Rapport de surveillance des communications 2013

Septembre 2013

Modifications apportées au Rapport de surveillance des communications – Janvier 2014

Tableau 2.2.7
Le tarif mensuel des services des titulaires et la variation en pourcentage pour l’ensemble de niveau 1 à Vancouver sont remplacés respectivement par 30,38 $ et -12,0 %.
(Les données indiquaient à tort 33,38 $ et -3,3 %.)
Tableau 4.3.16
Les montants des dépenses au titre des émissions canadiennes et le taux de croissance annuelle pour les sports en 2011 ont été remplacés par 848 et -99,4 % respectivement; le taux de croissance annuelle en 2012 a été remplacé par le taux de 7 974,0 %.
(Les données indiquaient à tort 8 482 et -94,0 % en 2011 et 707,4 % en 2012)
Graphique 5.3.5
En raison de l’arrondissement, la somme des pourcentages du graphique illustrant les technologies utilisées par les abonnés pour l’accès Internet de résidence en 2012 dépassait 100 %. Les données devraient se lire ainsi : Câble : 54 %, LAN : 40 % et Autres : 4 %.
(Les données antérieures indiquaient Câble : 56 %, LAN : 41 % et Autres : 5 %. Remarque : le pourcentage de l’accès commuté demeure inchangé.)
Section 5.5 Aperçu sous forme de tableau du secteur du marché sans fil
Pour clarifier, les dépenses en capital moyennes par utilisateur sont indiquées en dépenses mensuelles et doivent se lire comme les dépenses en capital moyennes par utilisateur par mois.
(Le tableau n’indiquait pas que les dépenses en capital étaient des dépenses mensuelles, et certains lecteurs peuvent prétendre qu’il s’agit de données annuelles, ce qui représenterait par conséquent un très faible investissement dans l’infrastructure de la part de l’industrie du sans‑fil.)
Graphique 7.1.8
Le texte explicatif suivant a été inséré sous le graphique :

Le réseau du fournisseur devait compter au moins 1 000 adresses IP uniques connectées à Akamai, au cours du troisième trimestre de 2012, pour être inclus dans la liste. Dans les pays où Akamai disposait de données concernant de multiples fournisseurs de réseaux, seuls les trois premiers fournisseurs sont indiqués, d’après le compte d’adresses IP uniques. Les fournisseurs de réseaux mobiles ne sont pas nommés et ne sont identifiés que par un numéro unique d’identification. Les données sont incluses seulement pour les réseaux où Akamai croit que le système autonome (SA) en entier est mobile — c’est-à-dire que, si le fournisseur de réseau mélange les flux de données de connexions fixes ou filaires (LAN, câble, etc.) avec les flux de données des connexions mobiles sous un même identificateur de réseau, le SA en question a été exclu de l’ensemble des données de source.

On peut obtenir cette publication sur demande en média substitut.

Remerciements

Le Conseil souhaite remercier de leur aide tous les organismes qui ont rempli les formulaires de Collecte de données du CRTC sans qui ce rapport n’aurait jamais vu le jour. Le Conseil tient aussi à remercier Industrie Canada pour l’analyse de la mise en œuvre de la bande passante dans le contexte des collectivités rurales du Canada; Statistique Canada pour les diverses données supplémentaires utilisées dans ce rapport; BBM Canada pour les cotes d’écoute; BBM Analytique pour les rapports multi-intérêts préparés par l’observateur de technologies médias; et Mediastats.

Le Conseil invite les parties intéressées à envoyer les commentaires destinés à améliorer ou compléter de futures parutions de ce rapport par courrier, à l’attention du Secrétaire général, CRTC (Ottawa) K1A 0N2.

Message du président

Je suis heureux de vous présenter le Rapport de surveillance des communications de 2013. Cette édition dresse à ce jour le tableau le plus exhaustif du secteur canadien des communications ainsi que des comparaisons avec d’autres pays.

