Résidence - Fiducies

En général, on considère qu'une fiducie réside là où le fiduciaire, l'exécuteur, l'administrateur, l'héritier ou tout autre représentant juridique qui gère ou contrôle les actifs de la fiducie réside lui-même.

Lorsque le fiduciaire est un particulier, la résidence de l'intéressé est déterminée au moyen des tests normaux employés pour déterminer la résidence d'un particulier.

Lorsqu'une société contrôle et gère la fiducie, on utilise les tests normaux employés pour déterminer la résidence des sociétés. Si la gestion et le contrôle sont entre les mains d'une succursale d'une société, on pourrait déterminer que la fiducie réside dans le champ de compétence de la succursale.

Si la gestion et le contrôle de la fiducie relèvent de plus d'une personne, on considère que la fiducie réside là où le fiduciaire ayant la majorité des responsabilités et du contrôle réside.

Dans certains cas, une part importante de la gestion et du contrôle relève d'une autre personne que le fiduciaire, tels le disposant ou les bénéficiaires. La résidence de cette autre personne pourrait avoir une incidence sur la détermination de la résidence de la fiducie.

Pour en savoir plus au sujet de la résidence d'une fiducie, veuillez consulter le bulletin d'interprétation IT447, Résidence d'une fiducie ou succession et la rubrique Fiducies.