|
|
|
Publications
|
Développement durable
Indice canadien de la durabilité des ressources hydriques (ICDRH)
Rapport de projetFévrier 2007
Axé sur les composantes de la disponibilité des ressources et de la demande, la qualité de l’eau potable et de l’environnement et la capacité de gestion de l’eau de la collectivité, l’Indice canadien de la durabilité des ressources hydriques (ICDRH) constitue une structure permettant d’évaluer les liens entre une collectivité et ses ressources en eaux. Le présent rapport offre une première ébauche donnant une explication de l’ICDRH et de son évaluation ainsi que des suggestions visant à le perfectionner.
|
|
Horizons
Horizons prend une nouvelle direction
Volume 9 - Numéro 3
HorizonsFévrier 2007
Le Projet de recherche sur les politiques (PRP) publie Horizons depuis un peu plus de huit ans. Horizons a connu plusieurs changements. Ce numéro marque la prochaine étape de cette évolution : pour la première fois, tous les articles de ce numéro ont été soumis à un vigoureux anonyme par des pairs. Suite au sondage sur le lectorat d’Horizons tenu à l’été, nous avons adapté notre politique éditoriale afin de mieux servir nos lecteurs. Ainsi, Horizons ne sera plus basée sur une seule thématique par numéro, mais nous pourrions publier de temps à autre un numéro thématique. Horizons ouvre désormais ses pages à des contributions non sollicitées provenant de l’ensemble de la collectivité des chercheurs en politiques. Ceci nous permet de diversifier le contenu des articles et d’aller au-delà de nos domaines d’étude en cours comme en témoigne le présent numéro.
|
|
Développement durable
Indice canadien de la durabilité des ressources hydriques
Note d'informationFévrier 2007
- L'indice canadien de la durabilité des ressources hydriques (ICDRH) est un indice composé sur les ressources hydriques mis au point par le Projet de recherche sur les politiques, afin d'évaluer le bien-être des collectivités canadiennes en ce qui trait à l'eau douce.
- L'ICDRH a subi avec succès des essais sur le terrain dans six collectivités de diverses régions du pays. Les collectivités participantes ont présenté des suggestions et des commentaires qui contribueront grandement à l'amélioration et à l'affinement de l'indice.
- Les collectivités ont exprimé un intérêt envers l'ICDRH et appuieraient la poursuite de son élaboration. Elles ont désigné diverses applications de l'ICDRH en matière de politiques, surtout aux fins de la planification, du marketing, des communications et de l'éducation.
|
|
Développement durable
La tarification de l'eau entraîne-t-elle une baisse de la demande dans le secteur agricole?
Un cas en Colombie-Britannique
Note d'informationFévrier 2007
- Le programme de tarification de l’eau mis en place en 2000 dans le District d’irrigation de Kelowna du Sud-Est (SEKID) a eu un impact important sur la demande d’eau par hectare.
- Les programmes d’installation de compteurs d’eau et de conscientisation mis en oeuvre dans la même région en 1994 (soit six ans avant l’entrée en vigueur du programme de tarification) n’avaient pas eu d’incidence prononcée sur la consommation d’eau.
- Une réduction à long terme de la consommation par hectare d’eau à des fins d’irrigation avait été constatée dans le SEKID avant la mise en place des programmes de tarification et des compteurs, éventuellement à cause du remplacement progressif de technologies désuètes, du passage à des cultures exigeant moins d’eau ou d’une conscientisation accrue avec le temps.
Cliquez ici pour l'annexe en ligne
|
|
Développement durable
Les projets d'exportation d'eau à petite et grande échelle vers les États-Unis sont-ils rentables?
Note d'informationJanvier 2007
-Les projets d'exportation d'eau se concrétiseront uniquement s'ils sont rentables pour les parties intéressées.
- La plupart des projets d'exportation d'eau à grande échelle sont peu susceptibles d'être rentables, et ils sont en outre, d'un point de vue social et environnemental, inacceptables.
- Certains projets d'exportation d'eau à petite échelle pourraient être économiques (notamment l'exportation d'eau vers des municipalités transfrontalières limitrophes); plusieurs facteurs importants viennent toutefois diminuer la rentabilité de ces projets.
- Les projets d'exportation d'eau canadienne à grande échelle à des fins commerciales sont très peu susceptibles de se concrétiser dans un avenir prévisible.
|
|
Développement durable
L'eau est-elle une marchandise négociable?
Note d'informationJanvier 2007
- Nombreux sont ceux qui ont soutenu que les accords commerciaux limitent la capacité du Canada de prévenir les exportations d'eau en vrac; bien que l'eau ne soit pas en général une marchandise négociable au Canada, elle peut parfois l'être aux États-Unis.
- Une déclaration commune Canada-États-Unis-Mexique a exclu l'eau de l'ALENA, mais n'a pas force juridique.
- Le Traité des eaux limitrophes de 1909 pourrait assurer une certaine protection contre les exportations en vrac.