Le ménage canadien moyen consacre plus de 185 $ par mois à des services de communication, notamment les services filaires, les services sans fil, la télévision et Internet. Dans son rôle de surveillance des secteurs de la radiodiffusion et des télécommunications, le CRTC vise à assurer que ces services répondent aux besoins des Canadiens en tant que citoyens, créateurs et consommateurs.

Comme le démontre le Rapport de surveillance des communications, les Canadiens sont généralement bien desservis par leur système de communication. Ils ont accès à une grande variété de programmes et de services leur permettant de participer à la vie démocratique canadienne, de créer du contenu canadien de qualité qu’ils peuvent partager avec des auditoires sur de multiples plateformes et finalement, de choisir leur fournisseur de services parmi une diversité de petites et grandes entreprises.

En outre, ce rapport suggère que certains segments du marché des services de communication nécessitent une attention au niveau réglementaire afin d’atteindre les objectifs sociaux, culturels et économiques fixés par le Parlement. Par conséquent, nous viserons plusieurs de ces domaines, notamment les services de télécommunication offerts dans le Nord canadien, par l’entremise des activités décrites dans le Plan triennal du CRTC 2013-2016.

Le Rapport de surveillance des communications continue d’évoluer au fil de nos efforts pour que les Canadiens continuent d’être au centre d’un système de communication de calibre mondial. Cette édition a été réorganisée de manière à présenter de l’information sur les trois jalons du CRTC : créer, brancher et protéger. De plus, certaines sections ont été augmentées pour fournir plus de détails. Tous les participants au système de communication canadien sont invités à utiliser ces renseignements pour contribuer à nos instances publiques.

Jean-Pierre Blais

Président et premier dirigeant

Sommaire

Le Rapport de surveillance des communications dresse un tableau des secteurs de la radiodiffusion et des télécommunications, et a pour but d’encourager une discussion ouverte et éclairée avec le public sur les politiques réglementaires et les enjeux entourant ces deux secteurs. Le CRTC invite les Canadiens à utiliser ce rapport pour bonifier leur participation au processus de réglementation.

Les Canadiens au cœur de leur système de communications

Les communications jouent un rôle important dans la vie quotidienne des Canadiens. Le système de communications donne un moyen aux Canadiens, qu’ils soient consommateurs, citoyens ou créateurs, de participer à la vie économique, culturelle et sociale de leur pays. En 2012, le montant consacré chaque mois par les ménages canadiens aux services de communications est passé de 181 $ à 185 $, soit une augmentation de 2,5 %.

En 2012, les services de télécommunication représentaient 72 % des dépenses relatives aux communications. Plus précisément, les Canadiens ont dépensé 3,6 % de plus pour des services de télécommunication, ce qui inclut les services filaires (locaux et interurbains), les services Internet et les services sans fil. D’un autre côté, les dépenses relatives aux services de distribution de télévision ont diminué de 0,8 %.

Environ 44 % de toutes les connexions ont été faites par des services sans fil, suivis des services de distribution de télévision et des services locaux à 19 % chacun, et des services Internet à 18 %.

Dans le cadre de son mandat, le CRTC veut s’assurer que les Canadiens ont accès à un système de communications de calibre mondial. Cet objectif primordial s’appuie sur les trois jalons suivants : créer, brancher et protéger. Le présent rapport est structuré autour des activités concernant ces trois jalons.

Créer

En 2011-2012, le secteur canadien de la radiodiffusion a investi 3,4 milliards de dollars en contenu canadien.

Les radiodiffuseurs commerciaux ont contribué à hauteur de plus de 55 millions de dollars à l’élaboration de contenu canadien, soit une augmentation de 2 % par rapport à l’année précédente. Cela représente 3,4 cents pour chaque dollar gagné par ces radiodiffuseurs.

