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Archives du ministère des Travaux publics - RG 11

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Le présent guide offre des stratégies et des conseils pour l'exécution de recherches dans les dossiers du ministère des Travaux publics (RG 11). L'étendue, la complexité de l'inventaire de RG 11 en ont toujours fait une source d'angoisse pour les archivistes. Cet inventaire a subi de nombreuses réorganisations au cours desquelles les séries ont été modifiées et les volumes ont été renumérotés. Puisque les anciennes références sont souvent citées ou requises, une liste de conversion est à votre disposition.

Ce guide a été révisé en décembre 2000.

Documents Gouvernementaux

1. Séries principales (Systèmes centraux de gestion des dossiers)

On compte cinq systèmes centraux de gestion des dossiers de 1839 à 1967. La valeur et le volume des documents de ces systèmes en font la plus importante partie de RG 11. Il s'agit des séries suivantes :

• A1 et A3 (Commission des travaux publics), 1839-1859 (bordereau 1 - registre de courrier)
• B1 (Travaux publics), 1859-1879 (chemise 1 - registre de correspondance)
• B2 (Travaux publics), 1879-1910 (chemise 1 - registre de correspondance)
• B3 (Travaux publics), 1910-1950 (dossiers)
• B4 (Travaux publics), 1950-1967 (dossiers)

Note 1 : Les dates ci-dessus correspondent aux années d'utilisation du système. Certaines dates se chevauchent.

Note 2 : Comme la plupart de ces séries ont été modifiées, que ce soit Bibliothèque et Archives Canada ou avant leur transfert, nous vous recommandons de bien lire les commentaires.

Séries A1 et A3 (Commission des travaux publics, 1839-1859)

Ces séries sont complexes puisque le courrier d'arrivée est en deux formats : la première moitié est organisée selon le numéro de la lettre, et l'autre moitié (de la même série) est classée par dossiers-matières rétroactifs. Pour retrouver de la correspondance sur un sujet donné :

(a) Courrier d'arrivée (série A1) - Reportez-vous aux dossiers-matières (l'instrument de recherche 11-2) s'ils traitent du sujet. Si non, consultez les registres de courrier classés selon le numéro de lettre. Les numéros de lettres sont soit dans les registres de courrier d'arrivée (volumes 96-106) classés en ordre chronologique, mais non par sujets, soit dans les registres par sujets (volumes 93-95) qui portent de 1839 à 1847 uniquement. À partir du numéro de lettre, vous pouvez vous procurer le volume et la bobine de l'instrument de recherche 11.

(b) Courrier de départ (série A3) - Ces registres de courrier sont répertoriés dans l'inventaire. Exception faite des registres par sujets (volumes 93-95) qui englobent seulement les années 1839 à 1847, le courrier de départ ne peut être consulté qu'à partir de la date ou de destinataire (voir l'index de chaque volume) plutôt que par sujet.

Série B1 (1859-1879)

Le courrier d'arrivée a été organisé de façon rétroactive en dossiers-matières. De plus, les sujets et les numéros de sujets ont été modifiés en 1874. Pour consulter cette série :

(a) Courrier d'arrivée (B1a) - Consultez tout simplement la liste de sujets de l'instrument de recherche11-7. Vous y trouverez le volume et la bobine qui renferment le ou les dossier(s) de chaque sujet.

(b) Courrier de départ (B1c). Ces registres sont répertoriés dans l'inventaire. À l'aide de l'instrument de recherche 11-9, trouvez d'abord le sujet dans les registres par sujets (B1b). Consultez ensuite le registre approprié où vous trouverez toute la correspondance sur le sujet (même si le registre comprend à la fois le courrier d'arrivée et le courrier de départ, ne vous reportez qu'à ce dernier). Choisissez le ou les registres approprié(s) à l'aide du numéro et de la date de la lettre ainsi que de la liste chronologique de l'inventaire.

Série B2 (1879-1910)

La majorité du courrier d'arrivée qui date de 1879 à 1892 a été détruit. Pour accéder à cette série :

Consultez les registres par sujets (B2b) qui vous donneront la date et le numéro de lettre du courrier d'arrivée et de départ. À l'aide de l'instrument de recherche 11-21, trouvez le registre approprié. Le registre renferme une liste de toute la correspondance sur le sujet. Trouvez ensuite les lettres dont vous avez besoin à l'aide de la date et du numéro des lettres. Consultez l'instrument de recherche 11-18 pour le courrier d'arrivée (B2a), et utilisez l'instrument de recherche 11-27 pour trouver la cote du courrier de départ (B2c).

Note : Si la lettre en question fait partie du courrier interne daté approximativement de 1879 à 1892, consultez d'abord l'instrument de recherche 11-19 avant de la commander. Vous y trouverez une liste de toutes les lettres qui subsistent et qui correspondent à cette période, plutôt que les numéros extrêmes de chaque volume, comme lorsque vous consultez l'instrument de recherche 11-18.

