Vêtements de nuit pour enfants : lignes directrices concernant les exigences en matière d'inflammabilité

Lignes directrices concernant les exigences sur les vêtements de nuit pour enfants en vertu de la Loi sur les produits dangereux

2008
ISBN : 978-0-662-05506-8
No de catalogue : H128-1/08-523
SC Pub. : 4119

Si vous avez besoin d'aide pour accéder aux formats de rechange, tels que Portable Document Format (PDF), Microsoft Word et PowerPoint (PPT), visitez la section d'aide sur les formats de rechange.

Table des matières

• Préface
• Introduction
• Tableau sommaire
• La Loi sur les produits dangereux
• Les exigences en vertu de la Loi sur les produits dangereux
• Considérations générales
• A. Modèles de base
  • Pyjamas polo
  • Dormeuses
  • Vêtements de nuit pour enfants pesant jusqu'à 7 kg
  • Vêtements de nuit pour hôpitaux
  • Robes de nuit et chemises de nuit
  • Robes de chambre, sorties de bain, robes d'intérieur et peignoirs
  • Pyjama
  • Autres styles de pyjamas (Ensembles avec caleçon boxeur, pantalons de détente)
  • Nuisettes (baby-dolls)
• B. Autres modèles et accessoires
  • Vêtements de nuit de modèles mixtes
  • Ponchos, capes et jupes
  • Bonnet de nuit et pantoufles
  • Vêtements de nuit pour occasions spéciales
• Annexe I : Mesures des vêtements de nuit
• Annexe II : Information additionnelle concernant les vêtements pour enfants (Cordons de serrage, petites pièces, plomb et PVC)
• Annexe III : Règlements textiles
• Annexe IV : Produits ignifuges
• Références
• Méthodes de laboratoire pour les tests de sécurité des produits
• Pour communiquer avec le Bureau de la Sécurité des produits de consommation

Liste des tableaux

• Tableau sommaire
• Tableau I : Critères dimensionnels maximums pour les tailles 14X
• Tableau II : Critères dimensionnels maximums pour les pyjamas polo
• Tableau III : Critères dimensionnels maximums pour les bords-côtes pour les pyjamas polo
• Tableau IV : Critères dimensionnels maximums pour les camisoles
• Tableau V : Critères dimensionnels maximums pour les dormeuses
• Tableau VI : Critères dimensionnels maximums pour les bords-côtes pour les dormeuses
• Tableau VII : Critères dimensionnels maximums pour la longueur des peignoirs de plage
• Tableau VIII : Critères dimensionnels pour les vêtements sans couture d'emmanchure ou comportant des manches chauves-souris

Liste des schémas

1. Pyjama polo
2. Camisoles
3. Dormeuses
4. Dormeuse modifiée
5. Vêtements de nuit pour enfants pesant jusqu'à 7 kg
6. Robe de nuit et chemise de nuit
7. Robe de chambre, sortie de bain, robe d'intérieur et peignoir
8. Poncho, cape et combinaison d'une seule pièce
9. Pyjama
10. Ensemble avec caleçon boxeur
11. Ensemble avec pantalon de détente
12. Pyjama d'arts martiaux
13. Col mandarin et brandebourgs
14. Nuisette (baby-doll)
15. Vêtements de nuit de modèles mixtes
16. Poncho et cape
17. Exemple de mesure de chevauchement
18. Exemple de mesure du tour de poitrine
19. Vêtements sans couture d'emmanchure ou comportant des manches chauves-souris
20. Exemple de mesure du tour du bassin
21. Exemple de mesure du tour de cuisse
22. Exemple de mesure du tour de cheville
23. Exemple de mesure du tour du poignet
24. Exemple de mesure du tour du bord-côte
25. Exemple de mesure du tour de taille
26. Exemple de mesure de la longueur du haut
27. Exemple de mesure de la longueur du vêtement
28. Exemple de mesure des rebords amples

Préface

Ce document présente des lignes directrices qui serviront à identifier les vêtements de nuit pour enfants en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et à distinguer quels vêtements de nuit pour enfants sont assujettis aux exigences plus sévères prescrites dans le Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants) (RPD (VNE)) établies sous la LPD. Cette législation s'applique à tous les vêtements de nuit pour enfants qui sont annoncés, vendus, ou importés au Canada incluant, entre autres, les articles usagés, les vêtements faits à la main et destinés à la vente, les vêtements faits sur mesure, et les ventes par Internet.

Ces lignes directrices ont été élaborées en consultation avec l'industrie des vêtements de nuit pour enfants et reflètent la politique actuelle du Bureau de la sécurité des produits de consommation. Il ne s'agit pas d'une interprétation finale de la loi, ce qui relève des tribunaux; elles demeurent toutefois des lignes directrices de travail pouvant faire l'objet de mises à jour ponctuelles.

Introduction

La Loi sur les produits dangereux (LPD) a pour objet de protéger la santé et la sécurité de la population canadienne en interdisant ou en réglementant la publicité, la vente et l'importation de produits de consommation présentant ou pouvant présenter un danger. L'inflammabilité des vêtements de nuit pour enfants jusqu'à la taille 14X^{Note de bas de page 1} est réglementée en vertu de la LPD.

L'inflammabilité des vêtements de nuit pour enfants jusqu'à la taille 6X est réglementée depuis 1971. Malgré cette réglementation, un certain nombre de brûlures et de cas de mortalité, occasionnés par l'inflammation de vêtements de nuit, a été constaté : à chaque année, on a recensé chez les enfants environ 21 cas de blessures sérieuses et deux cas de mortalité. Afin d'améliorer la sécurité de certains vêtements de nuit pour enfants, un règlement plus rigoureux a été adopté en 1987. Le nombre d'accidents a considérablement chuté à 10 cas de brûlures et aucun cas de mortalité durant les 10 années qui ont suivi la mise en oeuvre de la nouvelle réglementation. Depuis la publication de Vêtements de nuit pour enfants : lignes directrices concernant les exigences en matière d'inflammabilité en 1998, aucun cas de mortalité et/ou blessure n'a été rapporté suite à l'inflammation d'un vêtement de nuit conforme.

