Transports Canada
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A

Accès à l'information et protection des renseignements personnels

Accessibilité - voir Transport accessible

Accessibilité des aéronefs

Accessibilité des traversiers

Accessibilité des voitures de chemin de fer et conditions de transport ferroviaire des personnes ayant une déficience

Accidents - voir aussi :

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) Examen de la Loi

Administrations aéroportuaires canadiennes

Administrations portuaires canadiennes

Affaires environnementales

Aérodromes et navigation aérienne

Aéronef de construction amateur

Aéroports

Aéroports désignés

AIM - Manuel d'information aéronautique

Alcool et conduite

Amélioration de la sûreté des transports

Analyse économique

Aperçu de la gestion axée sur les résultats

Application de la loi en aviation

Architecture des activités de programmes 2009 - 2010

Autobus/autocar - statistiques

Aviation civile

Aviation commerciale et d'affaires

Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées

Avis de navigabilité


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B

Bagages des passagers

Bibliothèque de Transports Canada

Bruit des aéronefs

Budget [plus récent]

Bulletins de la sécurité des navires

Bureau de la gouvernance des sociétés d'état

Bureaux de la sécurité maritime

Bureau de réexamen

Bureaux - voir aussi :

Bureaux - voir :


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C

Cadres de documentation

CANUTEC

Catalogue des formulaires

Ceintures de sécurité

Centre de développement des transports

Certification nationale des aéronefs

Cession de ports

Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (ISPS)

Collection électronique de statistiques sur le transport aérien (CESTA)

Comment choisir un contenant

Comment protéger les enfants dans les véhicules équipés de sacs gonflables latéraux

COMOTRED - voir :

Conseil consultatif maritime canadien (CCMC)

Conseils de sécurité pour les pneus d'hiver

Contactez :

Contenants

Contrôle des navires par l'état du port


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D

Développement durable

Directions générales et directions des Services généraux

Discours du Trône

Dispositif de frein anti-blocage (ABS)

Division des normes relatives aux marchandises dangereuses (Aviation Civile)

Divulgation des contrats

Divulgation des reclassifications de postes

Divulgation des subventions et contributions

Divulgation des les frais de voyage et d'accueil

Données sur le camionnage

Droits exigés aux ports publics


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E

écoACTION - voir aussi :

Écoles de pilotage

En sécurité dans un siège d'appoint

En voiture 1-2-3-4 - voir aussi :

Enterprises qui offrent de la formation relative aux marchandises dangereuses

Enquête sur les véhicules au Canada

Ensembles de retenue d'enfant à bord d'un aéronef

Environnement - Foire aux questions (FAQ)

Environnement de la GI/TI à Transports Canada 2008-2009

Études sur le transport urbain

Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire

Examen PSTAR

Examens du personnel navigant


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F

Finance et administration

Foire aux questions - voir :

Formation au pilotage

Fournisseurs de cours agréés de sécurité nautique

Fret/Transport des marchandises voir aussi :

Fret aérien - voir aussi :


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G

GI/TI à Transports Canada

Garde côtière canadienne (GCC)

Gestion du bruit et utilisation du sol

Guide de l'analyse coûts-avantages à Transports Canada

Guide de sécurité nautique

Guide des mesures d'urgence

Guide pour les médecins examinateurs de l'aviation civile


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H

Habilitations de sécurité en matière de transport

Hélicoptère


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I

Initiatives de recrutement

Initiatives du gouvernement du Canada:

Immatriculation des navires

Immatriculation et location des aéronefs

Immatriculation et marquage

Impact : L'automobile et la sobriété

Importation de véhicules au Canada

Information sur la conduite en hiver

Infrastructure Canada

Initiative pour les véhicules personnels - voir écoACTION

Instructions de vol


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J

Journee Maritime Mondiale


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L

Licence de pilote

Licence de technicien d'entretien d'aéronefs

Licences du personnel

Liens aux ministères provinciaux et territoriaux responsables des transports

Lignes directrices pour l'inspection et l'essai de l'interconnexion de feux de circulation routière et de systèmes d'avertissement de passage à niveau

Liste de contrôle des bagages

Lois et règlements - voir aussi :

Lois et règlements - Foire aux questions


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M

Maintenance et construction des aéronefs

Maintien de la navigabilité

Mandat de la Commission de la capitale nationale (CCN)

Manuel du pilote-examinateur

Marchandises et interface navire-port

Marchandises transportées par camion

Médecine aéronautique civile (MAC)

Médias

Mesures d'urgence - CANUTEC

Méthode et conditions d'abolition du sifflet aux passages à niveau publics

Ministre


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N

Nominations publiques

Normes (l'Aviation civile)

