Introduction à l'impôt au Canada |
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Tout au long de l'histoire, plusieurs types d'impôt ont été mis en place par différentes nations.
Au Canada, il existe plusieurs impôts, droits et tarifs. Il y a aussi plusieurs programmes de prestations, reliés à l'impôt qui sont administrés par l'ARC.
Dans cette partie du cours, nous expliquerons les impôts et les programmes canadiens les plus communs. Nous allons aborder plus particulièrement :
Avant de poursuivre, jetons un coup d'œil sur Paul.
Paul, son chèque de paye en main, se rend à la banque avec Omar. Il dépose son chèque et en retire un peu pour faire quelques achats. Ils se rendent ensuite par autobus à leur magasin de musique favori pour acheter des disques compacts. En route vers le centre commercial, ils abordent de nouveau le sujet de l'impôt. « On enlève de l'argent de ma paye pour des retenues. Mais toi, pourquoi tu n'en payes pas, Omar? », demande Paul. « Eh bien! Je ne travaille pas présentement. Mais, j'ai travaillé cet été et mon père m'a dit que je dois produire une sorte de déclaration de revenus à la fin de l'année. Il se peut que j'aie à payer de l'impôt à ce moment-là puisque je pense qu'ils n'ont pas déduit le bon montant d'argent sur ma paye », répond Omar. « Est-ce que je vais devoir remplir une déclaration de revenus moi aussi? », demande Paul. « Je crois que oui puisque tu as travaillé et que tu as gagné de l'argent », lui répond Omar. « Je n'y comprends encore rien. C'est quoi cet impôt sur le revenu et l'assurance-emploi? » |
Puisque Paul veut en savoir plus sur l'impôt sur le revenu, nous commencerons avec ce sujet et parlerons des autres taxes par la suite.
L'impôt sur le revenu est un impôt perçu annuellement des particuliers et des entreprises par l'ARC pour le compte du gouvernement fédéral, des provinces et des territoires. Le montant de l'impôt à payer est déterminé en fonction du revenu imposable (le revenu gagné moins les dépenses admissibles) pour l'année d'imposition.
L'impôt sur le revenu est perçu de différentes façons. Dans le cas de Paul, son employeur retient de sa paye de l'impôt sur le revenu et l'envoie directement à l'ARC. Puisque le montant est retenu directement du revenu de Paul par son employeur, il est considéré comme une retenue à la source.
Plus loin dans le cours, nous expliquerons davantage l'impôt sur le revenu et comment il est perçu. Nous expliquerons ausi comment produire une déclaration de revenus.
Les employeurs peuvent aussi retenir les cotisations au Régime de pensions du Canada et les cotisations d'assurance-emploi (AE) sur la paye brut de leurs employés. Ils envoient ensuite directement les retenues à l'ARC.
Le Régime de pensions du Canada (RPC) est un régime d'assurance établi pour vous fournir un revenu au moment de votre retraite. En général, si vous travaillez au Canada ou si vous êtes travailleur indépendant et que vous êtes âgé de 18 ans et plus, vous devenez un cotisant et vous devez contribuer au RPC. Vous cessez de cotiser à ce régime lorsque vous atteignez 70 ans. Si vous êtes un employé, votre employeur doit verser des cotisations équivalentes aux vôtres. Le RPC peut également vous verser des prestations si vous devenez invalide ou verser des prestations à vos survivants à votre décès. Paul ne cotise pas au RPC puisqu'il n'a pas encore 18 ans.
Le programme d'assurance-emploi peut vous verser des prestations si vous perdez votre emploi. En général, votre employeur doit déduire les cotisations d'assurance-emploi de votre salaire, peu importe votre âge, comme c'est le cas de Paul.
Les travailleurs indépendants ne sont habituellement pas assurés dans le cadre du programme d'assurance-emploi. Ils ne doivent pas payer de cotisations et n'ont donc pas droit aux prestations.
Allons voir où sont rendus Paul et Omar.
Au magasin de musique, Paul et Omar écoutent plusieurs disques compacts. Ils ont, pour le moment, oublié leurs discussions sur l'impôt. Paul choisit un disque compact et se rend à la caisse. Le caissier inscrit l'achat. Paul remarque que le total affiché à la caisse enregistreuse est plus élevé que le prix inscrit sur le disque compact. Paul règle sa facture et jette un coup d'œil sur son reçu. « Je vois que les taxes ajoutées au prix de mon disque compact sont différentes de celles qui ont été enlevées sur ma paye. C'est quoi ça? », demande-t-il à Omar. « Je crois qu'ils doivent ajouter des taxes de vente sur la plupart des choses que nous achetons. Dépêche-toi, nous allons manquer l'autobus. », répond Omar. |
La taxe de vente provinciale (TVP) est perçue dans la plupart des provinces lorsqu'un bien est vendu, comme le disque compact de Paul. Cette taxe est ajoutée au prix de vente d'un bien. Les biens qui sont assujettis à cette taxe et son taux varient selon la province.
La taxe sur les produits et services (TPS) est une taxe fédérale, perçue par l'ARC sur la vente de la plupart des produits et des services au Canada à un taux de 6 %. Par exemple, si le disque compact de Paul coûtait 10 $, la TPS aurait été de 0,60 $.
Toutefois, les familles à revenu faible ou modeste peuvent compenser, en tout ou en partie, la TPS qu'elles payent, en demandant le crédit pour la TPS. (Nous allons traiter de ce sujet un peu plus dans la prochaine partie du cours.)
Aimeriez-vous en savoir plus sur les biens qui ne sont pas assujettis à la TPS?
Lorsque l'acheteur paye pour son bien ou son service, le vendeur perçoit la TPS. Le vendeur (le particulier ou l'entreprise) doit ensuite produire une déclaration pour la TPS de façon régulière auprès de l'ARC. La déclaration pour la TPS indique le montant de TPS que le particulier ou l'entreprise doit percevoir et le montant qu'il doit verser à l'ARC.
Dans certaines provinces, la TPS et la TVP ont été combinées pour former la taxe de vente harmonisée (TVH).
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