Mortalités et brûlures dues à d'inflammation de vêtements de nuit

Date	Mortalités	Brûlures
1984 - 1987	8	66
1988 - 1998	0	10
1999 - 2005	0	0

Tableau sommaire

Types de vêtements	Méthodes d'essais	Tissus couramment utilisés	Restrictions dimensionnelles	Restrictions de design
Camisoles (page 13)	CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 Doivent avoir un temps de propagation de la flamme de plus de 7 secondes.	Coton, mélange de coton/polyester, acétate, rayonne, nylon, polyester, soie et acrylique sont susceptibles d'être conformes.	Voir tableau IV, page 15. « Critères dimensionnels maximums ».	Aucun tissu, garniture, ou frange, tel que les appliqués, la broderie, la dentelle ou les rubans ne doit dépasser 6 mm lorsque mesuré de la couture à la surface extérieure du vêtement. Les bandes de tissu libre d'une longueur maximale de 5 cm sont permises à l'encolure seulement.
Enfants pesant jusqu'à 7 kg (page 21)	CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 Doivent avoir un temps de propagation de la flamme de plus de 7 secondes.	Coton, mélange de coton/polyester, acétate, rayonne, nylon, polyester, soie et acrylique sont susceptibles d'être conformes.	Le tour de poitrine doit être de 508 mm ou moins.	Aucune
Pyjamas Polo(page 13)	CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 Doivent avoir un temps de propagation de la flamme de plus de 7 secondes.	Coton, mélange de coton/polyester, acétate, rayonne, nylon, polyester, soie et acrylique sont susceptibles d'être conformes.	Voir les tableaux II et III, pages 14 et 15, « Critères dimensionnels maximums ». Bords-côtes exigés aux poignets et aux chevilles. S'applique aux manches ou pantalons courts, 3/4 et longs. Les bords-côtes peuvent être en élastique tunnel, de dentelle extensible, de tissu molletonné extensible etc..	Aucun tissu, garniture, ou frange, tel que les appliqués, la broderie, la dentelle ou les rubans ne doit dépasser 6 mm lorsque mesuré de la couture à la surface extérieure du vêtement. Les bandes de tissu libre d'une longueur maximale de 5 cm sont permises à l'encolure seulement.
Dormeuses (page 17)	CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 Doivent avoir un temps de propagation de la flamme de 7 secondes ou plus.	Coton, mélange de coton/polyester, acétate, rayonne, nylon, polyester, soie et acrylique sont susceptibles d'être conformes.	Voir les tableaux V et VI, pages 18 et 19. « Critères dimensionnels maximums ». Bords-côtes aux poignets et aux chevilles. S'applique aux manches ou pantalons courts, 3/4 et longs. Les bords-côtes peuvent être en élastique tunnel, de dentelle extensible, de tissu molletonné extensible, etc..	Aucun tissu, garniture, ou frange, tel que les appliqués, la broderie, la dentelle ou les rubans ne doit dépasser 6 mm lorsque mesuré de la couture à la surface extérieure du vêtement. Les bandes de tissu libre d'une longueur maximale de 5 cm sont permises à l'encolure seulement.
Robes de nuit, chemises de nuit, robes de chambre, sorties de bain, robes d'intérieur, peignoirs, pyjamas et nuisettes (page 23-30)	Norme DOC FF5-74 de la Standard for the Flammability of Children's Sleepwear, U.S. Code of Federal Regulations.	100% nylon, 100% polyester ou mélange de polyester/nylon sont susceptibles d'être conformes.	Pour différencier les vêtements de nuit pour enfants de ceux pour adultes : Tour de poitrine maximum : 980 mm pour enfants Tour du bassin maximum : 980 mm pour enfants	La présence de fils de coton, de frange ou de garniture sur un vêtement de 100% nylon, 100% polyester ou un mélange de polyester/nylon peut affecter l'inflammabilité du vêtement.
Bonnets de nuit et pantoufles (page 33)	CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 Doivent avoir un temps de propagation de la flamme de plus de 7 secondes.	Coton, mélange de coton/polyester, acétate, rayonne, nylon, polyester, soie et acrylique sont susceptibles d'être conformes.	Aucune	Le bonnet de nuit et/ou les pantoufles ne doivent pas être attachés ni attachables au vêtement de nuit.

La Loi sur les produits dangereux

En vertu de la LPD, il est interdit d'annoncer, de vendre ou d'importer des vêtements de nuit pour enfants qui ne sont pas conformes aux exigences d'inflammabilité prescrites dans les deux articles de la loi énumérés ci-après :

1) Article 5, partie I de l'annexe 1 de la LPD :

« Vêtements de nuit pour enfants à l'exception des produits visés à l'article 40 de la partie II de la présente annexe, des tailles allant jusqu'à 14X inclusivement, qui, lorsqu'ils sont mis à l'essai conformément à la norme CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 de l'Office des normes géné - rales du Canada intitulée Méthodes pour épreuves textiles - Essai de résistance à l'inflammation sous un angle de 45° - Application de la flamme pendant une seconde, avec ses modifications successives, ont un temps de propagation de la flamme de 7 secondes ou moins ».

Les vêtements de nuit pour enfants assujettis à l'article 5 de la partie I sont exemptés de l'article 40 de la partie II. Ils sont les suivants :

• les vêtements de nuit utilisés dans les hôpitaux;
• les vêtements de nuit pour jeunes enfants pesant 7 kg ou moins;
• les pyjamas polo; et
• les dormeuses.

2) Article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD et le Règlement sur les produits dangereux (Vêtements de nuit pour enfants) (RPD (VNE)) :

 Robes de nuit, chemises de nuit, robes de chambre, sorties de bain, robes d'intérieur, peignoirs, pyjamas et nuisettes (baby-doll) pour enfants pour les tailles allant jusqu'à 14X inclusivement, à l'exception des suivants ::

• (a) ceux conçus pour être utilisés dans les hôpitaux;
• (b) ceux conçus pour les enfants pesant jusqu'à 7 kg;
• (c) pyjamas polo; et
• (d) dormeuses. 

Les vêtements décrits dans l'article 40 de la partie II doivent rencontrer les exigences sévères en matière d'inflammabilité prescrites dans le RPD (VNE). La méthode d'essai canadienne est fondée sur la méthode d'essai et les critères américains actuels (DOC FF 5-74, « Standard for the Flammability of Children's Sleepwear: sizes 7 through 14 » du « U.S. Code of Federal Regulations »).

Note : Tous les vêtements, autres que les vêtements de nuit pour enfants, doivent être conformes à l'article 4, partie I de l'annexe 1 de la LPD (voir Annexe III).

Les exigences en vertu de la Loi sur les produits dangereux

Les exigences relatives aux vêtements de nuit pour enfants varient en fonction de leurs styles, c'est-à-dire s'ils sont amples ou ajustés :

• Les vêtements de nuit amples pour enfants, particulièrement avec des manches larges, des pantalons larges ou des jupes, sont plus dangereux que les vêtements ajustés. Les vêtements amples peuvent entrer en contact plus facilement avec une source d'inflammation et brûlent plus rapidement dû à l'effet cheminée (voir ci-dessous). La présence d'air des deux côtés du vêtement accélère l'inflammation pouvant causer ainsi des brûlures sur une plus grande surface du corps.

• Les vêtements de nuit amples pour enfants comme les robes de nuit, peignoirs et pyjamas doivent être conformes aux exigences prescrites dans le RPD (VNE).

• Tissus susceptibles d'être conformes : Les essais menés en laboratoire ont révélé que les vêtements faits de tissus 100 % nylon, 100 % polyester ou d'un mélange polyester-nylon sont en général conformes au RPD (VNE). Par contre, la présence de n'importe quelle quantité d'autres fibres comme le coton ou la rayonne peut amener un vêtement à ne plus être conforme aux exigences d'inflammabilité : les fils, les garnitures, les appliqués, les franges et autres sont inclus.

Seuls des essais permettent de s'assurer de la conformité d'un vêtement au RPD (VNE).

• Les vêtements ajustés avec des bords-côtes au bout des manches et des pantalons, comme les pyjamas polo et les dormeuses, sont plus sécuritaires que les vêtements amples puisqu'ils sont moins susceptibles d'entrer en contact avec une source d'inflammation et brûlent plus lentement. Les vêtements ajustés sans bords-côtes tels les camisoles sont également plus sécuritaires car ils sont moins susceptibles d'entrer en contact avec une source d'inflammation. Un vêtement ajusté limite la quantité d'oxygène disponible pour alimenter l'inflammation réduisant ainsi l'étendue et la sévérité des brûlures.

• Les vêtements de nuit ajustés doivent répondre aux exigences de l'article 5 de la partie I de l'annexe I de la LPD.

• Tissus susceptibles d'être conformes : Les vêtements fabriqués de n'importe quelles fibres répondent en général aux exigences mentionnées ci-dessus. Cependant, les tissus présentant une surface de fibre grattée, tel le molleton de coton ou les tissus très fins peuvent s'enflammer rapidement.

Seuls des essais permettent de s'assurer qu'un vêtement est conforme à ces exigences.

Étiquetage

Les vêtements de nuit ajustés pour enfants, comme les pyjamas polo, les dormeuses et les camisoles, visés par l'article 5, partie I, annexe I de la LPD, doivent porter une étiquette indiquant la taille du vêtement, par exemple « taille 4 ». Un vêtement de nuit peut porter un double étiquetage, par exemple « taille M (8-10) », mais ne doit pas porter une étiquette indiquant seulement les tailles "Petit", "Moyen", "Grand", ou "Une taille pour tous".

Exemples de vêtements de nuit ajustés

Considérations générales

Les facteurs suivants doivent être pris en considération par le fabricant, l'importateur et le vendeur avant la commercialisation des vêtements de nuit pour enfants :

Promotion

Un vêtement promu, étiqueté ou vendu comme vêtement de nuit pour enfants de taille 14X ou moins doit se conformer aux exigences de la LPD.

Énoncé de non-responsabilité

Le fait qu'un vêtement porte un énoncé déclarant qu'il n'est pas destiné à être utilisé comme vêtement de nuit n'exemptera pas ce vêtement des exigences de la LPD.

