Sécurité et santé au travail - Politiques et publications

Guide du gestionnaire - Code canadien du travail - Partie II

Politiques SST

• L'usage du tabac en milieu de travail - 1-05
• Sécurité et la santé au travail - 1-01

Directives et normes SST

• Directive sur la sécurité et la santé au travail 
  (entrée en vigueur : 2006-01-01)
  • Communiqué: Nouvelle directive sur la sécurité et la santé au travail, Comité de la santé et de la sécurité au travail, le 1^er janvier 2006
• Directives et normes - Généralités - 2-00
• Comités et les représentants, Directive sur les - 2-20
• Norme d'évaluation de santé professionnelle (NESP)
• Pesticides, Directive sur les - 2-15
• Refus de travailler, Directive sur le - 2-19
• Utilisation des véhicules automobiles, Directive sur l' - 2-11

Directives et normes SST - Archivées

Normes de prévention des incendies SST

• Services de prévention des incendies - Généralités - 3-00
• Inspections contre les incendies, Norme des - 3-05
• Plan d'évacuation d'urgence et l'organisation des secours en cas d'incendie, Norme pour le- 3-01
• Réseaux avertisseurs d'incendie, Norme pour les - 3-04
• Prévention des incendies: Conception et construction, Norme sur la- 3-02
• Protection contre l'incendie du matériel de traitement électronique de l'informatique, Norme sur la - 3-03
• Protection contre l'incendie pour les établissements de détention, Normes sur la - 3-06

Procédures SST

• Procédures - Généralités - 4-00
• Liaison avec les entrepreneurs privés, Procédures pour la  - 4-05

Guides SST

• Guides - Généralités - 5-00
• Opérations sur glace, Guide de sécurité pour les - 5-03
• Opérations sur le terrain, Guide de sécurité pour les - 5-04

Avis SST

• Avis - Généralités - 6-00
• Employés travaillant seuls - 6-01
• Exposition professionnelle au benzène - 6-04
• Guide sur la sécurité et la santé au travail, cinquième édition - 6-06
• Les effets du froid extrême - 6-03
• Port de lentilles cornéennes dans les laboratoires - 6-02
• Risques professionnels associés à l'exposition au soleil - 6-05

Politiques maintenant à l'Agence de la fonction publique du Canada

• Aide aux employés, Le programme d' - 1-02
• Conditionnement physique en milieu de travail, Programmes de - 1-04
• Réaffectations ou congés liés à la maternité
• Virus d'immuno-déficience humaine (VIH) et Syndrome d'immuno-déficience acquise (SIDA) - 1-06

Lois

• Code canadien du travail
• Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail 
• Santé des non-fumeurs, Loi sur la
• Indemnisation des agents de l'État, Loi sur l'
• Règlement sur les comites de sécurité et de santé et les représentants