- Bien que l'eau ne soit probablement pas assujettie aux accords commerciaux existants, le statut de l'eau en vertu de tels accords demeure incertain jusqu'à ce qu'il soit clarifié par un tribunal ou un groupe spéciale de règlement des différends.
|
|
Développement durable
Les besoins en information géospatiale pour la gestion intégrée des terres et des eaux
AutreOctobre 2006
Dans ce rapport, on étudie le rôle des mécanismes de partage de l’information et notamment ceux de l’Infrastructure canadienne de données géospatiales (ICDG), afin de soutenir les activités de gestion intégrée des terres et des eaux. On y présente également les priorités sur lesquelles on devrait se concentrer en vue de surmonter les obstacles au partage de l’information et de faciliter la planification des terres, des eaux et du milieu marin
|
|
Horizons
Apprivoiser le dragon
Volume 9 - Numéro 2
HorizonsAoût 2006
Ce numéro spécial d’Horizons présente un aperçu des relations entre le Canada et la Chine dans le contexte des politiques sociales et économiques. Pour le Canada, la Chine est le deuxième partenaire commercial le plus important et la principale source d’étudiants internationaux et d’immigrants; son émergence économique et politique sur la scène internationale aura donc des répercussions diverses au pays. Dans cette édition, des chercheurs en politiques canadiens et chinois se sont penchés sur des sujets tels que le commerce et l’investissement, la pénurie de main-d’œuvre et le soulagement de la pauvreté. Quelques articles parlent des mesures de la Chine pour attirer des travailleurs étrangers compétents, y compris des Canadiens. On en conclut que la « diaspora canadienne », c’est-à-dire les Canadiens qui vivent à l’étranger, pourrait constituer un sujet de recherche intéressant.
|
|
Nouvelles approches pour lutter contre la pauvreté et l'exclusion
Collectivités sous pression : Le rôle des coopératives et de l'économie sociale
Rapport de synthèseJuin 2006
Comment les organisations peuvent-elles aider les individus et les collectivités à relever les défis et profiter des opportunités associés à la mondialisation? Pourquoi les gouvernements appuieraient-ils certaines organisations mais n’appuieraient-ils pas d’autres? Comment la recherche peut-elle documenter le développement de pratiques exemplaires?
En mars, près de 100 chercheurs, décideurs et praticiens ont passé une journée à explorer ces questions ainsi que d’autres plus complexes. Ce compte rendu de conférence offre plusieurs réponses et suggestions en vue de recherches futures.
|
|
Liens nord-américains
Intégration européenne et convergence des États providence nationaux
Note d'informationJuin 2006
Afin d’informer davantage le débat concernant l’impact de l’intégrationéconomique sur la convergence des politiques sociales, cette note
d’information examine cet enjeu dans le contexte de l’intégration européenne.
À l’instar des autres pays, les États membres de l’Union européenne sont soumis aux forces de la mondialisation, tels que la libéralisation du
commerce, le développement de l’économie du savoir, les ajustements de la main-d’œuvre et les disparités régionales. Conjugués au vieillissement de la population et à la dénatalité, ces facteurs posent une série de défis complexes à bien des États alors que les engagements antérieurs, concrétisés par des programmes de santé, d’éducation ou d’aide sociale généreux, grèvent leurs ressources financières. De plus, la politique sociale européenne utilise plusieurs outils différents afin de moduler les politiques sociales des États membres.
Dans ce contexte, on s’attendrait à ce qu’il existe un haut degré d’homogénéité et de similitudes entre les régimes de politiques sociales des pays européens. Or, tel que discuté dans cette note, il existe encore un haut degré de résilience face au modèle européen et les différences importantes entre les régimes domestiques de politique sociale demeurent la norme.
|
|
Liens nord-américains
L’émergence des régions transfrontalières entre le Canada et les États-Unis
Rapport de synthèseMai 2006
Une série de tables rondes régionales ont été organisées en complément aux travaux de recherche réalisés par le PRP sur les régions transfrontalières. Près de 200 experts canadiens et américains ont pris part à une série d’événements tenus à Montréal, Winnipeg, Vancouver, Waterloo, Sackville et Ottawa entre novembre 2005 et mars 2006. Les résultats du Rapport intérimaire et de l’Enquête auprès des leaders sur les régions transfrontalières entre le Canada et les États-Unis ont fait l’objet de discussion lors de ces activités. Le Rapport de synthèse des tables rondes présente les consensus qui se sont dégagés sur les avantages et les défis d’établir des liens transfrontaliers régionaux additionnels. On y traite également de l’incidence des régions transfrontalières et des considérations de politiques publiques que le gouvernement du Canada pourrait avoir à tenir compte.
|
|
Développement durable
Le partenariat public-privé pour financer les infrastructures municipales d’eau potable :
quels sont les défis?
Document de discussionMai 2006
La question des partenariats public-privé est toujours complexe et elle l’est d’autant plus dans le cas des infrastructures municipales d’eau potable. Le présent exposé est une analyse documentaire critique de la question. Même si l’accent est mis sur les leçons à tirer du contexte canadien et sur celles qui pourraient s’y appliquer, l’expérience canadienne des PPP dans le secteur de l’eau est limitée, et la plupart des études pertinentes portent sur les expériences d’autres pays qui sont souvent dissemblables.
|
|
Développement durable
Les échanges de crédits de qualité de l’eau peuvent-ils contribuer à lutter contre les sources de pollution agricole au Canada?
