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Systèmes d'ordinateurs (CS) (Archivé)

Table des matières

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Groupe : Systèmes d'ordinateurs
(tous les employés)

Code : 303
Date d'expiration : le 30 avril 2002

Table des matières

PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS

ARTICLE 1 OBJET DE LA CONVENTION
ARTICLE 2 INTERPRÉTATION ET DÉFINITIONS
ARTICLE 3 TEXTES OFFICIELS
ARTICLE 4 CHAMP D'APPLICATION
ARTICLE 5 DROITS DE LA DIRECTION
ARTICLE 6 DROITS DES EMPLOYÉS

PARTIE 2 - CONDITIONS DE TRAVAIL

**ARTICLE 7 DURÉE DU TRAVAIL
**ARTICLE 8 HEURES SUPPLÉMENTAIRES
**ARTICLE 9 RAPPEL AU TRAVAIL
**ARTICLE 10 DISPONIBILITÉ
**ARTICLE 11 PRIME DE POSTE ET PRIME DE FIN DE SEMAINE
ARTICLE 12 JOURS FÉRIÉS DÉSIGNÉS PAYÉS
**ARTICLE 13 TEMPS DE DÉPLACEMENT
ARTICLE 14 CONGÉS - GÉNÉRALITÉS
**ARTICLE 15 CONGÉ ANNUEL
ARTICLE 16 CONGÉ DE MALADIE
**ARTICLE 17 AUTRES CONGÉS PAYÉS OU NON PAYÉS
ARTICLE 18 PROMOTION PROFESSIONNELLE
**ARTICLE 19 INDEMNITÉ DE DÉPART
**ARTICLE 20 RECLASSIFICATION ET EXPOSÉ DES FONCTIONS
ARTICLE 21 CONFLITS DE TRAVAIL
ARTICLE 22 SÉCURITÉ ET HYGIÈNE
ARTICLE 23 CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

PARTIE 3 - AFFAIRES CONCERNANT LES RELATIONS DE TRAVAIL

ARTICLE 24 RECONNAISSANCE SYNDICALE
**ARTICLE 25 PRÉCOMPTE DES COTISATIONS SYNDICALES
ARTICLE 26 UTILISATION DES INSTALLATIONS DE L'EMPLOYEUR
ARTICLE 27 INFORMATION
ARTICLE 28 DÉLÉGUÉS SYNDICAUX
ARTICLE 29 CONGÉ POUR LES AFFAIRES CONCERNANT LES RELATIONS DE TRAVAIL
ARTICLE 30 SOUS-TRAITANCE
ARTICLE 31 GRÈVES ILLÉGALES
ARTICLE 32 INTERPRÉTATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE
ARTICLE 33 PROCÉDURE DE RÈGLEMENT DES GRIEFS
**ARTICLE 34 ENTENTES DU CONSEIL NATIONAL MIXTE
ARTICLE 35 CONSULTATION MIXTE
ARTICLE 36 NORMES DE DISCIPLINE

PARTIE 4 - AUTRES CONDITIONS D'EMPLOI

**ARTICLE 37 EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL
ARTICLE 38 APPRÉCIATION DU RENDEMENT ET DOSSIERS DE L'EMPLOYÉ
ARTICLE 39 RÉFÉRENCES D'EMPLOI
ARTICLE 40 INDEMNITÉ DE FACTEUR PÉNOLOGIQUE
ARTICLE 41 PUBLICATIONS ET QUALITÉ D'AUTEUR
ARTICLE 42 HARCÈLEMENT SEXUEL
ARTICLE 43 ÉLIMINATION DE LA DISCRIMINATION
ARTICLE 44 RÉAFFECTATION OU CONGÉ LIÉS À LA MATERNITÉ
ARTICLE 45 RENDEZ-VOUS CHEZ LE MÉDECIN POUR LES EMPLOYÉES ENCEINTES
ARTICLE 46 OBLIGATIONS RELIGIEUSES

PARTIE 5 - RÉMUNÉRATION ET DURÉE DE LA CONVENTION

**ARTICLE 47 ADMINISTRATION DE LA RÉMUNÉRATION
ARTICLE 48 REMISE EN NÉGOCIATION DE LA CONVENTION
**ARTICLE 49 DURÉE DE LA CONVENTION

**APPENDICE « A »

CS - GROUPE DES SYSTÈMES D'ORDINATEURS
TAUX DE RÉMUNÉRATION ANNUELS

**APPENDICE « B »

CS - GROUPE DES SYSTÈMES D'ORDINATEURS
TAUX DE RÉMUNÉRATION HEBDOMADAIRES, JOURNALIERS ET HORAIRES

APPENDICE « C »

INDEMNITÉ DE FACTEUR PÉNOLOGIQUE

APPENDICE « D »

DISPOSITIONS SPÉCIALES

**APPENDICE « E »

PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE LE CONSEIL DU TRÉSOR (CI-APRÈS APPELÉ L'EMPLOYEUR) ET L'INSTITUT PROFESSIONNEL DE LA FONCTION PUBLIQUE DU CANADA (CI-APRÈS APPELÉ L'INSTITUT) À L'ÉGARD DE L'UNITÉ DE NÉGOCIATION DU GROUPE DES SYSTÈMES D'ORDINATEURS

**APPENDICE « F »

RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

**Les astérisques indiquent les modifications par rapport à la convention collective précédente.

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Systèmes d'ordinateurs (CS) (Archivé)

Groupe : Systèmes d'ordinateurs (tous les employés)

Code : 303 Date d'expiration : le 30 avril 2002

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Groupe : Systèmes d'ordinateurs
(tous les employés)

Code : 303
Date d'expiration : le 30 avril 2002