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143 893 dossiers trouvés
  • Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

    La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Inventaire des cultures, 2016

    En 2016, l'équipe d'observation de la Terre de la Direction générale des sciences et de la technologie (DGST) d'Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) a répété le processus visant à produire des cartes numériques de l'inventaire annuel des cultures à l'aide d'images satellitaires pour...
    Organisation:
    Agriculture et Agroalimentaire Canada
    Formats des ressources:
    • GeoTIF
    • PDF
    • CSV
    • HTML
    • ESRI REST
    • WMS
  • Données interpolées du Recensement de l'agriculture par bassins versants fond...

    Le Recensement de l’agriculture est diffusé selon les unités géographiques normalisées (limites) de Statistique Canada. Étant donné que ces unités de recensement ne sont ni le reflet ni l’équivalent d’unités biophysiques du paysage (les écorégions, les pédo-paysages ou les bassins versants, par...
    Organisation:
    Agriculture et Agroalimentaire Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
    • GML
    • FGDB/GDB
    • other
  • Exportations de pétrole brut canadien par chemin de fer - Données mensuelles

    Ces données ne visent que les exportations canadiennes, sans aucune ventilation provinciale ou domestique. Ces statistiques sont fournies sous forme de tableur csv et mises à jour chaque mois. Pour des raisons de confidentialité, aucune donnée antérieure à 2012 n’est disponible.
    Organisation:
    Office national de l'énergie
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Divulgation des contrats de plus de 10 000 $

    Une politique sur la publication obligatoire des contrats d’une valeur supérieure à 10 000 $ a été annoncée par le gouvernement du Canada en 2004 et a été mise à jour en 2008 pour qu’elle comprenne la divulgation des modifications aux contrats d’une valeur supérieure à 10 000 $. Cette base de...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • HTML
  • Avis concernant la qualité de l'eau potable dans les communautés des Première...

    Avis concernant la qualité de l'eau potable à court et long termes en vigueur dans les communautés des Premières nations, dans des réserves au Canada. Les avis concernant la qualité de l'eau potable sont émis à titre de mesure préventive pour protéger la santé publique de l'eau potable qui...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
    • WMS
    • CSV
    • FGDB/GDB
  • Divulgation des dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de confér...

    Conformément à la section 6.4 de la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2011, les ministères doivent divulguer le montant total des dépenses annuelles engagées au titre des frais de voyage, d'accueil et de...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
  • Répertoire des données ouvertes

    La constitution de l’inventaire complet, tel qu’exigé par la section 6.3 de la Directive sur le gouvernement ouvert : « Créer et tenir à jour un inventaire complet de données et des ressources documentaires à valeur opérationnelle détenues par le ministère en vue de déterminer leur admissibilité,...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • HTML
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