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Parlement du CanadaTable des matièresTélécharger la version PDFImprimer cette section 
 

Le Parlement fédéral

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L’ouverture d’une session

Le bâton noir

La devise de l’ordre de la Jarretière,
Honni soit qui mal y pense
est inscrite sur le baton noir
utilisé pour frapper à la porte de la
Chambre des communes pour la
convoquer au Sénat.

À l’ouverture de la première session d’une législature, les députés s’agitent comme des fourmis. On dirait un corps sans tête. Un signal se fait entendre, et les grandes portes de la salle se ferment sur la fourmilière. Elles s’ouvriront à nouveau après les trois coups, et l’huissier du Bâton noir fera son entrée, en provenance du Sénat. Envoyé par le suppléant du gouverneur général qui ne peut entrer dans la salle de la Chambre des communes, il annonce que l’honorable suppléant de Son Excellence le gouverneur général désire que l’honorable Chambre se rende immédiatement auprès de lui dans la chambre de l’honorable Sénat. Les députés se rendent alors au Sénat où le président du Sénat leur dit : « Je suis chargé de vous informer que Son Excellence le gouverneur général ne juge pas à-propos de faire connaître, avant que la Chambre des communes ait choisi son président conformément à la loi, les motifs qui l’ont porté à convoquer le Parlement » . Les députés quittent ensuite la salle du Sénat. De retour à la Chambre des communes, ils élisent leur président.

Dès que le gouverneur général fait son entrée au Sénat, il envoie à nouveau l’huissier du Bâton noir aux Communes pour convoquer les députés, qui s’assemblent alors et se tiennent debout, devant la barre de la Chambre haute. Le président de la Chambre des communes informe ensuite le gouverneur général de son élection et demande à Son Excellence de bien vouloir confirmer tous les droits et privilèges que la tradition reconnaît aux Communes. Le président du Sénat donne cette confirmation, et le gouverneur général prononce le discours du Trône, une partie en français, une partie en anglais.

 


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© Sa Majesté la Reine
aux droits du Canada, 2005
Les idées et opinions exprimées dans ce document appartiennent à l'auteur, feu le sénateur Eugene Forsey, ou à ses successeurs autorisés, et n'engagent en rien le Parlement.

Pour plus de renseignements, prière de communiquer avec le Service d'information de la Bibliothèque du Parlement au 1 866 599-4999 ou visitez www.parl.gc.ca (Au sujet du Parlement / Processus parlementaire).