Normes d'agrément

Normes de navigabilité

Normes de service

Normes de la sécurité des cabines

Normes des gilets de sauvetage

Normes du personnel maritime et pilotage

Nouveau Havre du Montréal


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O

Office des transports du Canada (OTC)

Opération Gareautrain

Opérations de contingence de l'aviation civile (OCAC)

Opérations internationales

Opérations nationales (l'Aviation civile)

Organigramme des Services généraux


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P

Partenariat rural canadien

Pêches et Océans Canada

Permis - voir :

Petits bâtiments

Pilotes

Plaintes sur le transport aérien

Plan d'intervention d'urgence (PIU) pour le TMD

Plan intégré des RH 2008-2011

Plan stratégique en matière de sécurité et sûreté

Plan stratégique et d'investissement en GI-TI - Exercices financiers 2007-2008 à 2010-2011 - Version pour les fournisseurs

Planification et établissement de rapports ministériels

Planification des transports à la frontière canado-américaine

Pneus d'hiver - voir :

Politique aérienne

Politique des transports terrestres

Politique sur les transporteurs routiers

Politique et programmes maritimes

Politique nationale des aéroports

Politiques - voir aussi :

Politiques et services de réglementation (l'Aviation civile)

Pollution atmosphérique

Portes et Corridors

Possibilités d'emploi

Privilèges qui grèvent des aéronefs

Programme d'aide aux immobilisations aéroportuaires (PAIA)

Programme de cession des ports

Programme de consommation de carburant

Programme de contribution à l'amélioration de la sûreté cabine

Programme de contribution pour la sûreté maritime

Programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments (PCIPB)

Programme de cours de perfectionnement pour les instructeurs de vol

Programme de démonstration en transport urbain

Programme de pilote examinateur

Programme de protection des eaux navigables

Programme de véhicules à technologies de pointe - voir : écoACTION

Programme stratégique d'infrastructures routières (PSIR)

Programmes pour les étudiants et les jeunes

Programmes - voir aussi :

Projet sur la porte d'entrée de Windsor

Protection de l'environnement

Publications - voir aussi :


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R

Rappels et défauts des véhicules

Rapports - voir :

Recherche de liste d'exploitants (RLE)

Réclamation - voir : Plaintes sur le transport aérien

Redevances des pilotes

Références GI/TI

Régions - voir :

Registre des balises de détresse

Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises

Règlement de l'aviation canadien (RAC)

Règlement sur le transport des marchandises dangereuses en langage clair

Renforcement de la sûreté des transports

Renseignements aux techniciens d'entretien

Renseignements sur la sécurité ferroviaire

Ressources humaines

Restructuration de l'industrie du transport aérien

Revue du mandat de la Commission de la capitale nationale (CCN)

Routes


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S

Santé et sécurité au travail - Aviation

Secrétaire parlementaire

Secrétariat de l'Aviation civile

Sécurité - voir :

Sécurité aérienne

Sécurité de la navigation et radiocommunications

Sécurité des aérodromes

Sécurité des autobus

Sécurité des autobus scolaires

Sécurité des enfants en voiture

Sécurité des pneus

Sécurité des sacs gonflables - voir aussi :

Sécurité des transporteurs routiers

Sécurité des véhicules

Sécurité du système

Sécurité en vol - Foire aux questions

Sécurité et sûreté

Sécurité nautique

Séminaire sur la sécurité aérienne au Canada (SSAC)

Services à la haute direction

Services d'apprentissage de l'aviation

Services d'évaluation ministériels

Services de gestion (l'Aviation civile)

Services de gestion de la technologie et de l'information (DSGTI)

Services généraux

Services maritimes en direct

Services de vérification et de conseils (SVC)

Sites contaminés

Sous-ministre

Spectacle aérien

Statistiques des transports

Sur la route du transport durable (SRTD)

Sûreté - voir :

Système de recherche d'informations sur l'immatriculation des navires

Systèmes de transport intelligents


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T

Techniciens d'entretien

Téléphone cellulaire et autres dispositifs télématiques

Transport accessible - voir aussi :

Transport aérien

Transport aérien - Foire aux questions (FAQ)

Transport des marchandises

Transport des marchandises dangereuses (TMD) - voir aussi :

Transport durable - voir aussi :

Transport et relations industrielles liées au movement des conteneurs dans les ports du Lower Mainland de la Colombie-Britannique

Transport ferroviaire - Foire aux questions(FAQ)

Transport maritime - Foire aux questions (FAQ)

Transport routier - Foire aux questions (FAQ)

Transporteurs routiers - voir : Sécurité des transporteurs routiers


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V

Vol 2010

Voyage accessible


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Z 

Zonage - voir Loi sur l'aéronautique