Vêtements de jour/vêtements de nuit

Un vêtement qui peut être utilisé par des enfants pour dormir ou pour des activités reliées au coucher est considéré comme un vêtement de nuit pour enfants. Les tenues de détente vendues en ensemble ou séparément (par exemple, les pantalons de détente) sont considérées comme un vêtement de nuit pour enfants. Les robes de chambre, sorties de bain, robes d'intérieur et peignoirs sont considérés comme des vêtements de nuit. Un vêtement pour enfants qui ressemble à un vêtement de nuit en raison de son design, de son imprimé ou de la mode de l'heure sera considéré comme vêtement de nuit pour enfants même s'il est vendu, annoncé ou importé comme vêtement de jour. Il devra quand même se conformer aux exigences de la LPD pour les vêtements de nuit pour enfants.

Vêtements de nuit de modèles mixtes

Lorsqu'un vêtement de nuit se compose de deux ou de plusieurs morceaux de modèles différents pouvant être portés ensemble ou séparément, chacun des morceaux doit être évalué séparément afin de déterminer à quelles exigences il doit répondre (voir page 31).

Vêtements de nuit modifiés

Si un vêtement de nuit a été modifié, même légèrement, par un ajout permanent changeant son style, pour un style assujetti aux exigences de l'article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD, le vêtement tout entier doit répondre aux exigences de l'article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD. (Voir page 20 pour une illustration d'une dormeuse modifiée.)

Analyses avant la mise en marché

Des services de consultation sont disponibles. Pour plus d'information, il est conseillé de communiquer avec le Bureau régional de la sécurité des produits de votre localité. (Voir la dernière page.)

Conversion

Le système métrique est utilisé pour toutes les unités de mesures dans ces lignes directrices : 2.54 cm = 1 inch.

Vêtements de nuit pour enfants/Vêtements de nuit pour adultes

Les dimensions du tour de poitrine ou du tour du bassin différencient les vêtements de nuit pour enfants de taille 14X assujettis aux exigences de la LPD, de ceux pour adultes.

• Les vêtements de nuit dont le tour de poitrine ou le tour du bassin est plus petit que la dimension indiquée au tableau ci-dessous sont considérés comme vêtements de nuit pour enfants de taille 14X et moins.
• Les vêtements de nuit pour enfants dont le tour de poitrine ou le tour du bassin est plus grand que la dimension indiquée au tableau ci-dessous mais annoncés, étiquetés ou vendus comme vêtements de nuit pour enfants de taille 14X ou moins doivent se conformer aux exigences de la LPD et de son Règlement.
• Par exemple, si un pyjama polo de taille 14X a un tour de poitrine dépassant 980 mm, il sera considéré un vêtement de nuit ample et devra se conformer au RPD (VNE).

Tableau I Critères dimensionnels maximums pour les tailles 14X (mm)

	Pyjama Polo	Dormeuse	Robe de nuit et chemise de nuit	Robe de chambre, sortie de bain, etc.	Pyjama	Nuisette
Tour de poitrine	980	1000	980	980	980	980
Tour du bassin	980	1040	N/A	N/A	980	980

A. Modèles de base

Pyjamas polo (Polojama)

Description du vêtement

Pyjama polo : Vêtement de nuit ajusté composé de deux pièces, dont le haut est de type pull. Les manches et le pantalon peuvent être de longueurs variables (sans manches (voir camisoles), manches et/ou pantalon courts, manches et/ou pantalon 3/4 ou manches et/ou pantalon longs). Les pyjamas polo se caractérisent par la présence de bords-côtes à l'extrémité des manches ou du pantalon. En l'absence de ces bords-côtes, ils se caractérisent par un tissu extensible qui, comme un bord-côte, permet au vêtement d'être maintenu près du corps afin qu'aucune bande de tissu libre ne puisse entrer en contact avec une source d'inflammation. Les pantalons de pyjamas polo peuvent avoir un sous-pied. Le haut du polo doit avoir la même longueur sur tout son pourtour sans coupe arrondie.

Camisole : Vêtement de nuit ajusté, sans manches, dont le haut est de type pull. Le vêtement se caractérise par la présence de bretelles de largeurs variables.

Article pertinent

Article 5, partie I de l'annexe 1 de la LPD.

Restrictions dimensionnelles pour les pyjamas polo

Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.

Critères dimensionnels

Les pyjamas polo avec manches qui dépassent les critères dimensionnels maximums indiqués au tableau II seront considérés comme des pyjamas et devront se conformer au RPD (VNE).

Les vêtements avec bords-côtes ou ceux dont, en l'absence de bords-côtes, les extrémités des manches et des jambes dépassent les critères dimensionnels maximums indiqués au tableau III, seront considérés comme des pyjamas ou pantalons de détente et devront se conformer au RPD (VNE).

Les pyjamas polo sans manches et les camisoles qui dépassent les critères dimensionnels maximums indiqués au tableau IV seront considérés comme des pyjamas et devront se conformer au RPD (VNE).

Tour de taille du haut (deux fois la distance de A¹ à B¹) : Le tour de taille du haut du pyjama polo doit être inférieur ou égal au tour de poitrine indiqué au tableau II pour être considéré comme bien ajusté.

Encolure : L'encolure ne doit pas descendre plus bas que la ligne AB, celle qui sert à mesurer le tour de poitrine.

Tableau II Critères dimensionnels maximums pour les pyjamas polo (mm)

Taille	Tour de poitrine (2 fois A-B)	Tour du bassin (2 fois C-D)	Tour de cuisse (2 fois G-H)	Tour de cheville (2 fois E-F)	Tour du poignet (2 fois I-J)	Longueur du haut (K-L)
0 à 2	740	725	410	310	285	400
3 à 4	780	725	435	320	290	450
5 à 6X	830	795	470	330	295	525
7 à 10	900	850	530	350	305	590
12 à 14X	980	980	590	370	315	650

Tableau III Critères dimensionnels maximums pour les bords-côtes ou l'extrémité des manches et des pantalons (mm)

Tailles	Tour du poignet (2 fois Q-R)	Tour de l'ouverture du haut du bras (2 fois Q-R)	Tour de cheville (2 fois Q-R)	Tour de l'ouverture à la cuisse (2 fois Q-R)
0 à 2	115	160	140	300
3 à 4	125	170	160	330
5 à 6X	130	190	190	380
7 à 10	140	220	200	450
12 à 14X	155	260	210	530

Tableau IV Critères dimensionnels maximums pour les camisoles (mm)

Tailles	Tour de poitrine (2 fois A-B)
0 à 2	525
3 à 4	560
5 à 6X	630
7 à 10	715
12 à 14X	815

Restrictions de design pour les pyjamas polo

Bords-côtes : Les bords-côtes sont exigés à l'extrémité des manches ou du pantalon. Cette exigence s'applique autant pour les manches et les pantalons courts, 3/4 ou longs. Il peut s'agir de bords-côtes, d'élastiques, de dentelles extensibles, de tissu extensible tel que Spandex (LYCRA^MC) ou tout tissu contenant un élastomer qui garantit que les extrémités du vêtement sont maintenues près du corps pour la durée utile du produit. Ceci garantit qu'aucun rebord ample ne puisse entrer en contact avec une source d'inflammation. Les bords-côtes doivent être conformes aux mesures maximales indiquées au tableau III.

Encolure de devant et de l'arrière : Lorsque le haut du vêtement peut être laissé complètement ouvert (déboutonné), il est considéré comme un haut de pyjama et doit se conformer au RPD (VNE).

Ourlet ondulé : Les ourlets ondulés qui étirent le tissu en un petit volant froncé ne sont permis qu'à l'encolure.

Pan arrondi : Un vêtement avec un pan arrondi à l'extrémité inférieure est considéré comme un haut ou bas de pyjama et doit se conformer au RPD (VNE). Un haut de pyjama polo doit être de la même longueur tout autour sans aucun pan arrondi à la taille.