Série B3 (système de classement des dossiers de 1910-1950)

Les dossiers sont régis par un système de fichier (voir l'instrument de recherche 11-28). Les fiches sont divisées en deux sections principales : les édifices publics et les travaux maritimes (ports, rivières et fleuves). Elles sont ensuite organisées en ordre alphabétique selon l'emplacement. Cherchez le sujet et l'endroit et vous obtiendrez un numéro de dossier. Utilisez ensuite ce numéro pour chercher dans le fichier B3 et dans les listes de dossiers de l'instrument de recherche 11-30. Si vos recherches ne sont pas concluantes, consultez l'instrument de recherche 11-28 (qui comprend aussi quelques dossiers sur les travaux maritimes) afin de trouver les seuls autres dossiers sur les édifices publics compris dans cette série. Si, cependant, vous cherchez des dossiers sur les travaux maritimes, beaucoup de dossiers sur le sujet sont répertoriés dans les instruments de recherche 11-36, 11-69, 11-70 et 11-71 (dont les trois derniers comprennent des acquisitions non traitées : 1983-84/304, 1983-84/356 et 1984-85/061). Ces dossiers ne sont pas classés par numéros de dossiers puisqu'ils se retrouvent parmi des dossiers similaires de la série B4 (ci-dessous). Ils ont cependant été organisés par catégories, puis classés en ordre alphabétique.

Note : Un bon nombre de dossiers de cette série n'existent plus.

Série B4 (système de classement des dossiers de 1950-1967)

Les AN possèdent quelques dossiers tirés de cette série, accessibles grâce au fichier B4, qui traitent principalement de thèmes non structuraux. Un nombre encore plus petit de dossiers est répertorié dans l'instrument de recherche 11-36. La plus grande partie de dossiers de cette série qui portent sur les édifices publics sont répertoriés dans les instruments de recherche 11-36 et 11-28. Les dossiers sont énumérés alphabétiquement selon le nom de l'endroit. Les quatre acquisitions mentionnées plus haut (B3) renferment les dossiers de cette série sur les travaux maritimes.

2. Autres séries concernant un ouvrage public à un endroit particulier

• Estimations (série B6). Ces documents sont très détaillés, mais ils reprennent en grande partie (mais non entièrement) l'information comprise dans les documents parlementaires. De plus, contrairement aux documents parlementaires, ils vont jusqu'en 1949. L'instrument de recherche 11-42 vous permettra de retracer les volumes d'une année donnée.
• Spécifications et dessins (série D4). Documents intéressants, mais qui s'arrêtent en 1920. Consultez l'instrument de recherche 11-47 pour obtenir un inventaire topographique.
• Documents juridiques (séries F1, F2 et F3). Il s'agit de contrats, d'actes de transport et de baux ou, plus souvent, des registres de ceux-ci. Ces documents ne renferment habituellement que peu de détails.
• Acquisitions régionales du Québec et de l'Ontario. Les acquisitions 1983-84/065, 1983-84/271 et 1984-85/086 renferment un grand nombre de dossiers sur différents genres de travaux publics entrepris dans ces provinces. Les listes d'acquisitions suivantes sont assez utiles : les instruments de recherche 11-28 (et 11-64), 11-68 et 11-72.
• Dossiers de la région de l'Atlantique (série G2). Petit nombre de dossiers mais qui peuvent parfois s'avérer utiles si vous cherchez des renseignements sur les provinces Maritimes.

3. Séries diverses

• Correspondance non numérotée. La plupart des séries du système central de gestion des dossiers se composent de petites sous-séries parallèles qui comprennent de la documentation non numérotée. Pour les séries A, B1 et B2, consultez les instruments de recherche 11-3, 11-8 et 11-20.
• Divers. L'inventaire renferme un bon nombre de séries et de sous-séries sur des sujets particuliers, comme la Commission sur les Chambres du Parlement, les rapports sur les canaux de Williamsburg. À vérifier.

4. Séries concernant d'autres fonctions

• Services télégraphique et téléphonique gouvernementaux : tout document antérieur à 1910 se trouve dans une série appropriée du Système central de gestion des dossiers. N'essayez pas de comprendre le système ou d'utiliser le nouveau fichier compris dans les volumes 2871-2887. Consultez plutôt le fichier « Tel & Tel » du début à la fin.
• Direction des chemins de fer (série Bld). Cette série, rarement utilisée seule, est plus souvent utilisée conjointement avec d'autres groupes d'archives sur les chemins de fer.
• Bureau de l'arbitre (série E).
• Bureau de l'ingénieur en chef (série C) et Bureau de l'architecte en chef (série D).

5. Sources imprimées

Les rapports annuels imprimés dans les documents parlementaires résument en détail tous les travaux publics du 19^e siècle et du début du 20^e siècle, et chaque volume est pourvu d'un bon index. De plus, le rapport 1866-67 renferme l'historique de tous les travaux publics entrepris jusqu'à la Confédération et le rapport 1867-82 en fait de même pour les travaux publics de la Confédération à 1882. Ces sources imprimées vous éviteront peut-être de consulter les documents comme tels. Veuillez d'abord consulter ces sources.

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