Rapport de projetMai 2006
Le présent rapport examine dans quelle mesure l’échange de crédits de qualité de l’eau (ECQE) et les variantes de cet outil d’intervention peuvent être appliqués au contexte canadien. Se basant sur des pratiques du monde entier, ce rapport donne également quelques directives relatives à l’élaboration d’un système d’échange de crédits de qualité de l’eau. Nous ne prétendons pas avoir la réponse définitive à toutes les questions soulevées mais espérons fournir aux décideurs quelques-uns des outils de base nécessaires pour faire leur propre évaluation.
|
|
Horizons
L'eau douce, source d'avenir
Volume 9 - Numéro 1
HorizonsMai 2006
Cette édition d’Horizons traite de l’eau douce qui n’est plus tenue pour acquise au Canada. Dans la foulée de l’évacuation de Kashechewan et des tragédies de Walkerton et de North Battleford, la salubrité de notre eau potable est devenue un enjeu. Devant les sécheresses périodiques dans les Prairies et les litiges juridiques prolongés ayant trait à l’accès à des sources d’approvisionnement dans l’Est de l’Ontario, l’existence de ressources en eau à des fins agricoles et industrielles ne va plus de soi. Ajoutons à cela les débordements de la rivière Rouge, la contamination transfrontalière possible liée au détournement des eaux du lac Devil, la menace d’exportations massives d’eau vers les États-Unis de même qu’un vaste éventail d’autres dossiers portés à l’attention du public et des décideurs, et il est clair que le temps est venu de repenser les politiques canadiennes relatives à l’eau douce.
|
|
Horizons
Conciliation travail-vie privée
Volume 8 - Numéro 3
HorizonsAvril 2006
Cette édition d'Horizons explore la conciliation travail-vie privée et de ses conséquences. Tandis que quelques-uns des articles traitent de l'équilibre entre le travail et la vie privée, d'autres parlent de certaines des causes fondamentales et des conséquences des contraintes dues aux compressions du temps disponible ressenties par les Canadiens. Les sujets traités dans quelques-uns des articles incluent les modèles fondés sur le genre, les changements affectant la famille, le taux de fertilité en baisse, les aidants naturels et les transitions liées au travail au cours de la vie d'une personne. Cette édition d'Horizons ne prétend pas couvrir tous les aspects liés à la conciliation travaille-vie privée, mais vise plutôt à aider à faire avancer la discussion sur l'équilibre toujours ambigu entre le travail et la vie privée.
|
|
Nouvelles approches pour lutter contre la pauvreté et l'exclusion
Pourquoi la capacité financière est-elle importante?
Rapport de synthèseMars 2006
Selon le rapport de synthèse Pourquoi la capacité financière est-elle importante? issu du symposium national « Les Canadiens et l’argent », de nombreux Canadiens sont souvent mal préparés à prendre des décisions financières. Le rapport offre plusieurs recommandations en vue d’accroître notre compréhension de la capacité financière et cerne les prochaines étapes possibles. On y recommande notamment d’élaborer un programme de recherche national, de mener une étude sur les façons d’améliorer et de coordonner les politiques publiques touchant la capacité
financière, de conférer au secteur privé un rôle plus actif et de mettre davantage l’accent sur le rôle du secteur communautaire pour ce qui est de
répondre aux besoins des groupes vulnérables.
|
|
Liens nord-américains
Coopération nord-américaine en matière de réglementation : Un programme axé sur des résultats
AutreMars 2006
Tenu le 8 décembre 2005 par le PRP, ce symposium a procuré une tribune pour entendre les avis d’experts internationaux et pour éclairer davantage la discussion de la coopération en matière de réglementation à l’aide des leçons pratiques tirées de l’expérience de divers pays du monde. Le but de cet événement consistait à recenser les leçons qui aideraient à produire des résultats concrets pour l’Amérique du Nord.
Le rapport offre une série de suggestions pour aller de l’avant en s’appuyant sur l’impulsion donnée par le PSP et de mettre en place les éléments d’un plan pratique à long terme en vue d’ assurer l’efficacité de la coopération nord-américaine en matière de réglementation.
|
|
Liens nord-américains
L'émergence des régions transfrontalières (Montréal)
Rapport sur la table rondeFévrier 2006
En plus du rapport intérimaire, une série de tables rondes régionales portant sur l’émergence des régions transfrontalières ont été prévues. La première de ces tables rondes, qui a eu lieu le 23 novembre 2005, a été organisée par le PRP avec la collaboration de Développement économique Canada pour les régions du Québec. Le rapport sur la table ronde est un document cohésif comprenant les principaux résultats de recherche, des exemples d’initiatives régionales et un aperçu des commentaires et des discussions soulevés par les participants lors de la table ronde. Le rapport porte particulièrement sur les initiatives régionales entreprises entre le Québec et la région du Nord-Est des États-Unis et sur certaines considérations de politique publique pour le gouvernement du Canada.
|
|
Liens nord-américains
L'émergence des régions transfrontalières
Note d'informationFévrier 2006
Cette note d’information comprend un résumé concis et accessible du rapport intérimaire ainsi que les résultats de l’enquête faite auprès de chefs de file canadiens et américains du monde des affaires, de divers niveaux de gouvernements, d’universités, de groupes de réflexion, d’organisations transfrontalières et d’associations sur la portée et la signification de l’émergence de régions transfrontalières.
|
|
Horizons
L'économie sociale
Volume 8 - Numéro 2
HorizonsFévrier 2006
Ce numéro d’Horizons s’inscrit dans le prolongement de la réflexion sur l’économie sociale au Canada et tente de répondre à des questions interreliées : Pourquoi les gouvernements doivent-ils s’y intéresser? Quel rôle doivent-ils jouer en la matière?