Pantalon de type fuseau : Lorsque le pantalon est de type fuseau et fabriqué d'un tissu extensible, par exemple, le spandex (LYCRA^MC), ou de tout autre tissu contenant un élastomère, qui garantit que le pantalon est maintenu près du corps pendant toute la durée de vie du vêtement et qu'aucun bord ample ne peut entrer en contact avec une source d'inflammation, il n'est pas nécessaire d'ajouter des bords-côtes.

Poches : L'ouverture des poches doit être fermée sur toute sa longueur au moyen de velcro, de coutures, de fermetures éclair ou de tout autre mécanisme; aucun rebord ample ne doit dépasser 6 mm.

Rabats de poches : Les rabats de poches ne doivent avoir aucun rebord ample dépassant 6 mm.

Rebords amples : Les rebords amples n'importe où sauf à l'encouture du vêtement ne doivent pas dépasser 6 mm lorsque mesurés à partir de la couture jusqu'à la surface extérieure du vêtement. Ceci comprend, entre autres, les fentes, les tissus, les garnitures, ou les franges, tels que les appliqués, la broderie, la dentelle ou les rubans. Les rebords amples tels que les volants, les cols, et les bandes de tissus libres sont permis seulement à l'encolure s'ils ne dépassent pas 5 cm lorsque mesurés à partir de la couture jusqu'à la surface extérieure du vêtement. (Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.)

Dormeuses

Description du vêtement

Dormeuse : Vêtement de nuit d'une ou de deux pièces muni de jambes et normalement de pieds. La dormeuse se caractérise par des bords-côtes aux poignets et aux chevilles lorsqu'elle est sans pieds. Lorsque le vêtement est composé de deux pièces, celles-ci sont jointes à la taille par des boutons, boutons-pression ou velcro. Si les deux pièces ne sont pas jointes à la taille, le vêtement est considéré comme un pyjama polo.

Article pertinent

Article 5, partie I de l'annexe 1 de la LPD.

Schéma n^o 3 Dormeuses

Restrictions dimensionnelles pour dormeuses

Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.

Critères dimensionnels

Les dormeuses qui dépassent les critères dimensionnels indiqués au tableau V doivent se conformer au RPD (VNE). Les dormeuses qui ont des bords-côtes dépassant les critères maximums indiqués au tableau VI seront considérées comme des pyjamas et devront se conformer au RPD (VNE).

Tour de taille du haut des dormeuses (deux fois la distance de A¹ à B¹) : le tour de taille du haut de la dormeuse doit être inférieur ou égal au tour de poitrine. (Voir tableau V.)

Tableau V Critères dimensionnels maximums pour les dormeuses (mm)

Tailles	Tour de poitrine (2 fois A-B)	Tour du bassin (2 fois C-D)	Tour de cuisse (2 fois G-H)	Tour de cheville (2 fois E-F)	Tour du poignet (2 fois I-J)
0 à 2	740	725	410	310	285
3 à 4	780	725	435	320	290
5 à 6X	830	795	470	330	295
7 à 10	910	920	530	350	305
12 à 14X	1000	1040	590	370	315

Tableau VI Critères dimensionnels maximums pour les bords-côtes ou l'extrémité des manches et des pantalons (mm)

Tailles	Tour du poignet (2 fois Q-R)	Tour de l'ouverture du haut du bras (2 fois Q-R)	Tour de cheville (2 fois Q-R)	Tour de l'ouverture à la cuisse (2 fois Q-R)
0 à 2	115	160	140	300
3 à 4	125	170	160	330
5 à 6X	130	190	190	380
7 à 10	140	220	200	450
12 à 14X	155	260	210	530

Restrictions de design pour les dormeuses

Bords-côtes : Les bords-côtes sont exigés aux poignets et au bas du pantalon. Cette exigence s'applique autant pour les manches et les pantalons courts, 3/4 ou longs. Il peut s'agir de bordscôtes, d'élastiques, de dentelle extensible, de tissu extensible, par exemple, le spandex (LYCRA^MC), ou de tout tissu contenant un élastomère qui garantit que les extrémités du vêtement sont maintenues près du corps pour la durée utile du produit et qu'aucun rebord ample ne peut entrer en contact avec une source d'inflammation. Les bords-côtes doivent être conformes aux mesures maximales indiquées au tableau VI.

Dormeuse deux pièces : Les moyens utilisés pour joindre le haut et le pantalon d'une dormeuse doivent être tels que le haut soit fixé à l'intérieur du pantalon.

Dormeuse modifiée : Si une dormeuse d'une ou de deux pièces a été modifiée par un ajout permanent changeant son style, même partiellement, pour un style de pyjama assujetti aux exigences de l'article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD, le vêtement tout entier doit satisfaire aux exigences du RPD (VNE). Par exemple, le schéma n^o 4 nous montre une dormeuse sur laquelle un haut ample a été cousu.

Ourlet ondulé : Les ourlets ondulés qui étirent le tissu en un petit volant froncé sont permis seulement à l'encolure.

Schéma n^o 4 Dormeuse modifiée

Assujettie à l'article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD et au RPD (VNE)

Pan arrondi : Un vêtement avec un pan arrondi à l'extrémité inférieure est considéré comme un haut ou bas de pyjama et doit se conformer au RPD (VNE). Un haut de dormeuse doit être de la même longueur tout autour sans aucun pan arrondi à la taille.

Pantalon de type fuseau : Lorsque le pantalon est de type fuseau et fabriqué d'un tissu extensible, par exemple, le spandex (LYCRA^MC), ou tout autre tissu contenant un élastomère, qui garantit que le pantalon est maintenu près du corps pendant toute la durée de vie du vêtement et qu'aucun bord ample ne peut entrer en contact avec une source d'inflammation, il n'est pas nécessaire d'ajouter des bords-côtes.

Poches : L'ouverture des poches doit être fermée sur toute sa longueur au moyen de velcro, de coutures, de fermetures éclair ou de tout autre mécanisme; aucun rebord ample ne doit dépasser 6 mm.

Rabats de poches : Les rabats de poches ne doivent pas dépasser 6 mm.

Rebords amples : Les rebords amples n'importe où sauf à l'encolure du vêtement ne doivent pas dépasser 6 mm lorsque mesurés à partir de la couture jusqu'à la surface extérieure du vêtement. Ceci comprend, entre autres, les fentes, les tissus, les garnitures, ou les franges, tels que les appliqués, la broderie, la dentelle ou les rubans. Les rebords amples tels que les volants, les cols, et les bandes de tissus libres sont permis seulement à l'encolure s'ils ne dépassent pas 5 cm lorsque mesurés à partir de la couture jusqu'à la surface extérieure du vêtement. (Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.)

Vêtements de nuit pour enfants pesant jusqu'à 7 kg

Description du vêtement

Vêtements de nuit pour enfants pesant jusqu'à 7 kg : Tout vêtement de nuit pour enfants pesant jusqu'à 7 kg, incluant les robes de nuit, les chemises de nuit, les robes de chambre, les sorties de bain, les robes d'intérieur, les peignoirs, les pyjamas, et les nuisettes (baby-doll).

Article pertinent

Article 5, partie I de l'annexe 1 de la LPD.

Schéma n^o 5 Vêtements de nuit pour enfants pesant jusqu'à 7 kg

Restrictions dimensionnelles

Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.

Critères dimensionnels

Tour de poitrine (deux fois la distance de A à B) : 508 mm maximum. Les vêtements qui dépassent cette mesure maximale doivent être évalués selon les critères de conception appropriés et peuvent être assujettis à l'article 40 de la partie II de l'annexe I de la LPD.

Restrictions de design

Il n'existe aucune restriction de design.

Vêtements de nuit pour hôpitaux

Description du vêtement

Vêtements de nuit pour hôpitaux : Un vêtement de nuit qui est utilisé dans les hôpitaux et vendu directement aux hôpitaux.

Article pertinent

Article 5, partie I de l'annexe 1 de la LPD.

Restrictions dimensionnelles

Il n'existe aucune restriction dimensionnelle.

Restrictions de design

Il n'existe aucune restriction de design.

Robe de nuit et chemise de nuit

Description du vêtement

Robe de nuit et chemise de nuit : Vêtement ample de longueur variable, qui se porte pour aller au lit. Même si les manches et l'ourlet sont munis d'un bord-côte, les vêtements sont considérés comme des vêtements de nuit amples.

