|
|
Le
maintien des traditions
Les idéaux et les
travaux du Parlement du Canada sont profondément enracinés dans notre
histoire et nos traditions. Cet héritage est la structure invisible qui
guide le travail des parlementaires et leur donne la capacité d’examiner
les grands enjeux de l’heure, d’en discuter de façon vigoureuse et ordonnée
et d’élaborer et d’adapter des lois à l’évolution des besoins de la population.
Pour une large part, les traditions parlementaires canadiennes s’inspirent
des usages parlementaires hérités de Grande-Bretagne. En voici quelques
exemples :
-
Au début de chaque nouvelle législature, le président des Communes
se présente au Sénat et demande la confirmation des droits et privilèges
des Communes au nom des députés. Au Canada, ces droits et privilèges
sont inscrits dans la Loi constitutionnelle de 1867. En Angleterre,
cette tradition, qui remonte à 1397, était pratique courante au XVIe
siècle, à une époque où il pouvait être dangereux pour les Communes
de s’opposer à la Couronne.
-
La reine ou la personne qu’elle désigne a sa place dans la salle des
séances du Sénat, mais elle s’abstient d’entrer aux Communes — tradition
britannique qui remonte à une décision des Communes suite à un outrage
commis par Charles Ier.
-
Protecteur symbolique du pouvoir de la Chambre des communes, le sergent
d’armes prend la tête du défilé du président en portant la masse à
l’ouverture de la séance quotidienne. La masse représente l’autorité
conférée à la Chambre par le Roi ou la Reine de se réunir et de légiférer.
Les Communes ne peuvent pas délibérer en l’absence de la masse. Lorsque
la Chambre siège et que le président occupe le fauteuil, la masse
repose sur un support sur la table du greffier, la couronne pointant
en direction du gouvernement, à la droite du président. Au Sénat,
la masse est placée par le porteur sur la table du greffier, la couronne
pointant vers le trône.
-
L’huissier du bâton noir frappe à la porte centrale de la Chambre
pour convoquer les députés au Sénat pour des cérémonies comme l’ouverture
de la législature, le discours du Trône ou la sanction royale.
-
Les projets de loi d’imposition ou de crédits sont entourés d’un ruban
vert (symbole de la Chambre des communes) pour les différencier des
autres projets de loi, qui portent un ruban rouge.
Moderniser
les traditions
Essentiellement,
la modernisation du Parlement permet au système de continuer à remplir
son rôle dans un climat économique, social, culturel et technologique
en évolution. Moderniser les édifices ou redéfinir le mode de sélection
du président de la Chambre sont deux exemples de cette adaptation continue
des traditions du Parlement visant à faire en sorte que le régime parlementaire
reste vivant, dynamique et en harmonie avec l’évolution de la société.
Voici quelques exemples des « traditions modernes » du Parlement :
-
Des services d’interprétation simultanée sont assurés au Sénat et
à la Chambre des communes, ce qui permet aux parlementaires et au
public de suivre les délibérations en français ou en anglais.
-
Depuis le 17 octobre 1977, les travaux de la Chambre des communes
sont télévisés en direct; le Canada a été le premier pays à diffuser
intégralement les délibérations de son assemblée législative nationale.
Un accord de 1994 avec la Chaîne d’affaires publiques par câble (CPAC)
permet la transmission par satellite de toutes les délibérations parlementaires.
Les travaux des comités du Sénat sont maintenant fréquemment télévisés
par CPAC également.
-
En 1994, un projet de rénovation des édifices du Parlement a été lancé.
Ce vaste programme de 20 ans a pour but de préserver ces édifices
patrimoniaux pour les générations futures, d’y intégrer de nouvelles
technologies, de faciliter l’accès du public au Parlement, d’assurer
la santé et la sécurité de ceux qui y travaillent et d’améliorer la
qualité des locaux pour répondre aux besoins du XXIe siècle.
-
En 1995, les présidents du Sénat et de la Chambre des communes ont
officiellement lancé l’Internet parlementaire. Ce site Web, qui a
déjà été primé, propose à la population du Canada et du monde entier
de l’information sur les institutions parlementaires et leur histoire,
les débats, les délibérations des comités et d’autres publications
parlementaires.
-
Le
hansard, compte rendu écrit des délibérations du Sénat et de la Chambre
des communes, paraît le lendemain en français et en anglais. Il est
disponible dans l’Internet parlementaire à l’adresse http://www.parl.gc.ca.
-
Les
vidéoconférences des séances de comité se font plus nombreuses depuis
1994, ce qui permet aux parlementaires de recueillir des témoignages
de partout au Canada, ou d’ailleurs dans le monde, rapidement, facilement,
et sans frais de déplacement.
-
Depuis
le milieu des années 80, d’importantes réformes ont été apportées
au fonctionnement de la Chambre des communes :
-
les
comités ont un mandat plus large ainsi que plus d’indépendance,
-
les
députés ont un rôle accru à la Chambre des communes,
-
le
président de la Chambre est élu par scrutin secret.
Le Parlement canadien continue d'évoluer,
en fonction des besoins changeants de la population et des parlementaires. Dans une démocratie, il y a une
volonté de transparence face au fonctionnement du Parlement, et les outils et l'information mis à la disposition
des parlementaires continueront sans doute de se perfectionner, favorisant l'efficacité, la réceptivité et le
dynamisme des parlementaires, ainsi que des structures qui les appuient dans leur travail.
Comme l'écrivait l'honorable Eugene Forsey (1904-1991) :
« … Le gouvernement est la créature des citoyens. Ce sont eux qui le font. Ils en sont responsables et, chez nous,
ils en sont généralement fiers, à juste titre. La fierté, toutefois, à l'instar du patriotisme, n'est jamais statique : sans
cesse de nouveaux problèmes engendrent de nouveaux défis. Plus on est proche du gouvernement et au fait de ses
rouages, plus on peut contribuer à relever ces défis. " (Les Canadiens et leur système de gouvernement, 4e édition, 1997.)
|
