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Agence du revenu du Canada
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TPS/TVH pour les particuliers

Des renseignements sur les sujets de TPS/TVH pour les particuliers qui n'exploitent pas d'entreprise.

Sujets
Le crédit sur la TPS/TVH
Renseignements au sujet des paiements non imposables pour les particuliers et les familles.
Remboursement pour habitations neuves Comment fonctionne la TPS/TVH
Renseignements principaux concernant le fonctionnement de la TPS/TVH.
Qu'entend-on par fournitures taxables, détaxées et exonérées? Remboursements de la TPS/TVH
Vous pourriez avoir droit à certains remboursements de la TPS/TVH.
Importations
Comment et à quel moment la TPS/TVH s'applique sur les produits importés au Canada.
Autres sujets pour les particuliers
Renseignements généraux sur les sujets liés à l'impôt sur le revenu.

Glossaire

Définitions pour la TPS/TVH