Les articles présentés dans ce numéro ne prétendent pas faire le point sur ce qu’est l’économie sociale précisément. Les points de vue à cet égard divergent et reflètent la grande diversité d’expériences à travers le Canada. Ils visent plutôt à aider le lecteur à mieux comprendre les différentes formes et sphères d’activités de cette forme organisationnelle qui emprunte tantôt aux pratiques et principes du marché, tantôt à la provision étatique de services publics, tantôt au modèle communautaire mis de l’avant par les organismes à but non lucratif.
|
|
Liens nord-américains
L'émergence des régions transfrontalières
Rapport intérimaireNovembre 2005
D’importants liens économiques et institutionnels unissent des groupes plutôt distincts de provinces et d’États voisins ou peu éloignés les uns des autres le long de la frontière canado-américaine. À la lumière des conclusions présentées dans le rapport intérimaire du PRP, la solidité et l’intensité de ces liens sont particulièrement marquées dans quatre régions définies ainsi : l’Ouest, les Prairies/Grandes Plaines, les Grands Lacs/le Centre et l’Est. Le rapport indique également que la dimension régionale des liens entre le Canada et les États-Unis pourraient avoir une incidence importante sur les politiques publiques du gouvernement du Canada.
|
|
Nouvelles approches pour lutter contre la pauvreté et l'exclusion
Lutter contre l’exclusion sociale des groupes vulnérables
Rapport de rechercheNovembre 2005
Au Canada, il est démontré que certains groupes sont particulièrement vulnérables à la pauvreté et à l'exclusion sociale à long terme : les chefs de famille monoparentale, les personnes seules d'âge mûr, les Autochtones vivant hors des réserves, les nouveaux immigrants, les personnes ayant des contraintes à l'emploi, et les enfants de ménage à faible revenu. Dans cet article, on y trouve une classification des mesures auxquelles on a recours au Canada et en Europe pour aider ces groupes à faire face aux difficultés. Les responsables politiques et les militants sociaux connaissent déjà bien la plupart des mesures à prendre, mais le défi consiste surtout à assurer la coordination et la gestion de ces approches.
|
|
Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie
Encourager les choix touchant le travail et le départ à la retraite
Note d'informationNovembre 2005
Le Projet de recherche sur les politiques a produit un rapport sur le vieillissement de la population et divers aspects futurs de la main-d’oeuvre active, l’enjeu étant d’encourager les travailleurs âgés à prolonger leur vie active en retardant le départ à la retraite ou en prenant une retraite progressive. Il est d’accord sur maintes questions abordées dans la récente analyse de l’OCDE à laquelle il a d’ailleurs participé. Toutefois, les auteurs du rapport du PRP utilisent un nouvel outil analytique (LifePaths) pour examiner de plus près les facteurs canadiens d’offre de main-d’oeuvre. On obtient ainsi une analyse nuancée adaptée au contexte canadien.
|
|
Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie
Étude de cas de la fonction publique fédérale
Note d'informationNovembre 2005
Dans le cadre du projet interministériel Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie, le Projet de recherche sur les politiques étudie les conséquences possibles du vieillissement de la main-d'œuvre de la fonction publique fédérale. Cette étude a été réalisée par le PRP, avec la collaboration du Secrétariat du Conseil du Trésor, la Commission de la fonction publique et Statistique Canada.
|
|
Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie
Encourager les choix touchant le travail et le départ à la retraite
Rapport de projetOctobre 2005
Ce rapport détermine l’importance du risque économique pour la société que posent le vieillissement de la population et, en particulier, le départ à la retraite des baby-boomers. Il insiste sur la nécessité de maintenir une économie saine et de continuer à faire preuve de prudence sur le plan budgétaire tout en respectant la possibilité et aussi la nécessité pour les individus d’exercer des choix dans leur intérêt personnel bien compris ainsi que celui de la famille et de la société.
|
|
Horizons
La place des données dans l'élaboration des politiques publiques
Volume 8 - Numéro 1
HorizonsOctobre 2005
Ce numéro d'Horizons, explore l'univers des données nécessaires à l'élaboration de politiques. Traitant de nombreux enjeux liés aux données, les articles vont du défi actuel consistant à faire face aux besoins futurs en données, à l'utilité relative des enquêtes longitudinales, en passant par le développement de modèles d'élaboration de politiques sociale et de santé, à l'importance des données pour rendre compte de l'état de la nation, aux diverses façons d'utilisation des données.
|
|
Développement durable
Échange de crédits de qualité de l'eau I : considérations scientifiques pour les pollutants agricoles
Note d'informationSeptembre 2005
- On peut utiliser les échanges de crédits de qualité de l'eau (ECQE) et d'autres instruments de politique similaires pour maîtriser la pollution de sources diffuses, dont l'agriculture.