Article pertinent

Article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD et le RPD (VNE).

Tissus susceptibles d'être conformes : Les essais menés en laboratoire ont révélé que les vêtements 100 % nylon, 100 % polyester ou de mélange polyester-nylon sont en général conformes au RPD (VNE). Par contre, la présence de n'importe quelle quantité d'autres fibres comme le coton ou la rayonne peut amener un vêtement à ne plus être conforme aux exigences d'inflammabilité : les fils, les garnitures, les appliqués, les franges et autres sont inclus.

Seuls des essais permettent de s'assurer de la conformité d'un vêtement au RPD (VNE).

Schéma n^o 6 Robe de nuit et chemise de nuit

Restrictions dimensionnelles

Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.

Dimensions pour la taille 14X

Tour de poitrine (deux fois la distance de A à B) : 980 mm maximum.

Restrictions de design

Il n'existe aucune restriction de design.

Robe de chambre, sortie de bain, robe d'intérieur et peignoir

Description du vêtement

Robe de chambre : Vêtement de détente, qui se porte à la maison.

Sortie de bain : Peignoir de tissu absorbant, avec ou sans capuchon, qui se porte avant et après le bain.

Robe d'intérieur : Vêtement décontracté d'ordinaire long et ample, qui se porte à la maison.

Peignoir : Vêtement de dessus long, ample et flottant, qui se porte à la maison.

Article pertinent

Article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD et le RPD (VNE).

Tissus susceptibles d'être conformes : Les essais menés en laboratoire ont révélé que les vêtements 100 % nylon, 100 % polyester ou de mélange polyester-nylon sont en général conformes au RPD (VNE). Cependant, la présence de n'importe quelle quantité d'autres fibres comme le coton ou la rayonne peut affecter la flammabilité du vêtement, incluant les fils, les garnitures, les appliqués, les franges, etc..

Seuls des essais permettent de s'assurer de la conformité d'un vêtement au RPD (VNE).

Schéma n^o 7 Robe de chambre, sortie de bain, robe d'intérieur et peignoir

Restrictions dimensionnelles pour les robes de chambre, sorties de bain, robes d'intérieur et peignoirs

Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.

Dimensions pour la taille 14X

Tour de poitrine : (deux fois la distance de A à B) 980 mm maximum.

Dimensions pour enfants pesant jusqu'à 7kg

Tour de poitrine : (deux fois la distance de A à B) 508 mm maximum. Les sorties de bain, robes de chambre, robes d'intérieur et peignoirs pour enfants doivent être conformes à l'article 5 de la partie I de l'annexe I de la LPD. Voir « Méthode d'essai d'inflammabilité des tissus » pour cette méthode d'essai.

Restrictions de design

Santé Canada recommande que les ceintures, cordons ou ceinturons sur ces produits soient solidement cousus au centre arrière. Tous types de cordons qui peuvent se détacher des vêtements représentent un risque d'étranglement pour les enfants.

Lorsqu'un vêtement ressemble à une sortie de bain, une robe de chambre, une robe d'intérieur et un peignoir, il est considéré comme tel.

Exceptions du RPD (VNE) :

• Peignoir promu comme vêtement de plage ou cache-maillot qui rencontre les critères suivants :
  • fermé à l'avant sur toute sa longueur au moyen de velcros, boutons, fermetures éclair, etc.;
  • aucune ceinture extérieure; et
  • n'excède pas les longueurs maximums (M-N) précisées au tableau VII.

Tableau VII Critères dimensionnels maximums pour la longueur des peignoirs de plage (mm)

Tailles	Longueur (M-N)
0 à 2	360
3 à 4	405
5 à 6X	470
7 à 10	540
12 à 14X	600

Les serviettes de bain avec capuchon : Les serviettes de bain avec capuchon sont exemptées des exigences du RPD (VNE).

Ponchos, capes et combinaisons d'une seule pièce : Les ponchos, capes et combinaisons d'une seule pièce fabriqués d'un tissu absorbant dans le but de sécher un enfant sont exemptés des exigences du RPD (VNE).

Schéma n^o 8 Poncho, cape et combinaison d'une seule pièce

Pyjamas

Description du vêtement

Pyjama : Vêtement ample, comportant d'ordinaire deux pièces, qui se porte pour aller au lit. Le haut peut ressembler à une chemise. La longueur des manches et du pantalon peut varier.

Article pertinent

Article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD et le RPD (VNE).

Tissus susceptibles d'être conformes : Les essais menés en laboratoire ont révélé que les vêtements 100 % nylon, 100 % polyester ou de mélange polyester-nylon sont en général conformes au RPD (VNE). Cependant, la présence de n'importe quelle quantité d'autres fibres comme le coton ou la rayonne peut affecter la flammabilité du vêtement, incluant les fils, les garnitures, les appliqués, les franges, etc..

Seuls des essais permettent de s'assurer de la conformité d'un vêtement au RPD (VNE).

Schéma n^o 9 Pyjama

Restrictions dimensionnelles pour les pyjamas

Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.

Dimensions pour la taille 14X

Tour de poitrine (deux fois la distance de A à B) : 980 mm maximum.

Tour du bassin (deux fois la distance de C à D) : 980 mm maximum.

Restrictions de design

Il n'existe aucune restriction de design.

Autres styles de pyjamas

Ensembles avec caleçon boxeur : Les ensembles caleçon boxeur, par exemple un caleçon boxeur assorti à un t-shirt, qui dépassent les mesures maximales indiquées aux tableaux II et III doivent se conformer au RPD (VNE). Les caleçons boxeur vendus séparément ne sont pas considérés comme vêtements de nuit pour enfants mais comme sous-vêtements. Ils doivent par conséquent, être conformes aux exigences de l'article 4, partie I de la LPD (voir l'annexe II).

Pantalons de détente ou ensembles pantalon de détente : Des pantalons de détente vendus seuls ou en ensemble, par exemple assortis à un t-shirt, qui dépassent les mesures maximales indiquées aux tableaux II et III devront se conformer au RPD (VNE).

Camisoles et hauts sans manches : Les camisoles et les hauts sans manches vendus en ensemble avec caleçon boxeur ou pantalon de détente qui dépassent les mesures maximales indiquées au tableau IV devront se conformer au RPD (VNE).

Pyjamas d'arts martiaux : Vêtement de deux pièces imitant un costume d'art martial. Le poids du tissu est d'ordinaire inférieur à 240 g/m². Ce vêtement n'est pas vendu avec les articles de sport. Ces vêtements doivent se conformer au RPD (VNE).

Pyjamas de style oriental traditionnel : Vêtement de deux pièces imitant le modèle oriental traditionnel. Le pantalon est long et muni d'un élastique à la taille. Le devant peut être fermé au moyen de boutons pression, d'une ceinture ou de brandebourgs. La veste s'ouvre à l'avant et est généralement ornée de broderies, d'ordinaire des caractères ou des motifs orientaux. Les manches sont longues ou courtes et le col peut être ou non de style mandarin. Ces vêtements doivent se conformer au RPD (VNE).

Nuisettes (baby-doll)

Description du vêtement

Nuisette : Ensemble de nuit comprenant une chemise avec ou sans manches qui s'arrête au haut des cuisses assortie d'une petite culotte d'un pantalon court.

Article pertinent

Article 40, partie II de l'annexe 1 de la LPD et le RPD (VNE).

Tissus susceptibles d'être conformes : Les essais menés en laboratoire ont révélé que les vêtements 100 % nylon, 100 % polyester ou de mélange polyester-nylon sont en général conformes au RPD (VNE). Cependant, la présence de n'importe quelle quantité d'autres fibres comme le coton ou la rayonne peut affecter la flammabilité du vêtement, incluant les fils, les garnitures, les appliqués, les franges, etc..

Seuls des essais permettent de s'assurer de la conformité d'un vêtement au RPD (VNE).

Schéma n^o 14 Nuisette (baby-doll)

Restrictions dimensionnelles pour les nuisettes

Note : voir l'annexe I pour la prise de mesures.

