Manuel du Programme fédéral de l'image de marque


Manuel du PCIMPublié dans le cadre de la politique liée au PCIM, ce manuel s'applique aux institutions assujetties à ladite politique. Toutes les institutions, y compris celles qui ne sont pas complètement réglementées par la politique, doivent se plier aux exigences du programme concernant l'utilisation et l'affichage des symboles officiels du gouvernement du Canada.

Tout en parcourant le site, vous voudrez probablement imprimer des extraits voire des volumes complets du manuel. Pour cela, cliquez sur le lien Le manuel complet du PCIM (PDF) du menu de gauche pour obtenir les fichiers PDF bilingues contenant les volumes en question. Ces versions étant optimisées, vous économiserez du papier et les images seront d'une meilleure qualité.

Modifications importantes

Sur le site Web, les différents volumes du manuel se trouvent sous leur forme originale. Depuis leur publication, qui s'est étalée de 1987 à 1996, plusieurs changements se sont produits qu'il faut mentionner. De plus, certaines sections renvoient à des documents ou à des politiques gouvernementales qui ne sont plus en vigueur.

1. Modification apportée aux armoiries en 1994

Les armoiries du Canada ont été modifiées en 1994. C'est la nouvelle forme qui doit être utilisée. Dans tous les cas où il faut afficher les armoiries, on veillera à bien utiliser la bonne version. Pour obtenir une copie électronique réglementaire, composer le (819) 956-0790.

2. Modification de la norme relative au panneau d'identification principal (1996)

La modification porte sur la partie supérieure du panneau. Celui-ci doit désormais arborer une bande gris pâle identique à celle du bas, et porter une signature normalisée composée d'un symbole du drapeau rouge accompagné du titre (en noir). Cette nouvelle norme s'applique à tous les nouveaux panneaux et à ceux qu'on doit remplacer ou remettre à neuf. Pour s'assurer de leur conformité aux exigences du PCIM, toutes les institutions doivent utiliser l'offre à commandes qui fait l'objet du paragraphe suivant.



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