- Pour l'ECQE, it faut posséder les connaissances scientifiques de base suivantes :
- la nature du problème à régler;
- la manière dont le pollutant visé contribue au problème;
- les sources du pollutant;
- le sort du pollutant dans l'environnement;
- les pratiques de gestion susceptibles de réduire l'apport des pollutants;
- le bassin hydrographique visé.
- Au Canada, le phosphore, l'azote et les sédiments sont les pollutants agricoles qui sont les polus susceptibles d'être visés par les ECQE.
|
|
Développement durable
Échange de crédits de qualité de l'eau II : emploi des taux d'échange pour remédier aux incertitudes
Note d'informationSeptembre 2005
- Les taux d'échange sont en quelque sorte des taux de change qui établissent une équivalence entre diverses mesures de réduction de la pollution.
- Les taux d'échange peuvent servir aux outils de gestion de la pollution reposant sur les mécanismes du marché, comme l'échange de crédits de qualité de l'eau (ECQE), afin que les mesures prises par chaque partenaire d'échange soient équivalentes sur le plan écologique.
- L'emploi de taux d'échange permet de prendre en compte dans un programme d'ECQE les incertitudes scientifiques portant sur le comportement des pollutants et l'hétérogénéité du bassin hydrographique.
|
|
Le capital social comme instrument de politique publique
Le capital social à l'oeuvre
AutreSeptembre 2005
Des groupes de travail interministériels ont été mis sur pied afin de superviser la réalisation par des experts d'une série d'études thématiques visant à recenser les données les plus fiables dans des domaines d'importance stratégique pour le gouvernement du Canada. Le contexte canadien a été examiné dans huit secteurs faisant l'objet de politiques et de programmes : la réduction de la pauvreté, le vieillissement en santé, l'établissement de nouveaux immigrants, le niveau de scolarisation dans les collectivités autochtones, l'engagement civique chez les jeunes, la prévention du crime dans les collectivités, le service de police communautaire autochtone et le rôle des associations locales dans le développement communautaire.
|
|
Le capital social comme instrument de politique publique
La mesure du capital social
Document de référenceSeptembre 2005
Ce rapport fournit une analyse des efforts consacrés à la mesure du capital social et contient certaines recommandations clés quant aux efforts de mesure à entreprendre dans le contexte des politiques publiques.
|
|
Le capital social comme instrument de politique publique
Le capital social comme instrument de politique publique
Rapport de projetSeptembre 2005
Ce rapport présente une synthèse des principaux constats du projet du PRP sur le capital social en matière de conceptualisation, de répercussions sur la politique publique et d'efforts de mesure.
|
|
Nouvelles approches pour lutter contre la pauvreté et l'exclusion
Politiques et pratiques en matière de logement dans un contexte de pauvreté et d'exclusion
Rapport de synthèseAoût 2005
Le logement joue souvent un rôle dans les causes et les conséquences de la pauvreté et de l'exclusion. Suite à la table ronde de recherche sur les politiques PRP-CRSH entourant ce sujet et de la recherche subséquente effectuée par le PRP, le présent article explore ces liens, décrit la situation qui prévaut au Canada, et étudie les approches permettant d'améliorer le logement et de réduire la pauvreté.
|
|
Nouvelles approches pour lutter contre la pauvreté et l'exclusion
Ce qu'il faut savoir sur l'économie sociale
AutreJuillet 2005
Ce guide met en contexte l'économie sociale, cerne les questions de recherche qui permettraient d'étayer l'élaboration de politiques et de programmes, formule des suggestions quant à la façon de mener ces recherches et précise certaines sources d'information pertinentes.
|
|
Développement durable
Les industries intensives en eau : une occasion de gestion stratégique de la demande en eau municipale
Note d'informationJuin 2005
- Les systèmes d'eau municipaux doivent satisfaire la demande de pointe. Ceci peut entraîner une capacité excédentaire durant les heures creuses et faire grimper le coût unitaire des services d'eau.
- La ville de Leamington (Ontario) gère ses services d'eau en collaboration avec les industries intensives en eau afin de faire passer la demande industrielle des heures de pointe aux heures creuses. En aplatissant la courbe de demande, les coûts unitaires chutent et le besoin d'expansion de l'infrastructure est ralenti.
- L'augmentation des prix de l'eau peut également contribuer à réduire la demande en période de pointe, mais les entreprises pourraient déménager là où les coûts sont plus faibles.
|
|
Liens nord-américains
Les règles d'origine de l'ALENA
Document de discussionJuin 2005
Les règles d’origine de l’ALENA, quoique destinées à distinguer les produits originaires de pays de l’ALENA des autres produits non originaires, peuvent occasionner des coûts économiques et des conséquences importants et imprévisibles. Dans la présente étude, nous examinons les données empiriques qui mettent en lumière certains des principaux aspects de l’utilisation des règles d’origine de l’ALENA dans les échanges commerciaux canado-américains. Nous examinons également les facteurs qui influent sur le choix de l’importateur entre le tarif de l’ALENA ou la clause NPF et fournissons les résultats économétriques à l’appui.