Dimensions pour la taille 14X

Tour de poitrine (deux fois la distance de A à B) : 980 mm maximum.

Tour du bassin (deux fois la distance de C à D) : 980 mm maximum.

Restrictions de design

Il n'existe aucune restriction de design.

B. Autres modèles et accessoires

Vêtements de nuit de modèles mixtes

Description du vêtement

Vêtements de nuit de modèles mixtes : Vêtement de nuit comprenant au moins deux pièces de styles différents que l'on peut porter ensemble ou séparément.

Article pertinent

On doit évaluer chaque morceau séparément pour déterminer à quelles exigences il doit satisfaire, soit celles du RPD (VNE) ou celles de l'article 5, partie I de l'annexe 1 de la LPD.

Schéma n^o 15 Vêtements de nuit de modèles mixtes

Ponchos, capes et jupes

Description du vêtement

Poncho : Vêtement sans manches fabriqué de tissu d'un seul tenant et comportant une ouverture pour la tête.

Cape : Vêtement ample sans manches, pouvant être laissé ouvert sur toute la longueur à l'avant, qui est ajusté à l'encolure et tombe à partir des épaules.

Jupe : Vêtement qui pend librement plus ou moins bas sur les jambes à partir de la taille.

Article pertinent

Les ponchos, capes et jupes qui sont vendus avec un vêtement de nuit pour enfants sont considérés des vêtements de nuit de modèles mixtes s'ils peuvent être portés avec ou sans le vêtement de nuit (voir Vêtements de nuit de modèles mixtes, page 11). Les ponchos, capes et jupes doivent satisfaire aux exigences du RPD (VNE).

Lorsqu'un poncho, cape ou jupe est fixé en permanence à un vêtement de nuit ou à un morceau de vêtement de nuit, le vêtement de nuit est considéré comme un vêtement de nuit modifié (voir Vêtements de nuit modifiés, page 11). Le vêtement de nuit ou le morceau auquel a été fixé l'ajout doit satisfaire aux exigences du RPD (VNE).

Les ponchos, capes et jupes qui sont vendus comme vêtement de jour sont exemptés des exigences du RPD (VNE), mais doivent satisfaire les exigences de l'article 4, partie I de l'annexe 1 de la LPD.

Schéma n^o 16 Ponchos et capes

Bonnet de nuit et pantoufles

Description du vêtement

Bonnet de nuit et pantoufles : Tout bonnet de nuit ou pantoufles vendus avec un vêtement de nuit pour enfants.

Article pertinent

Article 5, partie I de l'annexe 1 de la LPD.

Vêtements de nuit pour les occasions spéciales

Description du vêtement

Vêtements de nuit pour les occasions spéciales : Vêtements de nuit conçus pour les occasions spéciales comme (mais pas exclusivement) : Noël et l'Halloween.

Article pertinent

Les vêtements de nuit pour les occasions spéciales doivent satisfaire les articles pertinents en fonction du style du vêtement.

Annexe I : Mesures des vêtements de nuit

Toutes les mesures doivent être prises lorsque le vêtement est mis à plat et non tendu. Le cas échéant, le vêtement doit être mesuré lorsque la fermeture à glissière est fermée, les boutons boutonnés et les attaches nouées.

Tour de poitrine

Le tour de poitrine des vêtements comportant des attaches doit être mesuré lorsque les devants se chevauchent sur 90 mm pour les tailles 0-4, 100 mm pour les tailles 5-6X et 120 mm pour les tailles 7-14X (la distance entre C et D, schéma n^o 17).

Le tour de poitrine équivaut à deux fois la largeur du vêtement, mesurée à 20 mm sous le point le plus bas de la couture d'emmanchure (deux fois la distance entre A et B, schéma n^o 18).

Pour les vêtements sans couture d'emmanchure ou comportant des manches chauves-souris (voir le schéma n^o 19), le tour de poitrine est mesuré à une distance Y, comme l'indique le tableau VIII. La distance Y représente la distance entre, d'une part à la jonction de l'épaule et de la collerette ou l'encolure et d'autre part, la poitrine.

Schéma n^o 19 Exemple de mesure des vêtements sans couture d'emmanchure ou comportant des manches chauves-souris

Tableau VIII Distance Y maximale (mm)

Tailles	Distance Y
0 à 2	185
3 à 4	195
5 à 6X	210
7 à 10	225
12 à 14X	245

Tour du bassin

Le tour du bassin équivaut à deux fois la largeur du devant du vêtement, mesurée à 80 mm au-dessus de la couture de la fourche (deux fois la distance entre C et D, schéma n^o 20).

Schéma n^o 20 Exemple de mesure du tour du bassin

Tour de cuisse

Le tour de cuisse équivaut à deux fois la largeur de la jambe du vêtement à la hauteur de la fourche, (deux fois la distance entre G et H, schéma n^o 21).

Schéma n^o 21 Exemple de mesure du tour de cuisse

Tour de cheville

Le tour de cheville équivaut à deux fois la largeur du bas de la jambe (deux fois la distance entre E et F, schéma n^o 22). Si le pantalon du vêtement de nuit comporte des bords-côtes, la mesure est prise à la jonction de la jambe et du bord-côte. Il faut étirer le bord-côte pour mesurer exactement le tour de cheville.

Schéma n^o 22 Exemple de mesure du tour de cheville

Tour du poignet

Le tour du poignet équivaut à deux fois la largeur du bas de la manche (deux fois la distance entre I et J, schéma n^o 23). Si les manches comportent des bords-côtes, la mesure est prise à la jonction de la manche et du bord-côte. Il faut étirer le bord-côte pour mesurer exactement le tour du poignet.

Schéma n^o 23 Exemple de mesure du tour du poignet

Tour du bord-côte

Le tour du bord-côte équivaut à deux fois la largeur intérieure du bord-côte (deux fois la distance entre Q et R, schéma n^o 24).

Schéma n^o 24 Exemple de mesure du tour du bord-côte

Tour de taille

Le tour de taille équivaut à deux fois la largeur de l'extrémité inférieure du haut du vêtement (deux fois la distance entre A¹ et B¹, schéma n^o 25). Si l'extrémité inférieure du haut comporte un bord-côte, la mesure est prise à la jonction du tissu et du bord-côte. Il faut étirer le bord-côte pour mesurer exactement le tour de taille.

Schéma n^o 25 Exemple de mesure du tour de taille

Longueur du haut (pyjamas polo)

La longueur du haut équivaut à la distance entre la jonction de l'épaule et du collet ou l'ouverture du collet à l'extrémité inférieure du vêtement (distance entre K et L schéma n^o 26). La longueur du vêtement est la même tout autour sans aucun pan arrondi.

Schéma n^o 26 Exemple de mesure de la longueur du haut

Longueur du vêtement (sortie de bain)

La distance du vêtement équivaut à la distance à partir du milieu du dos où le collet est attaché au vêtement, jusqu'à l'extrémité inférieure du vêtement (distance entre M et N, schéma n^o 27).

Schéma n^o 27 Exemple de mesure de la longueur du vêtement

Rebords amples

La distance mesurée à partir de la couture jusqu'à la surface extérieure du vêtement (schéma n^o 28).

Schéma n^o 28 Exemple de mesure des rebords amples

Annexe II : Information additionnelle concernant les vêtements pour enfants (Cordons de serrage, petites pièces, plomb et PVC)

Cordons de serrage

Les cordons de serrage des ensembles de neige, coupe-vents et pulls molletonnés peuvent s'accrocher à une pièce d'équipement de terrain de jeu, aux clôtures ainsi qu'à d'autres objets. L'enfant risque ainsi de s'étrangler ou, s'il reste accroché à un véhicule, d'être traîné. Vérifier tous les vêtements des enfants pour veiller à ce qu'il n'y ait pas de cordons de serrage qui pendent.

• Santé Canada recommande qu'aucun cordon de serrage soit ajouté au niveau de la tête ou du cou.
• Au bas des vêtements d'enfants, retirer complètement les cordons de serrage ou étirer le vêtement au maximum et couper le cordon exposé à une longueur de 7,5 cm.
• Le bout de chaque cordon doit être exempt de noeuds, de barrettes ou d'olives à ressort, qui pourraient également s'accrocher.
• Pour éviter de perdre le cordon, l'attacher au vêtement au moyen d'un point de couture.