Les télédiffuseurs ont dépensé 2,9 milliards de dollars au titre d’émissions canadiennes, ce qui représente 68 % de toutes les dépenses en matière de programmation et une augmentation de 9,6 % par rapport à l’année précédente. En tant que principale dépense des diffuseurs, la production et l’acquisition d’émissions a représenté 64 cents pour chaque dollar de revenus.

En 2011-2012, les entreprises de distribution par câble et par satellite ont attribué 6 % de leurs revenus d’abonnement à la création et à la production d’émissions canadiennes. De ce pourcentage, 41 % ont été envoyés au Fonds des médias du Canada; 24 % à la télévision communautaire et à d’autres sources d’expression à l’échelle locale; 22 % au Fonds d’amélioration de la programmation locale et 13 % au fonds indépendants.

Les Canadiens dans les marchés anglophones ont passé moins de temps à regarder des services de télévision canadiens, ce qui a entraîné une diminution de la part de l’écoute de la télévision (87,9 % en 2009-2010; 86,7 % en 2010-2011; 86,0 % en 2011-2012). La tendance inverse a été relevée dans les marchés francophones, où la part de l’écoute des services de télévision canadiens a augmentée pour passer de 98,4 % en 2009-2010 à 98,5 % en 2010-2011 puis à 98,6 % en 2011-2012.

Le nombre moyen d’heures d’écoute d’émissions canadiennes en langue anglaise par semaine, excluant le marché francophone du Québec, est passé de 43 % en 2009-2010 à 43,8 % en 2011-2012, alors que le temps moyen d’écoute de services en langue française dans le marché francophone du Québec est passé de 64,5 % à 63,2 % au cours de la même période.

Brancher

Données sur les abonnements des ménages

Les données sur les abonnements des ménages proviennent de l’Enquête sur les dépenses des ménages effectuée annuellement par Statistique Canada. Les données de 2011 étaient les données les plus récentes disponibles au moment de la préparation du présent rapport.

Les Canadiens ont recours à de multiples façons d’accéder à du contenu et de se connecter avec d’autres personnes au Canada et ailleurs dans le monde. En 2012, 86 % des ménages canadiens étaient abonnés à un service de télévision par câble ou par satellite et 78 % d’entre eux étaient abonnés à un service Internet haute vitesse. Cette année-là, 81 % des Canadiens étaient abonnés à un service sans fil et, de ce nombre, 52 % utilisaient des téléphones intelligents, des tablettes ou d’autres appareils portatifs avancés pour communiquer. En 2012, plus de 55 % des Canadiens lisent les nouvelles en ligne et plus de 20 % d’entre eux ont regardé des émissions de télévision par Internet au moyen de leurs appareils fixes ou mobiles. En moyenne, il y avait 4,5 connexions par ménage en 2012, une donnée relativement inchangée depuis l’année précédente. En 2012, les Canadiens ont continué de s’adapter aux services sans fil, quoique à un rythme moins rapide que lors des années précédentes, car le nombre d’abonnés a augmenté de 1,8 %, comparativement à des hausses supérieures à 6 % au cours des années précédentes.

En 2011, le nombre de ménages canadiens abonnés à des services filaires ou sans fil est resté inchangé à 99,3 %. Cependant, les ménages deviennent graduellement dépendants des services sans fil, tel que démontré par le fait que le nombre de ménages abonnés aux services locaux filaires a diminué de 2,9 %, passant de 89,1 % en 2010 à 86,5 % en 2011, alors que le nombre de ménages abonnés aux services sans fil a augmenté au cours de cette période de 1,5 %, soit de 78,2 % à 79,4 %. Cette augmentation de la dépendance envers les services sans fil était plus prononcée chez les ménages ayant un revenu annuel inférieur à 28 000 $. Le pourcentage de ces ménages abonnés aux services filaires a diminué de 7,5 %, soit de 82,2 % en 2010 à 76 % en 2011, alors que le pourcentage de ménages abonnés aux services sans fil a augmenté au cours de cette période de 4,4 %, soit de 54,9 % à 57,3 %.

