Passeports provisoires canadiens
Le passeport provisoire est un passeport lisible à la machine de huit pages délivré par les missions du Canada dans des situations d’urgence ou en raison d’exigences de résidence. Ce passeport n’a pas pour but de remplacer un passeport régulier, diplomatique ou spécial; il est réservé à des fins provisoires uniquement. La décision de délivrer un passeport provisoire revient à l’agent des passeports ou à l’agent consulaire du gouvernement du Canada.
Le passeport provisoire est muni d’une couverture blanche, d’une page de renseignements personnels, de quatre pages réservées aux visas, d’une image numérisée du titulaire et de diverses caractéristiques de sécurité.
Validité
Dans tous les cas, le passeport provisoire est assorti d’une durée de validité limitée, établie en fonction des exigences de voyage signalées par le requérant. Il peut être valide pour tout au plus un an et ne peut être prorogé sous aucun prétexte.
Échanger un passeport provisoire contre un passeport régulier, diplomatique ou spécial
Si un passeport provisoire vous est délivré, vous devez signer une entente d’échange de passeport provisoire qui vous sera remise à la mission du Canada et qui fait état de vos droits, de vos privilèges et de vos devoirs. Le passeport provisoire doit être échangé dans le délai établi dans cette entente.
Comment échanger un passeport provisoire contre un passeport régulier, diplomatique ou spécial
L’échange peut se faire en personne ou par la poste. Si vous décidez de retourner le passeport par la poste, il est recommandé d’obtenir un numéro de suivi. Le lieu de l'échange doit être précisé au moment de la délivrance du passeport provisoire et sera inscrit dans l’entente d’échange. Le lieu de l’échange ne peut être modifié sous aucun prétexte. Un tiers peut, avec pièces d’identité et autorisation écrite à l’appui, procéder à l’échange.
L’échange de passeport peut se faire :
- En personne ou par la poste à la mission où la demande de passeport régulier, diplomatique ou spécial a été présentée;
- En personne ou par la poste à la mission du Canada la plus près de la résidence du requérant qui offre toute la gamme de services de passeport;
- En personne à une autorité de délivrance des passeports au Canada; des frais additionnels de 20 $ s’appliqueront;
- Par la poste (service avec suivi recommandé) au Canada.
Les passeports réguliers, diplomatiques ou spéciaux doivent être récupérés en personne dans un lieu prédéfini ou envoyés par la poste de cet endroit dans les soixante jours civils suivant la signature de l’entente d’échange du passeport provisoire. Les passeports non réclamés seront retournés à Passeport Canada afin d’être gardés en lieu sûr.
Pour toutes questions en lien avec le passeport provisoire, veuillez communiquer avec le bureau du gouvernement du Canada à l'étranger le plus près.