Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Gouvernement du Canada
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humaines
Conventions collectives archivées
Partie 1 - Généralités
Partie 2 - Conditions de travail
Partie 3 - Questions concernant les relations de travail
Partie 4 - Autres conditions d'emploi
Partie 5 - Rémunération et durée de la convention
Appendice « A »
Appendice « B »
Appendice « C »
Appendice « D »
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Recherche (RE) 212/216/225/229 - Convention collective

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Convention entre le Conseil du Trésor et l'Institut professionnel de la Fonction publique du Canada 

Groupe : Recherche
(tous les employés)

Date d'expiration : le 30 septembre 2006

LA PRÉSENTE CONVENTION S'APPLIQUE AUX CLASSIFICATIONS SUIVANTES :

CODE CLASSIFICATION
212 Recherche historique (HR)
216 Mathématiques (MA)
225 Recherche scientifique (SE)
229 Services scientifiques de la défense (DS)

Table des matières

PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS

PARTIE 2 - CONDITIONS DE TRAVAIL

PARTIE 3 - QUESTIONS CONCERNANT LES RELATIONS DE TRAVAIL

PARTIE 4 - AUTRES CONDITIONS D'EMPLOI

PARTIE 5 - RÉMUNÉRATION ET DURÉE DE LA CONVENTION

**APPENDICE « A »

**APPENDICE « B »

**APPENDICE « C »

**APPENDICE «D »

**Les astérisques indiquent les modifications par rapport à la convention collective précédente.

 

 
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