Petites pièces

Les petits objets auxquels l'enfant a accès constituent des dangers d'étouffement, d'ingestion, et d'inhalation. Les vêtements pour enfants de moins de trois ans doivent être exempts de petites pièces rigides qui pourraient être détachables lors d'un usage raisonnablement prévisible. Voici quelques exemples de petites pièces : boutons, boutons-pressoirs, clochettes, parties mâles de bandes velcro, etc..

Plomb et PVC

Santé Canada légifère et possède des politiques concernant le plomb et le PVC. Toute composante se trouvant sur un vêtement ou un accessoire doit répondre aux exigences de la réglementation. Tout autre renseignement peut être obtenu en communiquant avec le Bureau régional de la Sécurité des produits.

Annexe III : Règlements textiles

Article 4, partie I de l'annexe 1 de la Loi sur les produits dangereux :

 Produits composés entièrement ou partiellement de fibres textiles, à l'exception des produits visés aux articles 5 et 13 de la présente partie et aux articles 14, 25, 26, 29, 30, 31.1, 32, 40 et 46 de la partie II de la présente annexe, qui, lorsqu'ils sont mis à l'essai conformément à la norme CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 de l'Office des normes générales du Canada intitulée Méthodes pour épreuves textiles - Essai de résistance à l'inflammation sous un angle de 45° - Application de la flamme pendant une seconde, avec ses modifications successives, ont l'un des temps de propagation de la flamme suivant :

• (a) 3,5 secondes ou moins, dans le cas de produits dont la surface n'est pas en fibres grattées;
• (b) 4 secondes ou moins, dans le cas de produits dont la surface n'est pas en fibres grattées et dont la fusion ou l'inflammation des fibres de fond est apparente.

Article 5, partie I de l'annexe 1 de la Loi sur les produits dangereux :

« Vêtements de nuit pour enfants à l'exception des produits visés à l'article 40 de la partie II de la présente annexe, des tailles allant jusqu'à 14X inclusivement, qui, lorsqu'ils sont mis à l'essai conformément à la norme CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 de l'Office des normes générales du Canada intitulée Méthodes pour épreuves textiles - Essai de résistance à l'inflammation sous un angle de 45° - Application de la flamme pendant une seconde, avec ses modifications successives, ont un temps de propagation de la flamme de 7 secondes ou moins. »

Les vêtements de nuit pour enfants assujettis à l'article 5 de la partie I sont exemptés de l'article 40 de la partie II. En voici la liste :

• les vêtements de nuit utilisés dans les hôpitaux;
• les vêtements de nuit pour jeunes enfants pesant 7 kg ou moins;
• les pyjamas polo; et,
• les dormeuses.

Article 13, partie I de l'annexe 1 de la Loi sur les produits dangereux :

 Articles de literie, sauf les matelas, composés entièrement ou partiellement de fibres textiles qui, lorsqu'ils sont mis à l'essai conformément à la norme CAN/CGSB 4.2 NO. 27.5-94 de l'Office des normes générales du Canada intitulée Méthodes pour épreuves textiles - Essai de résistance à l'inflammation sous un angle de 45° - Application de la flamme pendant une seconde, avec ses modifications successives, ont un temps de propagation de la flamme de 7 secondes ou moins dans les cas suivants:

• (a) ils ont une surface qui n'est pas en fibres grattées;
• (b) ils ont une surface qui est en fibres grattées et ont une fusion ou une inflammation apparente de leurs fibres de fond. 

Article 40 de la partie II de l'annexe 1 de la LPD et le RPD (VNE) :

 Robes de nuit, chemises de nuit, robes de chambre, sorties de bain, robes d'intérieur, peignoirs, pyjamas et nuisettes (baby-doll) pour enfants pour les tailles allant jusqu'à 14X inclusivement, à l'exception des suivants :

• a) ceux conçus pour être utilisés dans les hôpitaux;
• b) ceux conçus pour les enfants pesant jusqu'à 7 kg;
• c) pyjamas polo;
• d) dormeuses.

Les vêtements décrits dans l'article 40 de la partie II sont assujettis aux exigences sévères en matière d'inflammabilité prescrites dans le RPD (VNE). La méthode d'essai canadienne est fondée sur la méthode d'essai et les critères américains actuels (DOC FF 5-74, "Standard for the Flammability of Children 's Sleepwear : sizes 7 through 14" du "Code of Federal Regulations" américain).

Loi sur l'étiquetage des textiles et Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles :La Loi sur l'étiquetage des textiles et le Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles ont comme objectifs de :

• protéger les consommateurs contre les fausses déclarations sur les étiquettes et dans les annonces de produits de fibres textiles;
• permettre aux consommateurs de choisir des textiles en fonction de leur teneur en fibres.

La Loi interdit à un fournisseur de vendre ou d'importer au Canada des articles textiles de consommation ou de faire de la publicité à leur sujet à moins que n'y soit apposée, conformément aux exigences de la Loi et du Règlement, une étiquette indiquant la teneur en fibres et l'identité du fournisseur.

Industrie Canada est le ministère responsable pour administrer la Loi sur l'étiquetage des textiles.

Articles rembourrés ou bourrés :

Dans les provinces du Québec, de l'Ontario et du Manitoba, toutes les matières de remplissage ou de rembourrage d'articles rembourrés et bourrés sont réglementées. Les fabricants dont les produits seront vendus dans ces provinces doivent communiquer avec le gouvernement provincial concerné.

Annexe IV : Produits ignifuges

Il n'est pas nécessaire d'utiliser des produits ignifuges pour que les vêtements de nuit pour enfants soient conformes au RPD (VNE). La conformité peut être obtenue par un design approprié et conforme aux lignes directrices et aux méthodes d'essai.

Article 4 du RPD (VNE)

 Le produit traité au moyen d'un ignifugeant doit porter une étiquette permanente sur laquelle figurent, de façon claire et lisible, les renseignements suivants :

• (a) les mots « ignifugeant » et « flame retardant »;
• (b) des instructions en français et en anglais pour l'entretien du produit, notamment la façon de le nettoyer, afin qu'il ne soit pas exposé à des agents ni à des traitements qui pourraient réduire sa résistance à la flamme. 

Article 6 du RPD (VNE)

 Aucun produit traité au moyen d'un ignifugeant, aucune substance obtenue par extraction ou par décomposition d'un tel produit et ni l'ignifugeant utilisé pour traiter le produit ne doivent causer :

• (a) une létalité grave (la mort) à la suite de l'exposition orale à une dose égale ou inférieure à 500 mg par kg de poids corporel ou de l'exposition dermique à une dose égale ou inférieure à 1 000 mg par kg de poids corporel, lorsqu'ils sont mis à l'essai respectivement pour la toxi cité orale aiguë ou cutanée aiguë conformément aux articles 1 ou 2 de l'annexe II;
• (b) un effet classé dans une catégorie moyenne supérieure à 1 pour l'observation des symptômes d'érythèmes (rougeurs) et d'oedèmes (enflements) mesurés à n'importe quel moment, lorsqu'ils sont mis à l'essai pour l'irritation cutanée conformément à l'article 3 de l'annexe II;
• (c) une réponse chez plus de 15 % des animaux d'expérience soumis à l'épreuve de Draize ou à l'épreuve de Buehler ou chez plus de 30 % des animaux d'expérience soumis à l'une des cinq autres épreuves-comportant un adjuvant-spécifiées dans la ligne directrice n^o 406 de l'OCDE (Office de coopération et de développement économiques), lorsqu'ils sont mis à l'essai pour la sensibilisation de la peau conformément à l'article 4 de l'annexe II;
• (d) une mutation de gène ou une aberration chromosomique lorsqu'ils sont mis à l'essai pour la mutagénicité conformément à l'article 5 de l'annexe II;
• (e) des tumeurs, lorsqu'ils sont mis à l'essai pour la tumorigénicité conformément à l'article 6 de l'annexe II. 

