux. Il est interdit de reproduire les ressources pédagogiques à des fins commerciales à moins d'en avoir obtenu la permission écrite du Bureau des droits d'auteur. Chaque fois que vous reproduisez des ressources pédagogiques tirées du site Web Centre d'apprentissage, veuillez mentionner le nom du titulaire du droit d'auteur et la source du document comme suit : « © Bibliothèque et Archives Canada. Reproduit à partir du site Web de Bibliothèque et Archives Canada (www.collectionscanada.ca). » Autres documents (images, enregistrements sonores et vidéos)Les établissements d'enseignement, les enseignants et enseignantes et les élèves peuvent, à des fins pédagogiques non commerciales, reproduire, communiquer par télécommunication, exécuter en public, publier, exposer, couper, inverser, traduire, archiver et utiliser tout autre document, comme des images, des enregistrements sonores et des vidéos, qu'on trouve sur le site Web Centre d'apprentissage, y compris certains documents de la base de données « La toile des sources ». Dans cette base de données, la licence préautorisée s’applique à tout document qui comporte un lien Droit d’auteur/Source; en cliquant sur ce lien, le texte de la licence pour des fins pédagogiques apparaît sur la page Droit d’auteur/Source du document. Il est interdit de reproduire ce document à des fins commerciales, à moins d'en avoir obtenu la permission écrite du Bureau des droits d'auteur. Chaque fois que vous reproduisez un document tiré du site Web Centre d'apprentissage, veuillez mentionner le nom du titulaire du droit d'auteur et la source du document comme suit : « © Bibliothèque et Archives Canada. Reproduit à partir du site Web de Bibliothèque et Archives Canada (www.collectionscanada.ca). » |