Postes isolés et logements de l'État

Directive sur les postes isolés et les logements de l'État

• Tarif fixe pour l'aide aux voyages pour vacances

Taux par kilomètre réduits - En vigueur le 1^er octobre 2007

Nouveau
Avertissement : Les employés de la fonction publique devraient communiquer avec leur coordonnateur/trice ministériel de DPILE/DTQ avec leur question.

Liste des coordonnateurs ministériels désignés pour la DPILE et la DTQ

Directive sur les postes isolés et les logements de l'État - Archives

• Questions et réponses - Directive sur les postes isolés et les logements de l'État
• Questions et réponses - Directive sur les postes isolés et les logements de l'État - Aide au titre des voyages pour congé annuel
• Questions et réponses - Directive sur les postes isolés et les logements de l'État - Aide accordée au titre des voyages pour congé annuel
• Questions et réponses - Yellowknife, TNW - Indemnité spéciale de frais de logement (ISFL) 

Communiqués du Conseil national mixte

• 2007-08-01 Atténuation de l'impact – Annulation de l'indemnité d'environnement (IE) pour Gaspé (Rivière-au-Renard), Grande-Rivière et Chandler (Québec)
• 2007-08-01 Comité des postes isolés et des logements de l'État, Questions et réponses
• 2007-08-01 Directive sur les postes isolés et les logements de l'État
• 2006-03-17 Opaskwayak Cree Nation, nouvelle date d'entrée en vigueur
• 2006-03-09 Classification des postes isolés (Appendice A) – Ajout d'Opaskwayak Cree Nation faisant maintenant partie du poste isolé de The Pas, Manitoba
• 2006-02-22 Ajustements à l'indemnité de vie chère (IVC) à Yellowknife et Rae, T.N. O.
• 2006-02-08 Appendice A – Classification des postes isolés – Rétablissement de Shoal Lake, Saskatchewan
• 2006-02-08 Préavis sur les résultats de l'enquête sur l'indemnité de vie chère (IVC) à Yellowknife et Rae, T.N. O.
• 2005-11-21 Atténuation des impacts - Annulation de l'indemnité de vie chère (IVC) pour Whitehorse (Yukon), Comité des postes isolés et des logements de l'État
• 2005-02-08 Directive sur les postes isolés et les logements de l'État - Aide de 80 % au titre des voyages pour congé annuel accordée sans justification

Avis d'information

• 2007-10-31 Modifications à la Directive sur les postes isolés et des logements de l'État - Appendice A
• 2007-10-23 Ajustements à l'indemnité de vie chère (IVC) dans la région du Manitoba
• 2007-07-31 La nouvelle Directive sur les postes isolés et des logements de l'État - en vigueur : le 1er août 2007
• 2007-06-05 Yellowknife - Indemnité spéciale de frais de logement- Élimination complétée
• 2007-03-14 Indice des prix à la consommation pour les services publics - Directive sur les postes isolés et des logements de l'État (DPILE)
• 2007-02-27 Churchill Falls, Terre-Neuve - Classification de l'environnement - Correction
• 2006-10-23 Directive sur les postes isolés et les logements de l'État - Rapport Annuel
• 2006-09-15 Ajustements à l'indemnité de vie chère (IVC) dans les régions de la Baie d'Hudson/James, Côte Nord du Québec, et le Labrador/Terre Neuve
• 2006-09-15 Yellowknife - Indemnité spéciale de frais de logement - Montants révisés
• 2006-09-15 Modifications à la Directive sur les postes isolés et des logements de l'État - Appendices A, B, C, G, M
• 2006-09-15 DPILE - Appendice K
• 2006-03-30 Indice des prix à la consommation pour les services publics – Directive sur les postes isolés et des logements de l'État (DPILE)
• 2006-03-15 Résultats des Enquêtes sur le prix de détail et l'indemnité de vie chère (IVC) menées dans les TNW, le nord de la Colombie Britannique et du Nunavut
• 2005-11-28 Atténuation des impacts - Annulation de l'indemnité de vie chère (IVC) pour Whitehorse (Yukon), Comité des postes isolés et des logements de l'État
• 2005-09-28 Directive sur les postes isolés et les logements de l'État - Appendice K
• 2005-09-12 Directive sur les postes isolés et les logements de l'État - Rapport Annuel
• 2005-08-18 Iqaluit - Directive sur les postes isolés et les logements de l'État
• 2005-08-11 Directive sur les postes isolés et les logements de l'État - Appendice M révisé
• 2005-07-21 Modifications à la Directive sur les postes isolés et des logements de l'État - Appendices A, B, C, G, M
• 2005-06-21 Yellowknife - Indemnité spéciale de frais de logement - Montant Révisé
• 2004-06-30 Yellowknife - Indemnité spéciale de frais de logement - montant révisé
• 2005-04-01 Directive sur les postes isolés et les logements de L'État - Examen triennal
• 2003-11-13 Régime fiscal applicable aux avantages relatifs au logement payés dans les zones visées par règlement
• 2003-07-25 Yellowknife - Indemnité spéciale de frais de logement - Bulletin - #2
• 2003-07-04 Yellowknife - Indemnité spéciale de frais de logement - Bulletin - #1
• 2002-03-11 Traitement fiscal des paiements d'aide accordée au titre des voyages pour congé annuel sans justification.