|
|
Développement durable
Modèles de gestion intégrée du paysage
AutreJuin 2005
Les modèles de gestion intégrée du paysage (MGIP) sont des outils efficaces permettant de réunir divers experts dont les connaissances pourront appuyer les décisions en matière d'utilisation du sol et les études d'impact sur l'environnement. Le présent rapport illustre comment une capacité nationale pour les MGIP pourrait être élaborée.
|
|
Liens nord-américains
Incidences politiques d'une union douanière Canada-États-Unis
Document de discussionJuin 2005
Le présent document de discussion, produit par le Centre de droit et de politique commerciale, permet d'examiner une gamme d'incidences politiques susceptibles de découler de la mise en œuvre éventuelle d'une union douanière entre le Canada et les États-Unis. Les auteurs y étudient notamment les principaux éléments d'une union douanière et ont observé que l'adhésion du Canada à une union douanière pourrait n'entraîner qu'une modeste augmentation du niveau des obligations déjà prévues aux accords existants.
|
|
Développement durable
Vers une capacité nationale en matière de modélisation intégée de la gestions du paysage
Note d'informationMai 2005
- La gestion de l'utilisation des terres et les évaluations environnementales stratégiques (EES) nécessitent de nouveaux outils pour examiner les interactions complexes et cumulatives de multiples utilisations des terres; les modèles de gestion intégrée du paysage (MGIP) pourraient répondre à ce besoin stratégique.
- Entre autres abstacles au développement et à l'utilisation des MGIP, il y a cloisonnements gouvernementaux et thématiques, les politiques en matière de données et l'hésitation des utilisateurs potentiels à être les « premiers utilisateurs ».
- Un ensemble de cadres pour une capacité nationale en matière de MGIP permettrait de surmonter ces obstacles; tous ont besoin du leadership du gouvernement fédéral.
- Les MGIP seraient particulièrement utiles pour établir un processus clair, cohérent, rigoureux et scientifiquement défendable en ce qui concerne les évaluations environnementales stratégiques.
|
|
Autres activités de recherche
Exploration de nouvelles approches en matière de politique sociale
Rapport de synthèseMars 2005
Ce rapport de synthèse présente nos résumés de la récente conférence du PRP intitulée Exploration de nouvelles approches en matière de politique sociale. Cette conférence a eu lieu à Ottawa en décembre 2004.
|
|
Développement durable
Les taxes sur le prélèvement d'eau européennes érodent-elles la compétitivité?
Note d'informationMars 2005
- L'Union européenne (UE) a récemment adopté une directive-cadre dans le domaine de l'eau qui vient appuyer l'application d'outils économiques pour la gestion intégrée des ressources en eau.
- Un des grands défis qui sous-tend la mise en application de la réforme fiscale environnementale est l'érosion de la compétitivité découlant d'une hausse des coûts suite à l'instauration d'instruments économiques.
- La tarification sur le prélèvement d'eau industriel imposée au sein de l'UE est faible lorsqu'on la compare à l'emsemble des coûts de l'eau supportés par les industries, ces dernières étant souvent exonérées.
- Cette crainte d'érosion de la compétitivité est sans fondement, puisque les tarifs reliés à l'eau représentent une part négligeable de l'ensemble des coûts de production.
|
|
Développement durable
Instruments reposant sur les mécanismes du marché pour la gestion de la demande d'eau I : application de la tarification et des taxes
Note d'informationFévrier 2005
- La tarification et la taxation sont proposées afin de tenir compte des externalités environnementales, de réduire la consommation d'eau, de recouvrer les coûts et, de façon plus générale, d'augmenter les revenus de l'État.
- Il n'y a pas d'évaluations ex post systématiques ni de données adéquates, limitant la possibilité d'évaluer les expériences d'utilisation de la tarification ou des taxes.
- Les coûts de mise en oeuvre peuvent rendre l'utilisation de la tarification ou des taxes non rentables.
- Le rôle approprié de la tarification et des taxes aux fins de gestion de la demande d'eau dépend des conditions locales et des contextes institutionnels.
- La participation des utilisateurs dans la conception des stratégies peut améliorer leurs chances de réussite.
|
|
Développement durable
Instruments reposant sur les mécanismes du marché pour la gestion de la demande d'eau II : marchés de l'eau
Note d'informationFévrier 2005
- Les marchés de l'eau cherchant à utiliser les incitatifs marchands afin de favoriser une répartition et une utilisation plus efficientes de la ressource.
- Les coûts associés à la mise en oeuvre d'un marché, de même que les coûts de transaction, peuvent limiter les échanges et les gains d'efficacité anticipés.
- Les impacts sociaux et environnementaux des marchés de l'eau ne sont pas suffisamment documentés.
- Une réglementation adéquate est nécessaire afin d'obtenir les avantages environnementaux et sociaux attendus de marchés.
|
|
Développement durable
Des outils de gestion intégrée du paysage pour l'élaboration de politiques de développement durable
Note d'informationJanvier 2005
- Les modèles de gestion intégrée du paysage (MGIP) sont developés au point où l'on pourrait s'en servir pour évaluer l'impact de grands projets sur l'environnement.
- Les MGIP combinent des sous-modèles sociaux, économiques et biophysiques pour fournir aux décideurs des scénarios complets.
- Les MGIP permettent d'évaluer différents scénarios à diverses échelles spatiales et temporelles.
