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Publications

Pour obtenir plus d'informations au sujet du droit d'auteur, nous vous invitons à consulter la publication Principes généraux de la Loi sur le droit d'auteur, par Me Marc Baribeau, en vente aux Publications du Québec.

Également, le guide juridique du droit d'auteur, rédigé par Madame Mistrale Goudreau, démythifie la Loi sur le droit d'auteur en expliquant ses principes fondamentaux. Vous pouvez vous le procurer aux Publications du Québec.






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Dernière mise à jour : décembre 2003
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