Abonnement à une revue (2007, 2008)
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Autorisation de reproduire un document
Cession ou licence de droit d'auteur pour un manuscrit
Cession du droit d'auteur (PDF; DOC)
Licence de droit d'auteur de la Couronne (PDF; DOC)
Entente de publication (fonctionnaire des États-Unis) (PDF; DOC)
Cession ou licence de droit d'auteur pour photographie ou illustration
Cession du droit d'auteur (PDF; DOC)
Licence de droit d'auteur (y compris droit d'auteur de la Couronne) (PDF; DOC)
Entente de publication (fonctionnaire des États-Unis) (en anglais seulment PDF; DOC)
Licence de publication de données supplémentaires (PDF)
Demande de reproduction de tableaux ou d'illustrations publiés ailleurs qu'au CNRC (en anglais seulment PDF; DOC)
Autorisation de publier une photo identifiant une personne (en anglais seulment PDF; DOC)
Autorisation des frais de publication des illustrations en couleurs (PDF; DOC)