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42^e législature, 1^re session

(3 décembre 2015 - présent)

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Comités permanents

ACVA Anciens combattants

AGRI Agriculture et agroalimentaire

CHPC Patrimoine canadien

CIIT Commerce international

CIMM Citoyenneté et immigration

ENVI Environnement et développement durable

ETHI Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique

FAAE Affaires étrangères et développement international

FEWO Condition féminine

FOPO Pêches et océans

HUMA Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées

INAN Affaires autochtones et du Nord

INDU Industrie, sciences et technologie

JUST Justice et droits de la personne

LANG Langues officielles

NDDN Défense nationale

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Études

Budget principal des dépenses 2017-2018 Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications

Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord

Dernière réunion : Mardi 16 mai 2017

Rapport 2 - Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord : NORAD et la disponibilité opérationnelle des forces aériennes

Présenté à la Chambre : Lundi 19 septembre 2016

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017

Nomination par décret de Jody Thomas Nomination par décret de Jody Thomas au poste de sous-ministre déléguée principale de la Défense nationale

Dernière réunion : Mardi 4 avril 2017

La protection des forces La protection des forces

Dernière réunion : Jeudi 23 mars 2017

Rapport 4 - La protection de nos militaires

Présenté à la Chambre : Jeudi 6 avril 2017

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 9 mars 2017

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017

La mortalité par suicide dans les Forces armées canadiennes La mortalité par suicide dans les Forces armées canadiennes

Dernière réunion : Jeudi 23 février 2017

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2016

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1c et 5c sous la rubrique Défense nationale

Dernière réunion : Mardi 8 mars 2016

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mars 2016

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 6 avril 2017

Séance d’information du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications Séance d’information du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications

Dernière réunion : Mardi 21 mars 2017

Séance d'information du chef d'état-major de la défense sur les opérations en cours Séance d'information du chef d'état-major de la défense sur les opérations en cours

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2016

Séance d’information de l’ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes Séance d’information de l’ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes

Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2016

Séance d'information sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes Séance d'information sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes

Dernière réunion : Jeudi 29 septembre 2016

Séance d'information sur les activités en cours du Centre de la sécurité des télécommunications Séance d'information sur les activités en cours du Centre de la sécurité des télécommunications

Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2016

Séance d'information de Réserves 2000 sur la Force de réserve de l'Armée canadienne Séance d'information de Réserves 2000 sur la Force de réserve de l'Armée canadienne

Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2016

Séance d'information du ministre de la Défense nationale sur sa lettre de mandat Séance d'information du ministre de la Défense nationale sur sa lettre de mandat

Dernière réunion : Mardi 8 mars 2016

Séance d'information de la Bibliothèque du Parlement sur l’étude des budgets des dépenses Séance d'information de la Bibliothèque du Parlement sur l’étude des budgets des dépenses

Dernière réunion : Jeudi 25 février 2016

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Jeudi 18 février 2016

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Jeudi 18 février 2016

Haut de la page

OGGO Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires

PACP Comptes publics

PROC Procédure et affaires de la Chambre

RNNR Ressources naturelles

SECU Sécurité publique et nationale

TRAN Transports, infrastructure et collectivités

Comités spéciaux

ERRE Réforme électorale

ESPE Équité salariale

Autres comités

Comités mixtes

BILI Bibliothèque du Parlement

PDAM Aide médicale à mourir

REGS Examen de la réglementation