Ottawa le 9 février 1999... L'honorable Herb Dhaliwal, ministre du Revenu national et député de Vancouver-Sud - Burnaby, a rendu public aujourd'hui le document intitulé Une nouvelle norme : Stratégie en sept points pour l'équité, qui vise à accroître la capacité de Revenu Canada d'accorder à ses clients un traitement équitable. La stratégie est accompagnée d'un engagement envers l'équité qui vient renforcer la volonté du Ministère de traiter ses clients de façon équitable.
Selon cette stratégie, Revenu Canada s'engage à fournir à ses employés de meilleurs outils - ce qui lui permettra d'offrir à ses clients des services de haut niveau -, à accroître la qualité de ses communications, y compris ses guides et ses publications, et à améliorer les processus qui ont une incidence sur l'équité dont il fait preuve envers ses clients.
« L'équité est au coeur même des transactions de Revenu Canada avec les Canadiens, a déclaré M. Dhaliwal. Je veux que les Canadiens sachent qu'ils peuvent s'attendre à être traités équitablement lorsqu'ils ont affaire avec le Ministère. Nous devons obtenir la confiance des Canadiens si nous voulons maintenir le taux élevé d'observation volontaire des lois fiscales et douanières dont ils font preuve à l'heure actuelle. »
Pour mettre au point sa stratégie, Revenu Canada a consulté ses clients, ses gestionnaires et ses employés, et a examiné les pratiques en matière d'équité des administrations douanières et fiscales d'autres pays. Le Ministère a demandé au Conference Board du Canada d'agir en tant que tierce partie indépendante pour recueillir des observations et des renseignements et pour en faire l'analyse. Le rapport du Conference Board, intitulé Au Cour de l'équité - Une qualité de service qui permettra de respecter l'engagement de Revenu Canada dans le domaine de l'équité, résume les résultats de ces consultations.
« Nous avons fait appel au Conference Board parce que nous voulions un processus transparent où une tierce partie prendrait directement connaissance des préoccupations des Canadiens, a ajouté M. Dhaliwal. Je suis très reconnaissant au Conference Board pour les efforts qu'il a investis dans ce projet. »
« Le rapport du Conference Board indique que nous faisons du bon travail en matière d'équité, que nous jouissons d'une bonne réputation, tant au pays qu'à l'étranger, et que nous sommes reconnus "comme un chef de file et une organisation novatrice et efficace", a fait remarquer M. Dhaliwal. Cependant, il n'est pas question de nous asseoir sur nos lauriers, et la stratégie en sept points nous engage à faire encore mieux. Maintenant que nous avons une stratégie, nous allons élaborer un plan pour la mise en ouvre de chacun de ses sept points. »
Il est possible d'obtenir le document intitulé Une nouvelle norme : Stratégie en sept points pour l'équité dans les bureaux de Revenu Canada ou de le consulter sur le site Web du Ministère, sous la rubrique « Quoi de neuf », au /menu/FmenuBAA.html
Le rapport du Conference Board du Canada se trouve sur le site Web de Revenu Canada et sur celui du Conference Board du Canada, au http://www2.conferenceboard.ca/pubs/fairness/fair-f.htm
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