Le tarif mensuel moyen du service téléphonique local résidentiel de base dans les grands centres où le Conseil s’est abstenu de réglementer les tarifs est passé de 22,90 $ en 2005 à 28,25 $ en 2012, ce qui a entraîné une augmentation annuelle moyenne des tarifs de 2,9 %. Au cours de cette période, l’inflation, telle qu’elle est mesurée par la modification de l’indice des prix à la consommation, était de 1,9 % en moyenne. Les entreprises qui utilisent la technologie VoIP offraient généralement des services téléphoniques locaux à des tarifs équivalents ou inférieurs aux tarifs de 2005. En 2012, environ 700 000 ménages étaient abonnés à ce type de service.

En 2012, il y avait environ 10 millions d’abonnements à des forfaits permettant d’avoir des rabais sur un ensemble de services. En moyenne, ces forfaits ont permis de réduire le tarif du service téléphonique local résidentiel de base. Un certain nombre d’entreprises de services locaux titulaires n’incluaient le service local de base dans le forfait que s’il était amélioré en ajoutant des fonctions additionnelles comme l’affichage des numéros ou le renvoi d’appels. Cela correspondait essentiellement aux offres de leurs concurrents car la plupart d’entre eux n’offraient pas le service local de base de manière séparée. En général, ils incluaient des fonctions d’appel additionnelles.

Les Canadiens ont accès à un nombre décroissant de téléphones payants. Les revenus et les connexions du service de téléphones payants ont diminué de 17 % et de 4 %, respectivement. Le nombre de téléphones payants par 1 000 ménages a diminué de 5,6 %, passant de 5,4 en 2011 à 5,1 en 2012.

Presque tous les Canadiens ont accès au service Internet à large bande de base (c’est-à-dire 1,5 Mbps). En 2011, le Conseil a établi une cible pour une vitesse minimale de téléchargement de 5 Mbps. Il s’attend à ce que tous les fournisseurs de services Internet offrent cette vitesse d’ici 2015. Depuis cette période, la disponibilité du service à large bande de 5 Mbps est passée de 87 % à 94 %. En général, les Canadiens qui vivent dans les grands centres de population ont accès à des vitesses dans la gamme des 50 à 99 Mbps alors que seulement 12 % des Canadiens vivant en zone rurale y ont accès.

Protéger

Le CRTC utilise les communications et les plaintes des consommateurs pour évaluer l’efficacité de ses cadres réglementaires et pour déterminer si l’industrie répond aux besoins des Canadiens. Au cours de la période de 12 mois se terminant le 31 mars 2013, le Conseil a reçu 31 300 demandes de renseignements et plaintes. Parmi celles-ci, 55 % concernaient des enjeux liés à la radiodiffusion et 45 % touchaient les télécommunications. Les plaintes relatives aux services de radiodiffusion portaient principalement sur des commentaires offensants.

D’un autre côté, les plaintes liées aux télécommunications, notamment les 12 000 plaintes reçues par le Commissaire aux plaintes relatives aux services de télécommunication inc., portaient sur les services sans fil (39 %), le télémarketing (20 %) et les services Internet (13 %). Les principaux problèmes relevés dans ces plaintes concernaient des erreurs de facturation (42 %), des désaccords au sujet des contrats ou des modalités de service (16 %) et la prestation du service (12 %).

Les revenus tirés des services de communication en hausse

En 2012, les revenus du secteur des communications ont atteint 60,7 milliards de dollars, soit une hausse de 2,3 % par rapport à 2011. Le secteur était dominé par cinq grandes entreprises qui ont généré ensemble 82 % des revenus. Les cinq entreprises suivantes ont produit 10 % des revenus et la part des autres entreprises était de 8 %. Seules trois entreprises offraient chaque service dans tous les segments du marché des communications. Ces trois entreprises ont généré 61 % des revenus.

