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Le gouvernement

Trousse d’information

Groupe de travail des sous-ministres adjoints sur la tenue des documents

Points forts de la rencontre des sous-ministres tenue le 19 septembre et le 6 octobre 2006, et présidée par Bibliothèque et Archives Canada et le Secrétariat du Conseil du trésor. [PDF 414 Ko]

Lettre aux sous-ministres leur demandant de participer au groupe de travail des sous-ministres adjoints sur la tenue des documents. [RTF 14 Ko] [PDF 13 Ko]

Lettre aux administrateurs généraux sur les résultats des tables rondes [RTF 90 Ko] [PDF 24 Ko]

Rencontres des sous-ministres adjoints sur la tenue des documents

Rencontre du 11 janvier 2007

Ordre du jour de la réunion inaugurale du groupe de travail des SMA sur la tenue des documents. [RTF 46 Ko] [PDF 27 Ko]

Présentation Powerpoint par Ian Wilson, Bibliothécaire et archiviste du Canada. [PDF 287 Ko]

Rencontre du 31 janvier 2007

Ordre du jour de la réunion du groupe de travail des SMA sur la tenue des documents [RTF 555 Ko]

Rencontre du 20 avril 2007

Ordre du jour de la réunion du groupe de travail des SMA sur la tenue des documents [RTF 547 Ko]

Le programme de la tenue des documents

Les défis de la tenue des documents à surmonter dans la fonction publique [PDF 181 Ko]

Mandat du groupe de travail des sous-ministres adjoints et des sous-groupes de travail

Annexe I : Mandat du groupe de travail des SMA sur la tenue des documents [RTF 400 Ko] [PDF 34 Ko]

Sous-groupe de travail sur la culture de la tenue de documents et sur le régime de réglementation de la tenue des documents, Daniel J. Caron [RTF 505 Ko]

Sous-groupe de travail sur la viabilité des documents électroniques, Jean-Stéphen Piché [RTF 519 Ko]

Sous-groupe de travail sur les solutions liées aux legs documentaires, Pat Burden [RTF 521 Ko]

Sous-groupe de travail sur le renforcement de la capacité, Fabio Onesi [RTF 508 Ko]

Sous-groupe de travail sur la stratégie de contrôle, Michel Grenier [RTF 507 Ko]

Annexe II : Univers documentaire [PDF 1 320 Ko]

Annexe III : Continuum de valeur [PDF 287 Ko]

Annexe IV : Groupe de travail des SMA sur la tenue des documents, tableau sommaire pour les sous-groupes de travail. [PDF 34 Ko]