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À moins d'indication contraire, toute forme d'illustration présente dans les sites Web de Parcs Canada est la propriété exclusive de Parcs Canada. Ce matériel provient de la vaste collection de Parcs Canada et il est protégé par la Loi sur le droit d'auteur. Vous pouvez cependant le télécharger, le sauvegarder et l'imprimer pour votre usage personnel, par exemple pour des travaux scolaires ou simplement parce qu'il vous plaît.

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En utilisant ce matériel à d'autres fins que celles qui sont permises, vous violeriez les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur.

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Si pour des fins publiques, éducatives ou commerciales, avec ou sans but lucratif, vous désirez utiliser un ou plusieurs éléments d'illustration appartenant à Parcs Canada, vous devez en faire la demande écrite. Des frais pourront alors être exigés.

Toute demande de permission devra parvenir à l'adresse suivante :

Parcs Canada - Collection nationale de photos
25, rue Eddy, 3e étage
Gatineau (Québec)
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K1A 0M5

Télécopieur : (819) 994-2120
Courier électronique : information@pc.gc.ca

Dans toute correspondance, veuillez indiquer le numéro de référence des illustrations.


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  • que l'Agence Parcs Canada soit identifiée comme étant le ministère source;
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La reproduction de multiples exemplaires des documents figurant sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion à des fins commerciales est interdite, sauf avec la permission écrite de l'Agence Parcs Canada. En autorisant la reproduction, l'Agence Parcs Canada cherche à s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents du gouvernement du Canada à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour. Pour obtenir la permission de reproduire des documents de ce site à des fins commerciales, veuillez vous adresser à:

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Pour plus d'information, veuillez vous adresser à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, à la page Application pour l'affranchissement de droit d'auteur pour les œuvres du gouvernement du Canada.


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Dernière mise à jour : 2006-01-30 Haut de la page
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