- La plupart des MGIP sont conçus pour un secteur déterminé et un thème précis.
- Lectures supplémentaires et liens
|
|
Développement durable
Exportation de l'eau I : Au-delà des frontières de l'ALENA
Note d'informationJanvier 2005
- L'exportation de l'eau canadienne au-delà des frontières de l'ALENA n'est économique que s'il est question d'un produit de luxe.
- L'exportation ne nuirait pas nécessairement à l'environnement, mais offrirait peu d'avantages économiques au Canada.
- L'exportation d'eau pour des urgences d'ordre humanitaire ne ferait pas en sorte que l'eau soit perçue comme une marchandise; cependant, le Canada n'est pas la source la plus proche et la plus abordable pour la plupart des pays.
|
|
Horizons
Pauvreté et exclusion
Volume 7 - Numéro 2
HorizonsDécembre 2004
Une meilleure compréhension de la pauvreté, allant au-delà du revenu à un moment précis, laisse entrevoir des approches stratégiques nouvelles et plus complètes pour contrer la pauvreté et l'exclusion. Ce numéro d'Horizons présente les articles qui font une analyse de l'évolution de la pauvreté, des groupes les plus touchés, et des instruments et politiques de lutte pertinents. Plusieurs de ces sujets ont été abordés lors de la conférence du PRP de décembre 2004 intitulée Exploration de nouvelles approches en matière de politique sociale.
|
|
Liens nord-américains
Coopération canado-américaine en matière de réglementation : tracer la voie à suivre
Rapport intérimaireDécembre 2004
Le rapport intérimaire du PRP expose la recherche effectuée jusqu'à ce jour sur les retombées potentielles d'une coopération réglementaire entre le Canada et les États-Unis ainsi que les options qui s'offrent au Canada. Le rapport présente les options axées sur des efforts plus stratégiques et concertés visant à accroître la coopération réglementaire avec les États-Unis pour obtenir de meilleures retombées économiques, tout en sauvegardant, voire en améliorant l'intégrité du système réglementaire canadien.
|
|
Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie
Une approche fondée sur les parcours de vie pour l'analyse de la politique sociale : Cadre proposé de politique et d'analyse
Document de discussionDécembre 2004
Cet article présente un cadre analytique décrivant les objectifs et les résultats des politiques sociales. Il donne à penser qu'une approche fondée sur le parcours de vie, axée sur les trajectoires des individus tout au long de leur vie, est la base nécessaire pour l'établissement du cadre en question. À tout le moins, le cadre proposé fournit une façon de conceptualiser la relation entre les individus et la société qui est cohérente avec les écoles de pensée sur la politique sociale. Il représenterait également un outil politique pratique menant à l'élaboration de politiques sociales vraiment fondées sur les preuves.
|
|
Nouvelles approches pour lutter contre la pauvreté et l'exclusion
Pauvreté et exclusion : approches normatives de la recherche sur les politiques
Document de discussionNovembre 2004
La compréhension des enjeux liés à l'égalité qui sont à la base de l'infrastructure actuelle de nos politiques sociales est antérieure à la Charte canadienne des droits et libertés. La jurisprudence en matière de droits de la personne, de droits à l'égalité et de droits internationaux a beaucoup évolué depuis. De plus, l'adhésion du Canada à plusieurs ententes internationales relatives aux droits de la personne ne se reflète généralement pas dans la législation canadienne ni dans l'élaboration des politiques nationales. Ce rapport étudie ces revirements normatifs et défend l'idée d'une intégration systématique des normes juridiques au début du processus d'élaboration de politiques horizontales.
|
|
Liens nord-américains
Coopération canado-américaine en matière de réglementation
Rapport de synthèseOctobre 2004
Ce rapport synthétise un symposium organisé conjointement par le Projet de recherche sur les politiques et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada sur la coopération réglementaire tenu le 29 octobre 2003. Plus de 50 experts gouvernementaux, du monde universitaire, de l'industrie, des organismes non gouvernementaux et d'autres centres de recherche ont pris part à une riche discussion concernant des enjeux clés résultant du rapport intérimaire du PRP « Coopération canado-américaine en matière de réglementation : Tracer la voie à suivre ».
|
|
Le capital social comme instrument de politique publique
Atelier d'experts sur la mesure du capital social pour des fins de politiques publiques
Rapport de synthèseSeptembre 2004
Le rapport de synthèse de l'Atelier d'experts sur la mesure du capital social à des fins de politiques publiques reprend les grandes lignes des présentations et des discussions d'experts, réunis à Ottawa le 8 juin 2004, afin d'examiner différentes stratégies de mesure utilisées dans la recherche sur le capital social. L'exercice visait à identifier les éléments essentiels d'une « boîte à outils » permettant de mesurer le capital social pour des fins d'élaboration et d'évaluation de politiques et de programmes gouvernementaux.
|
|
Nouvelles approches pour lutter contre la pauvreté et l'exclusion
Capacité financière et pauvreté
Document de discussionAoût 2004
Ce papier, préparé par Social and Enterprise Development Innovations (SEDI), porte sur l'éducation en matière de finances et de consommation comme stratégie complémentaire pour la constitution d'actifs. Il comporte un examen de la recherche existante et des initiatives en cours au Canada et à l'étranger.
