Bibliographie
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Bibliographie :
Les rôles et responsabilités du Greffier du Conseil privé et secrétaire du
Cabinet.
Textes choisis
1999
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Bibliographie sur le fédéralisme canadien et l'unité
1999 (Mise à jour juin 2000)
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Dépenses publiques
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Budget des dépenses Partie III : Rapport sur les plans et les priorités
2006-2007 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2005-2006 [ HTML ]
2004-2005 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2003-2004 [ HTML ]
2002-2003 [ PDF 576 Ko ]
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Budget des dépenses Partie III : Rapport sur le rendement
2004-2005 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2003-2004 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2002-2003 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2001-2002 [ HTML ]
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Au service de la démocratie
Commission d’étude des indemnités des parlementaires
Volume 1
1998
[ PDF 339 Ko ]
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Au service de la démocratie
Commission d’étude des indemnités des parlementaires
Volume 2
1998
[ PDF 486 Ko ]
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Fonction publique
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Rapport annuel au premier
ministre sur la fonction publique du Canada
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Rapport du Sous-comité du CHF sur le recrutement
2000
[ HTML ]
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Gouvernance
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Le débat
constitutionnel canadien :
De l’échec de l’Accord du lac Meech de 1987 au référendum de 1992
1994
[ HTML ]
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Discours du Trône ouvrant la
première session de la 38e législature du Canada –
5 octobre 2004
[ HTML ]
Discours du Trône ouvrant la troisième session de la 37e législature
du Canada –
2 février 2004
[ HTML ]
Discours du Trône ouvrant la deuxième session de la 37e législature
du Canada –
30 septembre 2002
[ HTML ]
Discours du Trône ouvrant la première session de la 37e législature
du Canada –
30 janvier 2001
[ HTML ]
Discours du Trône ouvrant la deuxième session de la trente-sixième Législature
du Canada –
le 12 octobre 1999
[ HTML ]
Discours du Trône ouvrant la première session de la
trente-sixième
législature du Canada –
23 septembre 1997
[ HTML ]
Discours du Trône ouvrant la deuxième session de la trente-cinquième
législature du Canada –
27 février 1996
[ HTML ]
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Gestion du risque pour le Canada et les Canadiens :
Rapport du Groupe de travail des SMA sur la gestion du risque
2000
[ HTML ]
[ PDF 74 Ko ]
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Processus décisionnels et les organismes centraux au
Canada :
Les pratiques des gouvernement fédéral, provinciaux et territoriaux
1998
[ HTML ]
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Le rôle et la structure du Bureau du Conseil privé
1999
[ HTML ]
(Remplacé par : Le
rôle et la structure du Bureau du Conseil privé - 2007)
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Vers une saine gouvernance :
La réforme réinventée
Rapport final
2000
[ HTML ]
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Imputabilité
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Budget des dépenses Partie III : Rapport sur les plans et les priorités
2006-2007 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2005-2006 [ HTML ]
2004-2005 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2003-2004 [ HTML ]
2002-2003 [ PDF 576 Ko ]
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Budget des dépenses Partie III: Rapport sur le rendement
2003-2004 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2002-2003 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2001-2002 [ HTML ]
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Éthique, responsabilité, imputabilité
Plan d'action pour la réforme démocratique
2004
[ HTML ]
[ PDF 121 Ko ]
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Pour un gouvernement responsble : un guide à l'intention des ministres
2006
[ HTML ]
[ PDF 753 Ko ]
(Remplacé par : Pour un gouvernement responsable : Guide du ministre et du secrétaire d'État -
2007)
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Gouverner de façon
responsable : Le Guide du ministre et du ministre d’État
2004
[ HTML ]
(Remplacé
par : Pour un gouvernement responsable : un guide à l’intention des
ministres - 2006
Version d’actualité : Pour un gouvernement responsable : Guide du ministre et du secrétaire d'État -
2007)
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Gouverner de façon
responsable : Le Guide du ministre et du ministre d’État
2003
[ HTML ]
(Remplacé
par : Pour un gouvernement responsable : un guide à l’intention des
ministres - 2004
Version d’actualité : Pour un gouvernement responsable : Guide du ministre et du secrétaire d'État -
2007)
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Internet
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Gouvernement en direct
Rapport public du Bureau du Conseil privé
2004 [ HTML ]
2003 [ HTML ]
2002 [ HTML ]
2001 [ HTML ]
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Rapport
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Budget des dépenses Partie III : Rapport sur les plans et les priorités
2006-2007 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2005-2006 [ HTML ]
2004-2005 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2003-2004 [ HTML ]
2002-2003 [ PDF 576 Ko ]
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Budget des dépenses Partie III : Rapport sur le rendement
2003-2004 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2002-2003 [ HTML ]
(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor)
2001-2002 [ HTML ]
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Gestion du risque
pour le Canada et les Canadiens :
Rapport du Groupe de travail des SMA sur la gestion du risque
2000
[ HTML ]
[ PDF 74 Ko ]
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Gouvernement en direct
Rapport public du Bureau du Conseil privé
2004 [ HTML ]
2003 [ HTML ]
2002 [ HTML ]
2001 [ HTML ]
|
Rapport annuel au premier
ministre sur la fonction publique du Canada
|
Rapport du Sous-comité du CHF sur le recrutement
2000
[ HTML ]
|
Relations féderales-provinciales-territoriales
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Bibliographie sur le fédéralisme canadien
1999 (Mise à jour juin 2000)
[ HTML ]
|
Le débat
constitutionnel canadien :
De l’échec de l’Accord du lac Meech de 1987 au référendum de 1992
1994
[
HTML]
|
Processus décisionnels et les organismes centraux au
Canada :
Les pratiques des gouvernement fédéral, provinciaux et territoriaux
1998
[ HTML ]
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