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Liens institutionnels

FE, FESP, FER

Facteur d'équivalence (FE)

  1. Qu'est-ce que le facteur d'équivalence (FE)?
  2. Foire aux questions sur le FE
  3. Formulaire (T4)
  4. Guide du Facteur d' Equivalence (T4084)
  5. Feuilles de calcul cotisations déterminées- RPDB - Régime interentreprises déterminé (RID) prestations déterminées)

Facteur d'équivalence pour services passés (FESP)

  1. Qu'est-ce que le facteur d'équivalence pour services passés (FESP)?
  2. Foire aux questions sur le FESP
  3. Formulaire (i.e. T1004 - T1006 - T215 - T215 Sommaires - T215 Segment)
  4. Guide FESP (T4104)
  5. Feuille de calcul du FESP

Facteur d'équivalence rectifié (FER)

  1. Qu'est-ce que le facteur d'équivalence rectifié (FER)?
  2. Foire aux questions sur le FER
  3. Formulaire(T10 - T10 Sommaires - T10 Segment)
  4. Guide du FER (RC4137)
  5. FER dans le cadre d'une disposition à prestations déterminées - Feuille de calcul

Les données de ce tableau (plafond des CD, plafond des REER, MGAP, plafond des RPDB et plafond des PD) servent à calculer le FE, FESP et FER.

Dans ces pages Web, nous expliquons en termes simples les règles et les dispositions que vous devez connaître pour calculer soit le FE, le FESP ou le FER. Si vous ou l'administrateur de votre régime ne trouvez pas dans ces pages Web les renseignements dont vous avez besoin pour calculer ces montants pour votre régime, veuillez communiquer avec la Direction des régimes enregistrés.

Date de modification : 2007-04-25

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