|
|
Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie
Émergence de régions frontalières
Document de discussionJuillet 2004
Le Projet de recherche sur les politiques en collaboration avec le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada a organisé le 21 et 22 juin dernier une table ronde portant sur l'intégration nord-américaine et l'émergence de régions transfrontalières. Plus de 50 universitaires, représentants gouvernementaux et experts ont participé à cet événement.
|
|
Liens nord-américains
Émergence de régions frontalières
Rapport sur la table rondeJuin 2004
Le Projet de recherche sur les politiques en collaboration avec le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada a organisé le 21 et 22 juin dernier une table ronde portant sur l'intégration nord-américaine et l'émergence de régions transfrontalières. Plus de 50 universitaires, représentants gouvernementaux et experts ont participé à cet événement.
|
|
Horizons
Liens nord-américains
Volume 7 - Numéro 1
HorizonsJuin 2004
Ce numéro examine certains des défis auxquels le Gouvernement du Canada est confronté dans la gestion de ses relations complexes avec les États-Unis. Tel Ulysse, qui dût naviguer entre Charybde et Scylla lors de son retour de Troie à Ithaque, en matière de politiques publiques, le Canada doit trouver sa voie entre deux périls et chercher l'équilibre entre le risque d'être englouti par son colossal voisin, au cas où l'intégration nord-américaine ne ferait pas l'objet d'une réflexion approfondie, et celui de perdre des avantages économiques s'il renonçait à cette intégration.
|
|
Développement durable
Gestion intégrée des ressources en eau
Note d'informationJuin 2004
- La gestion intégrée des ressources en eau (GIRE) est devenue le nouveau modèle d'élaboration des politiques en matière d'eau douce.
- La GIRE fait appel à la gestion de l'utilisation du sol et à la gestion de l'eau au niveau du bassin versant afin de maximiser simultanément les résultats économiques, sociaux et environnementaux.
- Il y a jusqu'à maintenant peu de modèles à grande échelle de la GIRE qui sont en place. L'un des meilleurs exemples est la gestion d'un bassin versant visant la protection de l'approvisionnement en eau potable de la ville de New York.
|
|
Horizons
Développement durable
Volume 6 - Numéro 4
HorizonsMars 2004
Le développement durable est un concept et un idéal qui englobe tous les aspects de l'activité humaine et qui cherche à équilibrer les enjeux sociaux, économiques et environnementaux. Analysant des enjeux aussi variés que l'eau et le feu, ce numéro d' Horizons propose une introduction à plusieurs aspects importants du développement durable au Canada. Il annonce également la deuxième phase du projet sur le développement durable du PRP qui vise la gestion de l'eau douce.
|
|
Vieillissement de la population et flexibilité des parcours de vie
Le rôle pivot de l'augmentation des choix dans la décision de la retraite
Document de discussionMars 2004
Le Projet de recherche sur les politiques étudie l'hypothèse que des gains sociaux et économiques importants peuvent être réalisés à l'aide de politiques favorisant des modifications de l'allocation du temps tout au cours de la vie. Ce document de travail présente les questions clés de recherche qui guident ce projet interministériel. Le document présente les résultats obtenus jusqu'à maintenant et il identifie le travail qui reste à faire.
|
|
Le capital social comme instrument de politique publique
Les possibilités et défis de la diversité : un rôle pour le capital social?
Rapport de synthèseMars 2004
Ce compte rendu de la conférence internationale dégage les grandes lignes de chacune des séances de la conférence. Il renferme par ailleurs l'analyse de Meyer Burstein, spécialiste des politiques en matière d'intégration des immigrants et cofondateur du Projet Métropolis, à qui le PRP a demandé de poser un regard sur les actes de la conférence.
|
|
Le capital social comme instrument de politique publique
Explorer les mérites possibles des politiques sociales fondées sur les actifs
Rapport de synthèseFévrier 2004
Ce rapport offre un compte-rendu des questions soulevées lors de la conférence de décembre 2003. Les participants à la conférence ont pu faire le point sur la recherche, les politiques et les pratiques existantes dans le domaine du développement des actifs et de l'épargne chez les personnes à faible revenu, de même que dresser un bilan critique de la pertinence, de la valeur et de l'applicabilité au Canada d'une approche des politiques sociales fondée sur les actifs.
|
|
Horizons
Le capital social
Volume 6 - Numéro 3
HorizonsNovembre 2003
Que ce soit le rôle des réseaux sociaux dans l'obtention d'un emploi ou le renforcement de la capacité d'adaptation économique des collectivités, le numéro d'Horizons sur le capital social dégage les faits saillants des constats préliminaires du projet du PRP sur le capital social. En plus, il présente certaines études récentes menées sur le sujet en Australie, en Nouvelle-Zélande et dans différentes régions du Canada.
|
|
Autres activités de recherche
Des gens d'ici : les Autochtones en milieu urbain
AutreOctobre 2003
Cet ouvrage, préparé sous la direction de M. David Newhouse (Université Trent) et de Mme Evelyn Peters (Université de la Saskatchewan), s'intitule Des gens d'ici : Les Autochtones en milieu urbain. Il est composé de 16 articles qui portent sur différents aspects de la vie des Autochtones qui habitent dans les centres urbains.
|
|
