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Agence du revenu du Canada
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Module 2 : Processus de production

Conseil

Icone conseil Pour en savoir plus ou pour commander des publications, y compris celles destinées aux personnes ayant une déficience visuelle, consultez Liens et Contacts.

Vous pouvez obtenir des renseignements, faire des versements et régler d'autres questions dans la plupart de nos bureaux partout au pays.

Nous offrons des services au téléphone, par Internet et par correspondance dans les deux langues officielles.

Voici un aperçu de notre structure et des différents services que nous vous offrons.

L'Administration centrale

C'est à l'Administration centrale, située à Ottawa, que nous prenons des décisions administratives et que nous élaborons nos programmes et politiques.

Les bureaux régionaux

Nos six bureaux régionaux veillent à l'application uniforme et impartiale de nos programmes et politiques dans tout le pays. Ils coordonnent aussi les activités des bureaux des services fiscaux de leur région.

Les bureaux des services fiscaux

Nos bureaux des services fiscaux (BSFs) constituent votre principal point de contact et se trouvent dans la plupart des grandes villes canadiennes. Les bureaux des services fiscaux peuvent accomplir des activités de vérification, d'exécution, de recouvrement et d'appels tout en offrant des services aux contribuables.

Les centres fiscaux

Les centres fiscaux traitent et entreposent les déclarations de revenus et apportent un soutien aux services aux contribuables. Ils envoient les avis de cotisation, émettent les chèques de remboursement et fournissent par écrit des explications sur les cotisations. Les centres fiscaux répondent aussi aux demandes de renseignements des contribuables et offrent des services semblables à ceux qui sont offerts par les BSFs.

Le Bureau international des services fiscaux

Le Bureau international des services fiscaux, situé à Ottawa, répond aux besoins particuliers des clients qui produisent des déclarations de revenus ou de renseignements en tant que non-résidents, résidents de fait, résidents réputés, nouveaux arrivants au Canada et émigrants.

Nos publications

Les diverses publications de l'ARC représentent le moyen le plus efficace pour fournir des renseignements variés aux millions de Canadiens qui en ont besoin.

Une source importante de renseignements est le Guide général d'impôt et de prestations. Il existe également d'autres guides, des formulaires, des brochures, des circulaires d'information, des bulletins d'interprétation et des publications diverses qui traitent de sujets précis et qui aident les clients à comprendre le régime fiscal. Pour plus de renseignements, voir Comment se procurer une déclaration de revenus.

Vous pouvez vous procurer ces formulaires et ces publications en visitant notre site Web à www.arc.gc.ca/formulaires ou en composant le 1-800-959-3376.

Les personnes ayant une déficience visuelle peuvent obtenir nos publications en braille, en gros caractères ou en texte électronique (sur disquette) ainsi que sur cassette audio en visitant notre site Web à www.arc.gc.ca/substituts ou en composant le 1-800-267-1267, du lundi au vendredi, entre 8 h 15 et 17 h, heure de l'Est. Pour plus de renseignements, voir Formats alternatifs et/ou substituts.

Quelques jours après que Paul et Omar sont allés au magasin de disques compacts, Paul décide de voir s'il doit produire une déclaration de revenus. Sur le site Web de l'ARC, il trouve les numéros de téléphone des services de renseignements au sujet de l'impôt.

Le jour suivant à l'école, Paul explique tout cela à Omar et Anya. « J'ai appelé à ce numéro de téléphone que j'ai trouvé dans le site Web et j'ai expliqué que je travaille. On m'a dit que je devrais peut-être produire une déclaration de revenus, selon le montant d'argent que je gagnerai cette année », explique-t-il.

« On m'a également dit que je pourrais recevoir un remboursement si je produisais une déclaration de revenus… je soumettrai donc une déclaration de revenus », continue Paul.

« D'accord, mais sais-tu comment produire une déclaration de revenus? », demande Anya.

« Non, mais dans le site Web, j'ai lu qu'ils ont des bénévoles qui peuvent m'aider à produire une déclaration de revenus gratuitement », dit Paul. « De plus, au téléphone, on m'a dit que je pouvais commander un guide qui explique comment produire une déclaration de revenus. »

« Es-tu sérieux? Ils vont t'aider gratuitement à produire ta déclaration de revenus? », demande Omar.

« Oui. C'est bien ça », dit Paul. « Je peux les rencontrer à l'école ou à la bibliothèque. Je dois regarder dans les journaux pour trouver quand je dois y aller. » dit Paul. Pour plus de renseignements, voir Programme communautaire des bénévoles en matière d'impôt.

« Cela semble plus facile que je ne le pensais », dit Omar.

À ce moment, la cloche sonne et ils se dirigent à leur classe.