Radiodiffusion

En 2011-2012, les revenus découlant des services de radiodiffusion totalisaient 16,8 milliards de dollars, soit une augmentation de 1,4 % par rapport à l’année précédente. Dans ce secteur, le marché de la radio était le plus petit, représentant 10 % des revenus de radiodiffusion. Les revenus découlant de la radio ont augmenté de 0,4 %, de 1,61 à 1,62 milliard de dollars. Le marché de la télévision était le deuxième plus grand marché, représentant 39 % des revenus. Les revenus tirés des services de télévision ont augmenté de 1,9 %, de 6,39 à 6,51 milliards de dollars. Dans ce marché, les télédiffuseurs privés traditionnels ont enregistré une diminution de revenus de 5 %. Cependant, cette baisse a été compensée par une augmentation de 5,9 % des revenus des services payants, des services de télévision à la carte, des services de vidéo sur demande et des services spécialisés. Le marché des services par câble et par satellite représentait le plus grand secteur, générant 52 % des revenus des services de radiodiffusion. Les revenus de ce marché ont augmenté de 1,1 %, de 8,60 à 8,70 milliards de dollars. Trois entreprises qui exerçaient leurs activités dans chaque marché de radiodiffusion ont généré 66 % des revenus.

Les Canadiens avaient accès à 1 141 stations de radio en direct en 2011-2012. Environ 50 % de ces stations étaient des stations FM commerciales privées et environ 12 % étaient des stations AM. Le radiodiffuseur public national, Radio-Canada, possédait 8 % des stations de radio en direct. Les 30 % restants consistaient en stations communautaires (10 %), en stations de campus (4 %) et en stations autochtones (5 %). Le Conseil a également autorisé 28 nouvelles stations FM à diffuser des contenus.

En 2011-2012, les Canadiens avaient accès à 228 services de télévision facultatifs. Les revenus découlant de ces services représentaient environ 4 milliards de dollars et 61 % des revenus du secteur de la télévision. Les dix principaux services facultatifs, d’après les revenus, sont trois services liés aux sports, deux services liés au cinéma, deux services orientés vers la jeunesse, deux services éducatifs et un service de nouvelles. Ces services ont rapporté en moyenne 148 millions de dollars en revenus et correspondaient à 37 % des revenus des services facultatifs. Les autres services facultatifs ont rapporté en moyenne 12 millions de dollars en revenus.

Télécommunications

En 2012, les revenus des services de télécommunication sont passés à 43,9 milliards de dollars, soit une hausse de 2,7 % par rapport à l’année précédente. Les cinq plus grandes entreprises ont généré 85 % de ces revenus, suivies par cinq autres à 9 %. Les entreprises qui exercent des activités dans tous les marchés ont produit 87 % des revenus.

Le marché des services sans fil était le secteur avec la croissance la plus élevée et la plus rapide, produisant 46 % des revenus des services de télécommunication et une augmentation de revenus annuelle de 6,5 %. Bien que les revenus soient passés de 19,1 milliards de dollars en 2011 à 20,4 milliards de dollars en 2012, le nombre d’abonnés n’a augmenté que de 1,8 %, soit de 27,4 à 27,9 millions. Les services de données sans fil et d’itinérance étaient les principaux facteurs de croissance des revenus pour les services sans fil avec une hausse de 22 %, soit de 6,4 à 7,8 milliards de dollars.

La majorité de tous les revenus des services de télécommunication de détail (93 %) ont été générés par des services faisant l’objet d’une abstention de la réglementation, comparativement à 76 % pour les services de gros.

Les services de gros ont généré des revenus de 3,7 milliards de dollars, soit 0,5 % de plus qu’en 2011. Les services de téléphonie locaux et les services d’accès ont représenté 33 % des revenus des services de gros, suivis par les services de liaison spécialisée et Ethernet qui ont produit 27 % des revenus, respectivement.