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Module 1: Éléments de base d'imposition

Bien des gens croient que l'impôt est un nouveau phénomène et que nos ancêtres n'en payaient pas. Toutefois, ce n'est pas le cas.

Au tout début des écrits historiques, il y avait déjà une forme de régime fiscal en place, surtout où il y avait une société ou un gouvernement organisé. Par exemple, il y a plus de 3 500 ans, les anciens Égyptiens percevaient l'impôt et la civilisation romaine avait un régime fiscal très évolué.

Les gens ne payaient pas toujours leur impôt avec de l'argent. La plupart versaient une partie de ce qu'ils produisaient ou qu'ils cueillaient comme des grains, du poisson, des minéraux ou des animaux.

Voici quelques dates importantes dans l'histoire du régime fiscal canadien :

  • En 1917, le Canada perçoit le premier impôt sur le revenu.
  • L'organisation que l'on connaît maintenant sous le nom d'ARC a été fondée en 1927.
  • À partir de 1966, des cotisations au Régime de pensions du Canada Terme définisont perçues auprès des employeurs et des travailleurs indépendants Icône d'un calepin rouge.
  • En 1972, Revenu Canada, Impôt, commence à percevoir les cotisations d'assurance-chômage, connue aujourd'hui sous le nom d'assurance-emploi ou AE.
  • En 1991, le gouvernement fédéral commence à percevoir la taxe sur les produits et services (TPS) .
  • Le programme de la prestation fiscale canadienne pour enfants (PFCE voit le jour en 1993.
  • En juillet 2006, le programme de la prestation universelle pour la garde d'enfants (PUGE) est instauré.

Nous allons examiner les différents types d'impôt (la TPS, par exemple) un peu plus loin dans le cours.

Aimeriez-vous en savoir plus sur l'historique de l'impôt à travers le temps?