Certains de nos formulaires ne peuvent pas être mis à votre disposition sur notre site Web.
Afin de mieux vous servir, nous offrons des versions simplifiées de nos trousses de déclaration et guide. Toutefois, ces versions simplifiées ne conviennent pas à tous les particuliers. Nous les fournissons aux particuliers dont les déclarations des années précédentes indiquent qu'une trousse simplifiée donnée conviendrait. Si vous pouvez utiliser une de ces trousses ci-dessous, elle vous sera envoyée directement. Toutefois, pour ne pas confondre les particuliers qui ne peuvent pas utiliser ces trousses, nous ne les offrons pas sur notre site Web.
- T1 Spéciale, Déclaration de revenus et de prestations
- T1S-A, Déclaration de revenus et de prestations
- T1S-C, Déclaration de crédits et de prestations
Les formulaires et pièces de versement énumérés ci-dessous ne peuvent pas être téléchargés de notre site Web en raison des exigences techniques de la technologie de la reconnaissance de caractères magnétiques (RCM) utilisée. La technologie de RCM et la personnalisation de ces formulaires nous permettent de nous assurer que votre paiement sera appliqué au compte approprié. Les établissements financiers n'accepteront pas les paiements accompagnés d'une photocopie de ces formulaires, car celles-ci ne contiennent pas d'encre magnétique.
Ces pièces de versement sont offertes seulement dans un format personnalisé et préimprimé. Nos agents peuvent personnaliser et vous envoyer les formulaires requis. Pour remplacer les formulaires perdus ou obtenir un nombre limité de formulaires personnalisés (maximum de six), veuillez communiquer avec nous à :
Entreprises : 1 800 959-7775
Impôt des particuliers : 1 800 959-7383
- GST34 Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée
- GST34-2 Déclaration des inscrits - Taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée - pour la clientèle d'IMPÔTEL et d'IMPÔTNET
- GT16 Pièce de versement
- PD7A Formule de versement - Relevé de compte de retenues à la source courantes
- PD7A-RB Formule de versement [Livret pour auteur de versement accéléré]
- PD7A(TM) Formule de versement [Auteur de versement accéléré] - Relevé de compte de retenues à la source courantes
- RC103 Pièce de versement pour la Tier
- RC158 Pièce de versement - Impôtnet/Impôttel (TPS/TVH)
- RC159 Pièce de versement - Montants dus
- RC160 Pièce de versement - Paiements provisoires
- RC177 Pièce de versement - Solde dû (TPS/TVH)
- T7D Relevé de compte/versement
- T7DR(C) Formulaire de versement production électronique
- T451 Avis de cotisation
- T491 Avis de nouvelle cotisation
- T900 Pièce de versement
- T901 Pièce de versement
- T901B Crédit fédéral pour les livres auxiliaires
- T901C Crédit provincial pour les livres auxiliaires
- T1187 Avis de cotisation (livres auxiliaires)
- T1191 Pièce de versement pour entreprises - Montants dûs
- T1224 Avis de cotisation de fiducie
- T1227 Avis de nouvelle cotisation de fiducie
Pour commander de grandes quantités (sept ou plus) des formulaires non personnalisés suivants, communiquez avec notre Centre d'appels pour les formulaires et publications au 1 800 959-3376. Pour commander des copies de formulaires personnalisés (six ou moins) suivants, veuillez communiquer avec nous à :
Entreprises : 1 800 959-7775
Impôt des particuliers : 1 800 959-7383
- INNS3 Formulaire de versement d'acomptes provisionnels
- T7DR, Pièce de versement
- T7DR(A), Formulaire de versement TED
Pour commander une ou plusieurs copies des formulaires non personnalisés suivants, communiquez avec notre Centre d'appels pour les formulaires et publications au 1 800 959-3376 :
- GST62-1 Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée(TPS/TVH) (non personnalisée)
- GST62-2 Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée(TPS/TVH) (non personnalisée)
- GST62-3 Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée(TPS/TVH) (non personnalisée)
- GST62-4 Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée(TPS/TVH) (non personnalisée)
- GST62-5 Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée(TPS/TVH) (non personnalisée)
- GST62-6 Déclaration de la taxe sur les produits et services/taxe de vente harmonisée(TPS/TVH) (non personnalisée)
- RC107 Pièce de versement de retenues à la source courantes
Rappel : Si vous avez besoin de copies personnalisées de l'un ou l'autre des formulaires et pièces de versement ci-dessus, communiquez avec nous à :
Entreprises : 1 800 959-7775
Impôt des particuliers : 1 800 959-7383
Pour commander ce qui suit, veuillez communiquez avec Section des retenues des non-résidents, au 1 800 267-3395.
- NR92 Pièce de versement de l'impôt des non-résidents
- NR93 Impôt des non-résidents
Pour commander ce qui suit, veuillez communiquez avec Workers' Compensation Board of Nova Scotia (anglais seulement).
- W1 (Disponible en anglais seulement)
- W1-B (Disponible en anglais seulement)
- W1-RB (Disponible en anglais seulement)
