L'Agence du revenu du Canada lance des consultations auprès des organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux
Ottawa (Ontario), le 9 octobre 2007... Le ministre du Revenu national, Gordon O'Connor, a annoncé aujourd'hui la tenue d'une série de consultations auprès des organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux. En tant qu'organe de réglementation des organismes de bienfaisance, l'Agence du revenu du Canada (ARC) souhaite mieux comprendre le caractère unique des besoins en matière de services et des défis liés à l'observation en ce qui a trait aux organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux.
« Le nouveau gouvernement du Canada reconnaît le caractère unique des besoins de ces organismes, a déclaré le ministre O'Connor. C'est avec un grand intérêt que j'attends les résultats de ces consultations et que j'examinerai les recommandations. »
Une série d'ateliers auront lieu en octobre 2007 à Toronto, Saskatoon, Lethbridge, Kelowna, Trois‑Rivières et Moncton. Un groupe d'experts, composé de six à neuf représentants d'organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux, présidé par l'ARC, se réunira ensuite en novembre 2007 afin d'élaborer des recommandations à l'intention du ministre du Revenu national. Le groupe d'experts devrait présenter ses recommandations avant la fin de décembre 2007.
L'ARC reconnaît que la plupart les organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux ont des ressources limitées et comptent en grande partie sur des bénévoles pour mener leurs activités, ce qui peut limiter leur capacité à respecter leurs obligations et à conserver leur statut en tant qu'organisme de bienfaisance enregistré en vertu de la loi fédérale. L'ARC s'est engagée à aider ces organismes de bienfaisance à respecter leurs obligations grâce à un service de renseignements téléphonique sans frais (1-888-892-5667) ainsi qu'à des initiatives comme le Programme d'aide et de partenariat de la Direction des organismes de bienfaisance et les Tournées d'information, qui existent depuis longtemps.
Le nouveau processus de consultation est adapté de façon à favoriser la formulation de recommandations qui visent à améliorer les services et à alléger le fardeau administratif des organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux.
L'ARC consulte régulièrement le secteur des organismes de bienfaisance et d'autres partenaires fédéraux, provinciaux et territoriaux afin de trouver de nouvelles manières d'améliorer ses services et ses processus administratifs.
Pour obtenir des renseignements sur les consultations auprès des organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux, ou sur tout autre sujet lié aux organismes de bienfaisance, composez le 1-888-892-5667 ou visitez le site Web de l'ARC à http://www.cra.gc.ca/bienfaisance.
Ce document est aussi disponible pour être téléchargé en format PDF.
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