Les produits ignifuges doivent se conformer aux essais de toxicité suivants indiqués dans le RPD (VNE) :

Essai de toxicité

1. La toxicité aigue orale devrait être évaluée en accord avec la ligne directrice n^o 401, « Toxicité orale aiguë », publiée le 12 mai 1981, comprise dans la norme de l'OCDE intitulée Ligne directrice de l'OCDE pour les essais de produits chimiques.
2. La toxicité aigue cutanée devrait être évaluée en accord avec la ligne directrice n^o 402, « Toxicité cutanée aiguë », publiée le 12 mai 1981, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1.
3. L'effet irritant aigu sur la peau devrait être évalué en accord avec la ligne directrice n^o 404, « Effet irritant/corrosif aigu sur la peau », publiée le 12 mai 1981, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1.
4. La sensibilisation cutanée devrait être évaluée en accord avec la ligne directrice n^o 406, « Sensibilisation de la peau », publiée le 12 mai 1981, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1.
5. La mutagénicité devrait être évaluée en accord avec les lignes directrices « OECD Guidelines on Genetic Toxicology Testing and Guidance on the Selection and Application of Assays », publiées par l'OCDE le 15 mai 1986, et le niveau de préoccupation élevé (NDP III) des « Lignes directrices sur l'utilisation des tests de mutagénicité pour l'évaluation toxicologique des produits chimiques », publiées en 1986 par le ministère de la Santé nationale et du Bienêtre social et le ministère de l'Environnement, qui comprend les essais suivants :

• (a) pour évaluer in vitro la mutation génétique :
  • (i) soit la ligne directrice n^o 471, « Toxicologie génétique : Essai de « reverse mutation » sur Salmonella typhimurium », publiée le 26 mai 1983, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1;
  • (ii) soit la ligne directrice n^o 476, « Toxicologie génétique : Essais in vitro de mutation génique sur des cellules de mammifères », publiée le 4 avril 1984, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1;
  • (iii) soit la ligne directrice n^o 480, « Genetic Toxicology : Saccharomyces cerevisiae Gene Mutation Assay  », adoptée par l'OCDE le 23 octobre 1986;
• (b) pour évaluer in vitro les aberrations chromosomiques chez les mammifères sans échange de chromatides soeurs et sans micronucléus : la ligne directrice n^o 473, « Toxicologie génétique : Essai cytogénétique in vitro sur les mammifères », publiée le 26 mai 1983, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1;
• (c) pour évaluer in vivo les aberrations chromosomiques chez les mammifères sans échange de chromatides soeurs :
  • (i) soit la ligne directrice n^o 474, « Toxicologie génétique : Essai du micronucléus », publiée le 26 mai 1983, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1;
  • (ii) soit la ligne directrice n^o 475, « Toxicologie génétique : Essai cytogénétique in vivo sur moëlle osseuse de mammifères - Analyse chromosomique », publiée le 4 avril 1984, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1;
• (d) pour évaluer in vivo la mutation génétique chez les mammifères ou les autres essais indicateurs dans un second échantillon de tissu somatique ou d'espèces :
  • (i) soit l'essai présenté par J. W. Allen, C. F. Shuler, R. W. Mendes et S. A. Latt, dans l'article intitulé « A simplified technique for in vivo analysis of sister-chromatid exchanges using 5-bromodeoxyuridine tablets », publié dans le Journal of Cytogenetics and Cell Genetics, vol. 18, 1977, p. 231 à 237;
  • (ii) soit l'essai présenté par J. C. Mirsalis et B. E. Butterworth, dans l'article intitulé « Detection of unscheduled DNA synthesis in hepatocytes isolated from rats treated with genotoxic agents: an in vivo-in vitro assay for potential carcinogens and mutagens  », publié dans Carcinogenesis, vol. 1, en juillet 1980, p. 621 à 625.

6. La tumorigénicité devrait être évaluée en accord avec la ligne directrice n^o 451, « Études de cancérogénèse », publiée le 12 mai 1981, comprise dans la norme de l'OCDE visée à l'article 1.

Références

• CAN/CGSB-49.50-94 Tailles Canada Standard Dormeuses une pièce pour enfants tailles courantes 2 à 6X - Dimensionnelle
• CAN/CGSB-49.18-93 Polopyjamas et polojamas, Tailles Canada Standard 2 à 6X pour enfants, 7 à 16 pour filles et 7 à 20 pour garçons, tailles courantes - Dimensionnelle
• CAN2-49.26-M79 T-Shirts et polos en tricot, vêtements de dessus, garçonnets et garçons, tailles courantes - Dimensionnelle
• CAN/CGSB-49.6-M78 Supplément n^o 1 à CAN/CGSB-49.6-M78 Application du système de Tailles Canada Standard des vêtements pour filles et garçons
• CAN/CGSB-49.44-93 Peignoirs et robes de chambre, Tailles Canada Standard 2 à 6X pour enfants, 7 à 16 pour filles et 7 à 20 pour garçons, tailles courantes - Dimensionnelle
• Norme CAN 2.115-95 de l'ONGC, Détergent de blanchissage en poudre additionné d'adjuvants, janvier 1979
• Norme CAN/CGSB 4.2 NO.27.5-94 de l'Office des normes générales du Canada intitulée Méthodes pour épreuves textiles - Essai de résistance à l'inflammation sous un angle de 45° - Application de la flamme pendant une seconde, avec ses modifications successives.
• Méthode 30.3, norme CAN2-4.2M77 de l'ONGC, Mode de suppression des agents ignifuges dans les produits textiles, mai 1980
• Méthode 58, norme CAN2-4.2M77 de l'ONGC, « Solidité de la couleur et du changement dimensionnel au blanchissage domestique des textiles », décembre 1984
• Norme FF5-74 de la Consumer Product Safety Commission des États-Unis, Standard for the Flammability of Children's Sleepwear; Sizes 7 through 14, du 1er janvier 1985 dans le Code of Federal Regulations, partie 1000 jusqu'à la fin

Méthodes de laboratoire pour les tests de sécurité des produits

Méthode d'essai d'inflammabilité des tissus (à un angle de 45 degrés) CAN/CGSB 4.2 NO.27.5-94 de l'Office des normes générales du Canada intitulée Méthodes pour épreuves textiles - Essai de résistance à l'inflammation sous un angle de 45°- Application de la flamme pendant une seconde, avec ses modifications successives.

La version la plus récente des normes de l'Office des normes générales du Canada.

Plus d'information sur la méthode de test d'inflammabilité est disponible.

Méthode d'essai d'inflammabilité des vêtements de nuit pour enfants (surface carbonisée d'un essai à la verticale).

*Méthodes de laboratoire pour les tests de sécurité des produits.

Pour communiquer avec le Bureau de la Sécurité des produits de consommation

Pour communiquer

Ville, Province	Numéro de téléphone	Courriel
Burnaby, Colombie-Britannique	(604) 666-5003	Bby_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
Edmonton, Alberta	(780) 495-2626	Alberta_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
Calgary, Alberta	(403) 292-4677	Alberta_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
Winnipeg, Manitoba	(204) 983-5490	Mb_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
Saskatoon, Saskatchewan	(306) 975-4502	Sk_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
Toronto, Ontario	(416) 973-4705	Tor_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
Hamilton, Ontario	(905) 572-2845	Tor_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
Montréal, Québec	(514) 283-5488	Quebec_Prod@hc-sc.gc.ca
Longueuil, Québec	(450) 646-1353	Quebec_Prod@hc-sc.gc.ca
Québec, Québec	(418) 648-4327	Quebec_Prod@hc-sc.gc.ca
Halifax, Nouvelle-Écosse	(902) 426-8300	Atlantic_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
Moncton, Nouveau-Brunswick	(506) 851-6638	Atlantic_Prodsafe@hc-sc.gc.ca
St. John's, Terre-Neuve	(709) 772-4050	Atlantic_Prodsafe@hc-sc.gc.ca

• Sécurité des produits de consommation
• Vêtements de nuit pour enfants : lignes directrices concernant les exigences en matière d'inflammabilité
• Loi sur les produits dangereux
• Règlement sur les produits dangereux (vêtements de nuit pour enfants)