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pour les collections de la Société du Musée
canadien des civilisations (SMCC).
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canadien de la guerre sont heureux d'encourager l'utilisation
responsable de leurs collections.
Si vous désirez utiliser, reproduire ou transmettre une
image, texte ou tout extrait des collections pour des fins
autres que l'usage personnel (par exemple dans un livre,
brochure, CD ou DVD, film ou vidéo, site web, affiche,
exposition, etc.) vous devez d'abord obtenir la permission
écrite de la SMCC.
Veuillez nous soumettre votre demande par écrit en
indiquant :
- Votre nom
- Nom de votre institution ou compagnie
- Adresse postale
- Numéros de télécopie et de
téléphone
- Liste du matériel que vous désirez utiliser
incluant les numéros de photographie (PCDN) et de catalogue
- Description détaillée de votre projet (titre
de votre publication, film ou produit; nom de l'éditeur
ou du producteur; tirage et prix de vente; date de production;
langues; droits demandés (Canadiens, internationaux, etc.).
Vous pouvez faire parvenir votre demande par courrier
électronique, par télécopie ou par la
poste. Cependant, les permissions accordées seront
envoyées uniquement par télécopie ou par la
poste. Pour une réponse plus rapide, n'oubliez pas
d'indiquer votre numéro de télécopie.
Lorsque les droits d'auteur sur une œuvre ne sont pas
entièrement détenus par le Musée,
l'utilisateur devra obtenir la permission écrite du
titulaire des droits et envoyer une copie de cette permission au
Musée avant l'utilisation.
Veuillez noter que des frais d'utilisation sont applicables et
varient selon l'usage demandé. A moins d'avis contraire,
les permissions accordées sont non-exclusives et pour une
fois seulement. La mention de crédit, telle que
spécifiée par la SMCC, est obligatoire.
Si vous souhaitez également commander une photographie
d'une œuvre ou d'un artefact, sous format traditionnel
(diapositive, transparent, photographie) ou
numérisé, veuillez le spécifier dans
votre demande en précisant le format souhaité.
Il nous fera plaisir de vous répondre le plus rapidement
possible. Toutefois, en raison du nombre de demandes, un
délai de plus de 10 jours pourrait être nécessaire
pour le traitement de votre demande.
Pour la collection du Musée canadien des civilisations,
veuillez faire parvenir votre demande, questions ou commentaires
au :
Musée canadien des civilisations
Droits et permissions
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100 rue Laurier, C.P. 3100, succ. B
Gatineau, Québec, Canada J8X 4H2
Télécopie : 819-776-7152
permission@civilisations.ca
Pour la collection du Musée canadien de la guerre,
veuillez faire parvenir votre demande, questions ou commentaires
au :
Musée canadien de la guerre
Droits et permissions
Recherche historique et développement d'expositions
330, promenade Sussex
Ottawa, Ontario, Canada K1A 0M8
Télécopie : 819-776-8657
imageservices@museedelaguerre.ca
Reproduction interdite sans la permission
écrite de la Société du Musée
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Veuillez nous contacter
pour de plus amples renseignements sur les permissions et reproductions.
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